Mediawan, présidé par Pierre-Antoine Capton et Pierre Lescure, accélère dans le numérique et voit grand

Fondée fin 2015 par Pierre-Antoine Capton, Matthieu Pigasse et Xavier Niel, avec Pierre Lescure comme président du conseil de surveillance, la société Mediawan met les bouchée-double dans le digital et s’installe sur près de 10.000 m2 avenue de Breteuil dans le 7e arrondissement de Paris.

C’est en septembre que Mediawan s’installe dans 9.490 m2 de bureaux qu’il loue désormais à Covéa Immobilier (1) avenue de Breteuil dans le 7e arrondissement de la capitale. Et ce, pour « réunir tous ses talents à Paris en un lieu unique, dédié à la production et à l’innovation des contenus audiovisuels et digitaux ». Il s’agit aussi de créer des synergies entre les quatre pôles que sont Mediawan Originals, Mediawan Animation, Mediawan Rights et Mediawan Thematics. Le groupe audiovisuel – dont le directoire est présidé par le cofondateur Pierre-Antoine Capton (photo) (2), lequel est intervenu le 16 septembre devant de Club audiovisuel de Paris (CAVP), et le conseil de surveillance par Pierre Lescure (3) – veut être « le leader de la fiction et de l’animation en Europe » et « un véritable incubateur de talents ». Le site de l’avenue de Breteuil a été présenté le 15 juillet dernier comme « un centre dédié à la création et production de contenus », qui sera un lieu de formation et abritera en outre « une salle de projection de 200 places, un auditorium, des studios digitaux, des salles d’écriture… ». Le but est de réunir en un seul lieu « des auteurs et des créateurs ».

Produire pour Netflix, Amazon Prime Video, YouTube, Facebook, Snapchat, …
C’est là que Edouard Benadava vient de prendre ses fonctions de directeur du digital (4) du groupe qui a l’ « ambition de devenir un acteur clé dans l’univers digital ». Sa nomination a été annoncée le 29 août, après qu’il ait été débauché de chez Google où il était depuis 2015 responsable des partenariats médias de YouTube. « Il a, à ce titre, travaillé sur la stratégie digitale des diffuseurs, producteurs et éditeurs, aussi bien en termes de contenus que de monétisation. Il a également lancé et supervisé la production des deux premières séries françaises YouTube Originals », a souligné Mediawan.
Le groupe du trio Capton-Pigasse-Niel mise à fond sur la première plateforme vidéo mondiale, où il revendique en 2019 « plus de 4 milliards de vidéos vues sur YouTube et plus de 13 millions d’abonnés cumulés sur YouTube, Facebook et Instagram ». Le réseau social Snapchat, très « jeune génération », n’est pas en reste puisque Mediawan y a lancé cette année deux programmes et une application de Gaming pour la série « Miraculous : Ladybug et Chat noir » (téléchargée déjà plus de 60 millions de fois). Dans Continuer la lecture

Reworld Media réinvente un écosystème médiatique où contenus et publicités numériques se mêlent

Propriétaire de Marie France depuis 2013, de magazines cédés par Lagardère
(Be, Maison & Travaux, Auto Moto, …) depuis 2014, le « groupe digital » Reworld Media vient de signer le rachat de Mondadori France (Science et Vie, Auto Plus, Biba, …) et « décomplexe » les relations publicité-rédaction.

L’année 2018 s’est terminée pour Reworld Media en défrayant la chronique, au point que Franck Riester, à peine nommé ministre de la Culture en octobre dernier, a été appelé à intervenir en pleine polémique déclenchée par le projet de reprise des magazines de Mondadori France, propriété de la famille Berlusconi, par Reworld Media, dirigé par Pascal Chevalier (photo). L’intersyndicale de Mondadori France avait été reçue le 18 octobre rue de Valois et une rencontre Riester-Chevalier avait été évoquée en décembre.

La vente de Mondadori France vient d’être signée
En marge d’une conférence organisée le 17 janvier dernier au siège de la banque d’affaires italienne Mediobanca à Milan, Ernesto Mauri, directeur général du groupe Mondadori et président de Mondadori France, a dit « espérer » conclure avant la fin
du mois de janvier la cession de sa filiale française de presse magazine (1). Selon La Lettre A du 7 février, c’est fait mais « rien n’a encore été annoncé en interne ». Entré
fin septembre dernier en négociations exclusives avec Reworld Media, Ernesto Mauri a précisé que le processus de vente en était aux « nombreux » aspects juridiques et qu’il était question d’un montant de cession situé « vers le haut » de la fourchette – de 70 à 80 millions d’euros – déjà indiquée à la presse. Le patron italien avait aussi fait savoir que Reworld Media était « très déterminé » à aboutir au rachat. La filiale médias du groupe de Berlusconi (Fininvest), présente dans la presse magazine et l’édition de livres, était elle aussi pressée de vendre Mondadori France qu’elle a dû déprécier de près de 200 millions d’euros dans ses comptes déjà déficitaires.
Après être devenu propriétaire de Marie France en 2013 et d’une dizaine de magazines cédés en 2014 par Lagardère (2), le « groupe digital » de Pascal Chevalier est en passe de devenir le premier groupe de presse magazine en France. Cette perspective n’est pas du goût de tout le monde, et encore moins des 700 salariés de la filiale française de Mondadori (auxquels s’ajoutent de nombreux pigistes) qui craignent pour leurs emplois et ne veulent pas subir le même sort que leurs camarades des anciens magazines de Lagardère. Car, à leurs yeux, Reworld Media rime avec : réduction drastique des effectifs, sous-traitance à des non-journalistes (« journaux sans journalistes »), plein cap sur le numérique, et convergence entre publicité et rédaction. A l’appel de l’intersyndicale, ils ont fait grève mi-décembre pour tenter d’obtenir des garanties sur les emplois et les titres – tout en appelant une nouvelle fois Franck Riester à s’impliquer dans ce dossier. Déjà le 18 octobre 2018, à l’occasion congrès
du centenaire du Syndicat national des journalistes (SNJ), à la mairie de Paris et en présence du ministre de la Culture fraîchement nommé, son premier secrétaire général Vincent Lanier n’y était pas allé par quatre chemins : « Vous en avez forcément entendu parler, les salariés du troisième groupe de presse magazine français s’inquiètent aujourd’hui de la grande braderie qui s’annonce, si d’aventure Mondadori venait à les jeter dans les bras de Reworld Média, un investisseur qui n’a que faire de
la presse, de ses titres, de ses salariés, qui considère l’information comme une simple vitrine destinée à attirer les annonceurs ». Et le SNJ mettant en garde Franck Riester contre « une casse sociale et éditoriale sur laquelle les pouvoirs publics ne peuvent pas fermer les yeux ». Reworld Media se définit non pas comme un groupe de presse, mais comme « un groupe digital » exploitant des « marques média fortes » et « un réseau de médias à la performance » où la publicité se mêle aux contenus éditoriaux au nom du branding. L’équipe digitale, qui est plus nombreuse que celle des journalistes, compte une soixantaine de personnes placées sous la responsabilité de Jérémy Parola, directeur des activités numériques du groupe basé à Boulogne-Billancourt. Les maître-mots sont « programmatique » et « marketing digital », nouveaux nerfs de la guerre de la presse numérique.
Par ailleurs, Reworld Media a tenté en décembre de s’emparer de la totalité du capital de la société suédoise Tradedoubler (3), spécialisée dans ce domaine en pleine croissance de ce que l’on pourrait appeler « le e-commerce médiatique » où l’on propose de l’« affiliation marketing », du « tracking sans cookie », ou encore Metapic qui est une plateforme de « recommandations de produits ».

Reworld Media, à 40 % dans Tradedoubler
Avant l’OPA lancée en novembre sur le suedoisTradedoubler, Reworld Media en possédait environ 30 % du capital. A la fin en décembre, le groupe de Pascal Chevalier atteignait un peu plus de 40 %, alors qu’il envisageait d’en détenir « plus de 90 % » et de « procéder à la radiation des actions Tradedoubler du Nasdaq de Stockhom ». Raté. @

Charles de Laubier

Passé à 280 caractères il y a six mois, Twitter mise sur la vidéo et se voit déjà en «T» de GAFAT

C’est historique depuis sa création il y a douze ans : Twitter génère des bénéfices depuis deux trimestres consécutifs. Ses recettes publicitaires sont boostées par la vidéo. Le site de micro-blogging à l’oiseau bleu a pris son envol, devenant aussi une plateforme vidéo de directs et de contenus live.

L’assemblée générale annuelle des actionnaires de Twitter se réunit le 30 mai prochain. Pour la première fois, elle sera « complètement virtuelle » et diffusée en direct et en audio sur le Web. «Nous sommes ravis de fournir un accès étendu, une communication améliorée et des économies à nos actionnaires et à Twitter. Les actionnaires pourront participer et écouter l’assemblée générale, soumettre leurs questions et voter électroniquement à partir de n’importe quel endroit du globe », a annoncé Jack Dorsey (photo), cofondateur et directeur général du réseau social de micro-blogging.

Vidéos publicitaires et contenus vidéo
Une assemblée générale virtuelle en streaming vidéo et en direct n’aurait pas été possible techniquement au regard du nombre d’actionnaires, mais cela aurait pu être une occasion sans précédent pour Twitter de démontrer son savoir-faire dans le « live streaming video ». L’AG annuelle aurait été retransmise sur Periscope, l’application mobile de diffusion vidéo en direct que Twitter a racheté en mars 2015 pour réinventer la télévision (1). Qu’à cela ne tienne, la firme – enregistrée dans l’Etat américain du Delaware, fiscalement attractif, et basée en Californie pour ses opérations – devient une véritable plateforme vidéo et non plus seulement un site de micro-blogging passé de 140 à 280 caractères.
Lors de la présentation, le 25 avril dernier, de ses résultats sur le premier trimestre de l’année en cours, le groupe de Jack Dorsey a indiqué que « la vidéo représente maintenant plus de la moitié de [ses] recettes publicitaires et était le format d’annonce qui affichait la croissance la plus rapide ». Le réseau social multiplie les publicités vidéo, en in-stream pre-roll, en mid-roll, en première place publicitaire sur le fil d’actualité (First View), en format alliant vidéo et site web (Video Website Card), ou encore en faisant la promotion vidéo d’applications mobile (Video App Cards), sans parler du parrainage vidéo (in-stream sponsorships). Avec 336 millions d’utilisateurs actifs chaque mois, dont 267 millions en dehors des Etats-Unis où la base d’utilisateurs reste stable, Twitter a augmenté son audience et son attractivité auprès des annonceurs. Le média social aux 280 caractères multiplie les partenariats non seulement avec les marques mais aussi avec les éditeurs de contenus et des médias pour tirer parti du live-streaming,
de la mise en avant (highlight) ou encore de la vidéo à la demande (VOD). Chaque trimestre, ce sont plus d’un millier d’événements en direct (live events) qui sont diffusés sur Twitter : événements sportifs, divertissements, programmes, … Du coup, les recettes publicitaires progressent ; les résultats des deux derniers trimestres sont pour la première fois bénéficiaires ; le cours de Bourse reprend des couleurs depuis six mois, après avoir perdu du terrain depuis son introduction en novembre 2013. Twitter s’impose surtout peu à peu comme une plateforme vidéo de contenus dits « premium ».
Le 30 avril dernier, Disney a annoncé le lancement de programmes sportifs, notamment du direct avec « SportsCenter Live », spécialement conçus par la chaîne sportive ESPN pour la plateforme de micro-blogging. Le géant américain du divertissement audiovisuel entend ainsi partir à la conquête d’un nouveau public, au moment où la télévision traditionnelle voit son audience se tasser (2). D’autres chaînes de Disney telles que ABC, Disney Channels ou encore Freeform, ainsi que le studio Marvel, seront mis à contribution pour des programmes de divertissement. Matthew Derella, vice-présidente en charge des partenariats chez Twitter, a qualifié cet accord de « grand pas en avant dans le développement de contenu vidéo » que le réseau social à l’oiseau bleu propose. En fait, cet accord avec Disney vient s’ajouter à d’autres partenariats vidéo que Twitter a noués : avec NBCUniversal (groupe Comcast) qui diffusera des vidéo en direct et des clips vidéo provenant de ses chaînes NBC News, MSNBC ou encore E! News, avec le groupe Viacom qui y diffusera deux nouveaux programmes baptisés respectivement « Bet Breaks » et « Comedy Central’s Creator’s Room », ou encore avec Fox Sports (Twenty First Century Fox) qui couvrira la Coupe du monde de football en Russie l’été prochain.

Partenariats médias (télé, web, presse, …)
Twitter France, que dirige Damien Viel depuis octobre 2015 (3), mise aussi sur les partenariats médias comme avec France Télévisions, TF1 ou encore l’INA. En devenant une plateforme vidéo premium et streaming en direct, Twitter se présente de plus en plus en rival de Facebook – notamment de sa plateforme Watch. La multiplication des programmes originaux à côté ou dans les conversations à 280 caractères est le fait de partenaires médias tels que Vice News, HuffPost, BuzzFeed, Vox Media, Hearst ou encore Bloomberg. @

Charles de Laubier

« Roaming audiovisuel » sans surcoût en Europe

En fait. Depuis le 1er avril, les Européens peuvent accéder – où qu’ils soient dans l’Union européenne (UE) – aux services de contenu en ligne auxquels ils sont abonnés dans leur pays. Au moins 29 millions d’entre eux, soit 5,7 % des consommateurs de l’UE, vont bénéficier de cette portabilité transfrontière.

En clair. C’est la deuxième plus grande avancée concrète de la mise en place du marché unique numérique en Europe, depuis la fin des tarifs d’itinérance mobile à l’été 2017. Après ce « roaming mobile » sans frais à travers l’Union européenne (UE), voici le « roaming audiovisuel » sans géoblocage entre les Vingt-huit. Cette avancée s’inscrit aussi dans la volonté réitérée de Bruxelles de « casser les silos dans le droit d’auteur » (1) (*) (**) (***) (****). Ainsi, depuis 1er avril, les Européens peuvent désormais utiliser partout dans l’UE les abonnements numériques qu’ils ont souscrits dans leur pays d’origine afin de profiter de leurs films, séries télévisées, compétitions sportives, jeux vidéo ou encore de leurs livres numériques préférés.
Du moins « temporairement », comme l’ont exigé les industries culturelles dans le règlement « Portabilité transfrontalière » (2), dont est issu ce « roaming audiovisuel » sans frais. « Au moins 29 millions de personnes, soit 5,7 % des consommateurs de l’UE, pourraient utiliser la portabilité transfrontière, et ce nombre pourrait atteindre
72 millions d’ici à 2020 », indique la Commission européenne. Ces nouvelles règles s’appliquent aux services payants des diffuseurs privés et publics, les fournisseurs de contenu gratuit pouvant eux aussi les appliquer. Netflix et Amazon seront les premières plateformes vidéo à profiter de cette brèche dans le géoblocage des contenus audiovisuels en Europe. Google aussi saura en tirer parti pour sa filiale YouTube, laquelle déploie un service par abonnement – YouTube Red.
La plateforme française Molotov, qui veut proposer en Europe sont bouquet de chaînes, y voit l’opportunité de voir la télévision par-delà les frontières. La musique n’est pas en reste avec Spotify, Deezer ou Qobuz qui pourront être écoutés dans les pays voisins, sans parler des autres industries culturelles telles que les jeux vidéo et le livre numérique. « Les nouvelles règles n’empêchent pas les fournisseurs de services de proposer des options supplémentaires à leurs utilisateurs lorsque ceux-ci sont dans un autre pays, par exemple l’accès au contenu disponible dans le pays en question », précise Bruxelles. Un effet indirect du règlement « Portabilité transfrontalière » pourrait être de donner un coup de frein en Europe à l’usage de VPN (Virtual Private Network) anti-blocages ou aux serveurs dits proxy ou unblockers. @

Les assistants vocaux s’apprêtent à bouleverser l’accès aux contenus informationnels et culturels

Google Assistant, Amazon Alexa, Microsoft Cortana, Apple Siri, … Les assistants vocaux vont redonner la main aux utilisateurs dans leurs recherches de contenus (musiques, films, infos, livres, jeux vidéo, …). Recommandations et marketing vont se retrouver court-circuités.

Les internautes vont donner de la voix, tandis que les industries culturelles risquent
de rester sans voix ! Les assistants vocaux virtuels – au premier rang desquels l’on retrouve Assistant (Google), Alexa (Amazon), Cortana (Microsoft), Siri (Apple) ou encore Bixby (Samsung) – vont non seulement transformer nos vies numériques
et nos objets du quotidien, mais aussi et surtout nous permettre d’aller directement
à l’essentiel et de façon explicite dans nos choix de contenus et de services en ligne.
Et ce, sans surfer sur le Web ni ouvrir moultes applis mobiles, et sans être la cible de publicités « ciblées » ou de recommandations « personnalisées » à tout-va.

Le glas sonore du Web et des applis ?
Notre voix et sa reconnaissance vocale deviennent la nouvelle interface avec Internet : exit le clavier (exigeant du doigté), la souris (fini le scrolling) et l’écran caviardé de suggestions et de promotions plus ou moins intempestives (adieu le surf). Est-ce la fin du Web et des applis mobiles ? Les métadonnées et les cookies – qui puisent leur force de persuasion dans les algorithmes pour nous influencer, voire nous détourner de notre besoin initial, dans le cadre d’opérations marketing ou de campagnes publicitaires – n’ont qu’à bien se tenir. Si les assistants vocaux font autant parler d’eux, c’est que ces systèmes à reconnaissance vocale de plus en plus fiables commencent à s’immiscer progressivement dans nos différents appareils familiers et dotés eux aussi de la voix pour nous répondre : smartphones, haut-parleurs connectés, téléviseurs, réfrigérateurs, équipements à domicile (1), voitures, … Mais c’est dans l’accès aux contenus culturels que le bouleversement pourrait être plus profond et non sans conséquences pour les industries culturelles.
Car l’intelligence artificielle (IA) d’un assistant vocal virtuel sera capable de nous trouver précisément la musique, le film, le livre, le jeu vidéo ou encore l’article de presse que nous recherchons à un instant T. Imaginez Netflix n’obéissant qu’à la voix de son maître (vous l’abonné) pour nous apporter la série et uniquement la série souhaitée (et rien d’autre) : c’est ainsi toute son architecture de recommandations à l’écran basée sur
des métadonnées et algorithmes qui devient… inutile. La conjugaison de l’IA et de l’interface vocale redonne le pouvoir aux internautes et mobinautes dans l’accès aux contenus culturels. Grâce au deep learning, ou apprentissage automatique, la recherche vocale court-circuiterait même de nombreux intermédiaires : moteurs de recherche, médias, éditeurs, prescripteurs, ou encore applications mobiles. Les assistants vocaux pourraient mettre en relation directement le consommateur et le producteur, le mélomane et le musicien, le lecteur et l’auteur, voire toute personne avec la source de l’information recherchée, etc. Ce serait un changement complet de paradigme pour le ecommerce en général (voice shopping) et les industries culturelles en particulier. Cette entrée de la maison et de la voiture dans l’ère du conversationnel n’en est qu’à ses tout débuts. Pour la recherche d’une chanson, par exemple, la reconnaissance musicale de nos enceintes connectées nous trouvera le bon morceau, à l’instar de Shazam, le moment voulu – comme le propose Siri d’Apple et bientôt Google Assistant. Les enceintes connectées Amazon Echo (leader du marché des haut-parleurs intelligents et multifonctions (2)), Google Home ou encore Apple HomePod, en attendant Samsung « Bixby Home », répondent déjà au doigt et à l’œil, … comprenez à votre voix !
Les films, séries et vidéos seront eux aussi commandés de vive voix, comme avec l’écran connecté Echo Show d’Amazon lancé en juin dernier. Le géant du e-commerce s’en est d’ailleurs pris en septembre à Google, accusé d’empêcher d’y regarder YouTube. Selon la société newyorkaise Future Today Institute, c’est en 2023 que la moitié des interactions des utilisateurs avec les contenus multimédias et services numériques se feront par la voix. Ne pas se préoccuper de ce nouvel écosystème à commande vocale pourrait être fatal aux industries culturelles. Par exemple, dans son étude « 2018 Tech Trends for Journalism and Media » publiée début octobre, cet institut parle même de « menace existentielle pour l’avenir du journalisme » (3).

La presse et la radio se mettent à l’audio
En France, le groupe Amaury a annoncé l’arrivée de L’Equipe sur Google Assistant pour smartphones et enceintes connectées. Le quotidien gratuit 20 Minutes (Schibsted) donne, lui, de la voix sur Amazon Echo. En audio : flash infos, jeux et podcasts. Le groupe Radio France, déjà partenaire sur Google Home, est tenté par l’audio d’Amazon Echo. Pour l’heure, ces écosystèmes vocaux sont incompatibles entre eux, exceptés pour Alexa et Cortana suite à un accord Amazon-Microsoft (lire EM@177, p. 2). La bataille du vocal débouchera-t-elle sur un standard international, gage d’interopérabilité pour que tout le monde se parle ? @

Charles de Laubier

Alain Weill, nouveau PDG de SFR : « Je ne suis pas seul »

En fait. Le 9 novembre, Alain Weill, jusqu’alors DG de SFR Media (BFM TV, RMC, Libération, L’Express, …), a été nommé PDG de SFR à la place de Michel Paulin (Michel Combes étant, lui, évincé de la direction d’Altice). Inexpérimenté dans
les télécoms ? « Je ne suis pas seul », nous répond-t-il.

En clair. Depuis la nomination surprise de Alain Weill, homme de médias par excellence (Radio Cocktail, NRJ Group, NextRadioTV, La Tribune, SFR Media, Altice Media, …), d’aucuns se posent la question de savoir s’il est la bonne personne au bon endroit en tant que nouveau PDG de SFR. Contacté par Edition Multimédi@, il nous répond : « Stéphane Richard n’était pas issu des télécoms… Je ne suis pas seul ; je peux m’appuyer sur Armando Pereira [nommé, lui, directeur d’exploitation d’Altice Telecom, ndlr] qui est un expert. Ce n’est pas anormal que dans le cadre de la convergence média-télécom, le PDG du groupe vienne des médias. Rien a changé dans les responsabilités média au niveau du groupe : je suis DG d’Altice Média ». Après le départ, le 11 septembre, « pour raisons personnelles », du directeur général de SFR, le « X-Télécoms » Michel Paulin, puis de la démission le 9 novembre du DG d’Altice, le « vétéran des télécoms » Michel Combes (les deux « Michel » étant issus de la même promotion X1981 de Polytechnique), Alain Weill se retrouve propulsé à la tête du deuxième opérateur télécoms en France. « Alain continuera de diriger les activités médias du groupe et à mettre en oeuvre la stratégie de convergence des contenus et médias en France avec Armando Pereira », a en effet précisé Altice lors de l’annonce de sa nouvelle gouvernance. Le peu d’expérience d’Alain Weill dans les télécoms est soulignée par certains. D’ailleurs, le PDG d’Orange, Stéphane Richard, ne s’est pas privé le 12 novembre de s’interroger sur la stratégie d’Altice et son manque de
« stabilité managériale » (1), tout en exprimant ses « doutes sur le modèle [d’Altice]». Depuis sa prise contrôle par le groupe de Patrick Drahi, SFR a perdu plus de 1,6 million d’abonnés mobile et plus de 0,5 million d’abonnés fixe (2). Un homme des médias a-t-il les compétences et la capacité à relever le défi, là où deux XTélécoms ont échoué ?
La différence avec Orange, c’est justement que SFR s’est lancé dans une stratégie de convergence « tuyaux-contenus » en investissant dans les contenus (médias, séries, sports, …). Alors que l’ex-France Télécom y a renoncé depuis 2010 et la nouvelle stratégique « partenariats » de Stéphane Richard (lire EM@113), SFR met au contraire les bouchées doubles dans les contenus. Alain Weill à la tête de SFR, bientôt rebaptisé Altice, montre que Patrick Drahi poursuit coûte que coûte sa convergence. @

Piratage sur Internet : le filtrage obligatoire des contenus devant les eurodéputés

Le Parlement européen va bientôt se prononcer sur le projet de directive « Droit d’auteur dans le marché unique numérique », actuellement examiné par ses différentes commissions. C’est l’occasion de se pencher sur l’article 13 qui fait polémique en matière de lutte contre le piratage. Il pourrait être supprimé.

« L’article 13 prévoit l’obligation, pour les prestataires de services de la société de l’information qui stockent et donnent accès à un grand nombre d’œuvres et autres objets protégés, chargés par leurs utilisateurs, de prendre des mesures appropriées et proportionnées pour assurer le bon fonctionnement des accords conclus avec les titulaires de droits et pour empêcher la mise à disposition, par leurs services, de contenus identifiés par les titulaires de droits en coopération avec ces prestataires », avait expliqué la Commission européenne dans ses motifs lors de la présentation il y a six mois de son projet de réforme du droit d’auteur dans le marché unique numérique.

Atteintes aux droits fondamentaux ?
C’est cet article 13 sur l’utilisation de contenus protégés par le droit d’auteur qui fait l’objet d’un intense lobbying de dernière ligne droite au Parlement européen entre les ayants droits et les acteurs du Net. L’article 13 stipule en effet que « les prestataires
de services de la société de l’information (…) prennent des mesures [de lutte contre
le piratage sur Internet, ndlr]. Ces mesures, telles que le recours à des techniques efficaces de reconnaissance des contenus, doivent être appropriées et proportion-
nées ». L’eurodéputée Therese Comodini Cachia, au sein de la commission des Affaires juridiques du Parlement européen, a préconisé de supprimer cette disposition. La Quadrature du Net, association de défense des droits et libertés numériques, a pris aussi position contre cette mesure, en annonçant le 7 mars dernier avoir envoyé aux eurodéputés ses arguments pour faire avancer le débat sur la réforme du droit d’auteur. Selon elle, la détection automatique de contenus illicites est d’abord une lourde atteinte aux principes du droit. « Nous préconisons de refuser la systématisation de ce procédé de détection d’œuvres protégées sur les plateformes de contenu, sous peine d’alourdir considérablement le régime juridique de la publication sur Internet et de mettre en place une inflation des atteintes aux droits fondamentaux », a dit aux eurodéputés l’association des internautes présidée par Philippe Aigrain (photo). La raison en est que l’article 13 inverse la charge de la preuve.« Au lieu d’exiger de l’ayant droit qu’il prouve qu’il y a eu utilisation illicite de son oeuvre, il impose à l’internaute qui a mis en ligne un contenu de prouver, après suppression automatique, que son contenu ne violait pas les droits d’autrui. Ce mécanisme risque de porter gravement atteinte à la liberté d’expression et de création », déplore l’association. Pour La Quadrature du Net, le caractère automatique de la sanction décourage de tout recours et prive du droit au procès équitable qui soustend les principes du droit. L’article 13 prévoit bien que les acteurs du Net mettent en place des dispositifs de plainte et de recours à l’intention des utilisateurs pour les litiges suite à l’application des mesures prises pour lutter contre le piratage telles que le recours à des techniques efficaces de reconnaissance des contenus, mais l’association relève que « rien n’est indiqué dans la directive pour obliger les plateformes à tenir compte des réclamations faites ou mettre en place des procédures d’appel (mise à part une vague obligation “d’adéquation et de proportionnalité” et la mention d’un dispositif de plainte sans garantie) ». L’association dénonce en outre deux ruptures d’égalité devant la justice dans le sens où, d’une part,« les éditeurs dont les contenus ont été abusivement supprimés doivent, eux, supporter la charge d’une action judiciaire pour faire valoir leurs droits a posteriori », et, d’autre part, « si cette automatisation du retrait de contenu illicite devient la norme, alors seuls ceux capables de supporter le coût de cette automatisation pourront faire valoir leurs droits ». Quant aux outils de contrôle de détection de contenus illicites, ils seront laissés dans les mains des seuls acteurs du Net. Ce qui amène La Quadrature du Net à se poser des questions sur ces robots de filtrage. Qui les contrôlera et vérifiera leurs paramétrages ? (1) « Au vu du fonctionnement de ce type de robots pour des plateformes de vidéo (YouTube), il est d’ores et déjà prouvé que ces robots font de nombreuses erreurs. Parmi ces erreurs, il a par exemple déjà été constaté que les ayants droit qui posent des empreintes sur des œuvres peuvent se réapproprier eux-mêmes les œuvres d’autres auteurs, et priver ceux-ci du libre choix de publication de leur création », prévient l’association.

Une menace pour la création
Ensuite, La Quadrature du Net estime que cet article 13 sera contre-productif pour la création et les créateurs, voire une menace pour la création car il instaure une censure incapable de repérer les exceptions légitimes au droit d’auteur. « Les outils de censure automatique sont, par nature, incapables de discerner lors de la réutilisation d’une oeuvre, s’il s’agit d’une simple copie sans ajout, ou bien d’une parodie, d’une critique ou d’un remix (entre autres possibilités de reprise légitimes et légales d’un extrait d’oeuvre protégée). Toute la culture qui repose sur l’utilisation d’autres œuvres pour alimenter la création est donc niée et fortement mise en danger par ce type de mesure », met en garde l’association des internautes. Et d’ajouter : « Or, la culture transformative est extrêmement présente dans les nouveaux usages et services. Y porter atteinte de façon indifférenciée, c’est donc mettre en péril une part très importante de la création audio et vidéo actuelle ».

Directive e-commerce et statut d’hébergeur
L’association rappelle par exemple le rôle de vulgarisation scientifique et de partage
de culture générale exercé par de nombreux créateurs de vidéos, participant ainsi à la vitalité de la création culturelle et éducative – notamment auprès d’un public jeune qui s’informe et se cultive plus volontiers sur YouTube que via des relais traditionnels. La Quadrature du Net s’attend par ailleurs à des conflits entre titulaires de droits : « Cette disposition pourrait avoir des répercussions négatives pour les œuvres qui sont diffusées sous licence libre, ou qui sont entrées dans le domaine public. L’expérience du robot de détection d’œuvres protégées sur YouTube a fait apparaître de nombreux conflits entre titulaires de droits, qui promet un contentieux important, et par ricochet une modification des conditions de création, les créateurs ne pouvant être assurés de contrôler comme ils le souhaitent la diffusion de leurs œuvres » (2).
L’association des internautes dénonce dans la foulée « une négation flagrante du statut du créateur amateur, qui ne peut être reconnu et protégé que s’il est inscrit à une société de gestion collective de droits, en charge de fournir les empreintes d’œuvres à “protéger” sur les plateformes de partage ». Pour elle, le projet de directive crée une insécurité juridique permanente pour les créateurs et les utilisateurs. Cette disposition risque aussi de pousser à « la création d’une culture hors-la-loi ». Or les commissions Imco (3) et Cult (4) du Parlement européen ont proposé respectivement une exception de citation élargie aux œuvres audiovisuelles et une exception permettant les usages transformatifs. Pour La Quadrature du Net, « ce serait une avancée significative dans l’adaptation du droit d’auteur aux usages actuels ».
Enfin, toujours selon La Quadrature du Net, l’article 13 entre en conflit avec le statut de l’hébergeur. « En demandant aux plateformes de mettre en place des outils de détection automatique de contenus illicites, cet article (…) pose de nombreux problèmes de compatibilité avec la directive de 2000 sur le commerce électronique (5) qui régit la plus grande part des responsabilités respectives des acteurs de l’Internet », lesquels ne sont soumis à aucune obligation de surveillance préalable des contenus. Et ce, depuis plus de quinze ans maintenant. Le 19 septembre dernier, l’Association des services Internet communautaires (Asic) avait également dénoncé cet article 13 en ces termes : « Le diable étant dans les détails, le texte ne s’arrête pas à ce qui aujourd’hui a été mis en place volontairement depuis près de dix ans par les hébergeurs (…) comme Dailymotion et YouTube – à travers les contrats conclus en France avec la SACD (6),
la Sacem (7), la Scam (8) et l’Adagp (9)… et l’adoption de systèmes de reconnaissance de contenus type (Audible Magic, Signature ou Content ID…) – mais va plus loin et prévoit une obligation de “prévenir la disponibilité des contenus” sur ces plateformes. L’article 13 veut ainsi instaurer une obligation de monitoring et de filtrage pour ces plateformes en contradiction totale avec les principes de la directive ecommerce » (10). La Quadrature du Net, elle, poursuit en affirmant que le dispositif envisagé ne résout pas le problème de transfert de valeur (value gap), lequel est mis en avant par les industries culturelles (musique, cinéma, audiovisuel, …) qui s’en disent victimes au profit des GAFA et des plateformes de contenus en ligne. « En supprimant les contenus, la problématique du transfert de valeur n’est pas résolue puisque cela n’entraîne aucune rémunération du créateur. Pire, les créateurs sont privés de la visibilité qu’apporte l’exposition, y compris illégale, de leurs œuvres sur Internet », regrette l’association. Et d’ajouter : « La question du différentiel de revenus entre plateformes et créateurs ne peut être réglée qu’en traitant des problématiques de répartition, avec une vraie acceptation des nouvelles pratiques de partage par les sociétés de gestion collective de droits ». La Quadrature du Net fait en outre remarquer aux eurodéputés que l’obligation générale de mise en place d’outils de détection automatique de contenus illicites – outils réputés pour être coûteux à acquérir et à mettre en place – devrait générer une forte inégalité entre plateformes numériques.

Risque de favoriser les GAFA
Résultat : « Paradoxalement, cette mesure risque de favoriser le monopole des GAFA et de tuer l’émergence d’acteurs européens, en faisant monter de façon disproportionnée le coût d’accès au marché ou les risques financiers imprévisibles en cas de création d’un service de partage de contenu ». Reste à savoir si les eurodéputés seront sensibles à ces arguments en supprimant l’article 13 controversé. A suivre. @

Charles de Laubier