Désinformations, rumeurs infondées, ragots, … A quand de vraies nouvelles sur les fake news ?

Lutter contre la désinformation suppose de responsabiliser les acteurs impliqués dans sa propagation, depuis la source d’une fake news, en passant par les algorithmes sacralisant la popularité des contenus, jusqu’à l’internaute qui la relaie – sciemment ou non. Et il faut adapter le cadre juridique.

(Cet article juridique est paru le 18 décembre 2017 dans le n°180 de Edition Multimédi@. Le 3 janvier 2018, lors de ses vœux à la presse, Emmanuel Macron a annoncé un futur projet de loi contre les « fausses informations ».)

Par Alexandre Euverte et Etienne Drouard (photo), cabinet K&L Gates

« Johnny Hallyday a trouvé la mort aujourd’hui à l’âge de 74 ans ». Cette affirmation ne correspond pas à la triste nouvelle qui a endeuillé la France à l’aube du 6 décembre 2017. C’est la réponse que donnait l’application Siri d’Apple le 30 novembre 2017 si vous lui demandiez : « Comment va Johnny ? ». Cette information fausse, relayée par Siri, faisait suite à une modification trompeuse de la page Wikipedia du légendaire chanteur, mise en ligne par un individu anonyme annonçant son décès de façon prématurée.
Si Internet forme aujourd’hui un forum d’échanges global favorisant l’expansion de la liberté d’expression, il est impossible d’ignorer les dérives induites par la vitesse et l’effervescence des contenus. C’est le cas des fake news, ces actualités créées intentionnellement pour tromper le public et lui fournir une représentation erronée de la réalité ou une dénaturation des faits, souvent utilisées à des fins malveillantes.

Loi de 1881 et fake news du XXIe siècle
Au-delà de la désinformation de masse, les fake news nourrissent des théories conspirationnistes, en augmentation en France, ainsi que les propagandes les plus nauséabondes. L’impulsion des réseaux sociaux permet de donner une ampleur inédite aux fake news, parfois relayées par des médias institutionnels ou historiques, voire par des responsables politiques. Lutter efficacement contre ce « cancer » de la désinformation exige de responsabiliser tous les acteurs impliqués dans sa propagation, depuis la source d’une fake news, en passant par les algorithmes de classement basés sur la popularité des contenus, jusqu’à l’internaute qui relaie la désinformation – sciemment ou à son insu – à travers l’audience de masse des réseaux sociaux. Il est nécessaire d’adapter notre cadre juridique et d’inciter les acteurs les plus impliqués à privilégier la vérité par rapport à la popularité. Or notre arsenal législatif Lire la suite

Si Facebook devenait has been, Mark Zuckerberg pourrait toujours se faire élire président des Etats-Unis en 2020 !

Le numéro un mondial des réseaux sociaux est à son firmament avec 2,01 milliards d’utilisateurs revendiqués. Mais il doit mettre le paquet s’il ne veut pas être « ubérisé » ni devenir has been auprès des jeunes attirés par Snapchat et d’autres plateformes. En cas d’échec, son PDG fondateur pourrait se reconvertir en… président des Etats-Unis.

Par Charles de Laubier

Mark Zuckerberg (photo), successeur de Donald Trump à la Maison-Blanche en 2020 : ce n’est pas tout à fait une fake news ni une rumeur, et encore moins une fiction politique. C’est une hypothèse prise très au sérieux par l’actuel président des Etats-Unis. Si lui, Donald Trump – milliardaire issu de l’immobilier, 544e fortune mondiale (3,5 milliards de dollars) – a pu être élu à la tête des Etats-Unis en novembre 2016, alors pourquoi Mark Zuckerberg – milliardaire lui aussi, issu du nouveau monde numérique, 5e fortune mondiale (69,8 milliards de dollars) – n’aurait-il pas autant de chance, sinon plus, pour être élu 46e président américain en novembre 2020 ?
Selon le média en ligne Politico, daté du 21 août dernier, cette perspective aussi incroyable soit-elle est bien envisagée par l’équipe de campagne de l’actuel président Trump qui a dressé la liste des adversaires potentiels pour 2020. Ainsi, parmi la douzaine de candidats démocrates possibles pour la prochaine élection présidentielle américaine, il y a un certain Mark Zuckerberg.

Du réseau social au contrat social
Le PDG de Facebook, cocréateur du réseau social en 2004, s’est toujours refusé à envisager un engagement politique. Mais il ne cache pas ses accointances avec le parti démocrate. N’a-t-il pas recruté pour sa fondation Chan Zuckerberg Initiative l’ancien directeur de campagne de Barack Obama en 2008 (David Plouffe) et l’ancien responsable stratégique de la campagne d’Hillary Clinton en 2016 (Joel Benenson) ?
Le PDG fondateur, qui aura seulement 36 ans en 2020 (1), ne se limite pas à ses quelque 95,4 millions d’ »amis » qui le suivent personnellement sur le numéro un mondial des réseaux sociaux. Il aspire aussi à aller à la rencontre des Américains, comme il a pu le faire en janvier dernier en se déplaçant dans différents Etats (Texas, Alaska, Michigan, …) et en allant à la surprise générale jusqu’à aller dîner chez une simple famille de l’Ohio. « Je veux parler à plus de gens sur la manière dont ils vivent, travaillent et pensent sur le futur », avait confié Mark Zuckerberg lors de cette tournée des Etats-Unis.
Ce tour à travers le pays n’a pas manqué d’alimenter les spéculations sur une éventuelle candidature présidentielle, dans trois ans. A tel point que Lire la suite

L’AFP accélère sa conquête mondiale de nouveaux clients, tout en augmentant sa visibilité sur Internet

C’est un tournant pour l’Agence France-Presse (AFP) : elle s’est engagée dans un vaste développement commercial sur cinq ans (2017-2021), en misant plus que jamais sur la vidéo, et s’est dotée d’un accord « historique » d’entreprise en vigueur depuis le 11 mars. Sa présence sur Internet et les mobiles s’intensifie.

Par Charles de Laubier

« Nous pourrions arriver sur Instant Article, (…) en tant qu’AFP. C’est en tout cas une possibilité que l’on étudie », a révélé Emmanuel Hoog (photo), PDG de l’Agence France-Presse, devant l’Association des journalistes médias (AJM) le 5 avril dernier, sans vouloir en dire plus. Il faut dire qu’à chaque fois que l’AFP fait un pas de plus sur Internet, cela inquiète ses clients médias qui craignent d’être concurrencés par leur propre fournisseur d’informations. Lancé en mai 2015 par Facebook, Instant Articles permet aux médias de publier en affichage rapide des articles en ligne sur mobile. L’arrivée de la troisième agence de presse mondiale sur l’application d’actualité du numéro un mondial des réseaux sociaux n’est pas anodine.
En fait, née il y a plus de 70 ans, l’AFP est de plus en plus présente en tant qu’éditeur sur le Web et les mobiles : elle a lancé dès 2009 une chaîne YouTube qui compte aujourd’hui 116.500 abonnés. Et depuis son arrivée à la tête de l’agence il y a quatre ans, Emmanuel Hoog n’a eu de cesse d’accroître cette visibilité en ligne.

L’AFP directement sur Internet : « Cela a toujours été mal compris » (Hoog)
L’agence est depuis 2010 sur Facebook avec à ce jour plus de 551.100 amis, depuis 2011 sur Twitter avec actuellement quelque 2,5 millions de followers, depuis 2012 sur le Web avec le Making-of (making-of.afp.com), un blog à succès consacré aux coulisses de l’information de l’AFP et des médias en général, sans parler de ses avancées sur Instagram et Snapchat avec de courtes vidéos.
L’AFP, qui va aussi lancer en juin avec ses homologues italienne Ansa et allemande DPA un site web gratuit de data-journalisme (European Data News Hub), est passée d’une logique « filaire » à une logique de « plateforme de services », au risque de concurrencer ses propres clients médias (1). Mais Emmanuel Hoog s’en défend : « Quand je dis que l’AFP dois être présente sur Internet, cela a toujours été mal compris. Du moins, j’ai dû mal m’exprimer car l’idée n’était pas du tout de mettre le fil (des dépêches) sur Internet. Cela n’aurait eu aucun sens car nous sommes dans le B2B et nous le resteront. En revanche, il n’était pas possible d’imaginer, au moment où les réseaux sociaux arrivaient, que l’AFP n’ait qu’un site web “corporate”. Il fallait donc trouver des chemins », a-t-il justifié. Double langage ?

La vidéo, premier relais de croissance
L’AFP est en fait prise en tenaille entre ses homologues (Reuters, AP, …) et les géants du Net (Google, Facebook, …) qui se livrent une concurrence féroce sur le marché de l’actualité et du direct (2). Elle doit donc se démarquer pour ne pas perdre des parts de marché face à ces géants mondiaux. « Le plus inquiétant sur les réseaux sociaux, c’est le problème de la répartition de la valeur. Il y a captation de la valeur [par de nouveaux acteurs comme Google, ndlr] », s’est inquiété Emmanuel Hoog. En plaidant – avec l’Alliance européenne des agences de presse (EANA) dont elle est membre – pour la défense d’un droit voisin étendue à son activité (en plus des éditeurs de presse), l’AFP a rappelé le 14 mars dernier que « l’utilisation de licences de contenu protégé par le droit d’auteur est la principale source de financement des agences de presse », et que, selon elle, « les moteurs de recherche sont devenus des banques de données, tirant un profit à partir d’un contenu qu’ils n’ont ni créé ni financé ».
Déjà massivement présente avec ses dépêches reprises aussitôt – plus ou moins
« bâtonnées » (comprenez retravaillées) – par les sites de presse en ligne et les blogs d’actualité, avec pour conséquence une uniformisation de l’information due au « copier-coller » démontré par une récente étude publiée par l’INA (3), l’AFP mise par ailleurs plus que jamais sur la vidéo. Alors que la crise de la presse écrite, clientèle historique de l’AFP qui pèse sur son chiffre d’affaires généré par les abonnements aux fils de dépêches d’actualité, la vidéo se retrouve plus que jamais comme« le premier relais
de croissance » de l’agence qui a commencé à y investir il y a quinze ans maintenant. C’est en effet en 2002 qu’ont été lancés AFPTV et la plateforme vidéo, internationalisés depuis 2007. Puis ce fut le lancement en 2015 de la déclinaison live comme offre de flux vidéo en direct (actualité internationale, événements sportifs, vie culturelle, rendez-vous institutionnels, …), à destination des médias – chaînes de télévision en tête. Avec son plan de relance et de développement commercial 2017- 2021, lequel vise à conquérir en France et dans le monde un millier de nouveaux clients d’ici à cinq ans
(de 4.800 environ à quelque 5.800), la vidéo devient une priorité, ainsi que le sport et l’international. Il s’agit notamment pour l’agence de « développer la transmission des sujets vidéo dans le monde sous IP (Internet) ». L’objectif « ambitieux » porté par Emmanuel Hoog – dont le mandat se termine en avril 2018 – est dans le même temps de diminuer le poids des 50 plus gros clients – hormis l’Etat et les services publics français – dont l’agence de presse est encore aujourd’hui trop dépendante à hauteur de plus de la moitié de ses revenus. Pour cette année, le conseil d’administration de l’AFP table sur un chiffre d’affaires de 300 millions d’euros – en incluant la dotation de l’Etat
« au titre de la mission d’intérêt général » de 115 millions d’euros – pour un résultat net à l’équilibre (contre une perte prévisionnelle de 5 millions d’euros en 2016). La vidéo, elle, n’aurait rapporté que 13,5 millions d’euros l’an dernier mais la croissance à deux chiffres de cette offre audiovisuelle lui permet d’espérer de s’approcher des 20 millions d’euros cette année. AFPTV produit par mois 2.500 vidéos et 200 directs, et compte à ce jour 300 clients dans le monde, dont, depuis fin mars, la BBC qui a retenu l’agence de presse française comme l’un de ses principaux fournisseurs de vidéos et de live. Autre offre prioritaire, le sport a généré l’an dernier plus de 43 millions d’euros. Quant
à AFP-Services, filiale « à la demande » de l’agence qui vend des contenus originaux, services vidéo et productions personnalisées aux institutions, entreprises et médias, elle a vu son chiffre d’affaires baisser de 6 % l’an dernier à 5 millions d’euros mais vise cette année une croissance de 15 %. Elle fournit non seulement des vidéos, des photos et des reportages texte, mais aussi des « fils sur les réseaux sociaux », du « blogging en direct », ainsi que des graphiques et des infographies animées. A travers cette activité, l’AFP n’est plus uniquement le fournisseur historique de la presse écrite et de l’Etat français, mais aussi de plus en plus des entreprises et des organisations dites
« corporate ».
Soixante ans après la loi du 10 janvier 1957 « portant statut de l’agence France-
Presse », modifiée par la loi du 17 avril 2015, l’AFP est désormais en ordre de bataille pour concurrencer à armes égales ses deux principales rivales mondiales que sont l’agence britannique Reuters et de l’américaine Associated Press (AP). Sa « nouvelle filiale technique de moyens et d’innovation » AFP Blue, société privée créée en janvier 2015 sur les bases de celle du même nom qui existait déjà depuis 1986, a été financée à plus de 35 millions d’euros (4) pour investir dans le numérique et la vidéo.

Accord « historique » d’entreprise
L’AFP emploie 800 journalistes environ (sur 2.300 personnes avec les collaborateurs), quelque 130 ouvriers, 95 employés dits de presse et 320 cadres administratifs et techniques. Après trois ans de négociations, un accord unique d’entreprise –
« historique » – est entré en vigueur le 11 mars après avoir été signé, non sans mal, par les trois syndicats majoritaires CGT, SNJ et CFDT. @

Charles de Laubier

Google et Facebook : le duopole caché de l’e-publicité

En fait. Le 17 mars, la directrice générale du Syndicat des régies Internet (SRI), Hélène Chartier, nous a assuré que son organisation ne connaissait pas le poids (ni une estimation) des deux plus gros acteurs en France de la publicité numérique que sont Google et Facebook – lesquels ne dévoilent aucun chiffre.

En clair. C’est l’omerta dans la publicité numérique en France sur la position dominante du duopole –Google et Facebook. Les publicités sur les moteurs de recherche (search) et sur les réseaux sociaux (social) « représentent une part prépondérante du marché, captée principalement par deux acteurs… », reconnaît tout de même le Syndicat des régies Internet (SRI) sans jamais nommer Google et Facebook, ni donner une idée du poids de ce duopole de plus en plus encombrant. Contacté par Edition Multimédi@, la directrice générale de cette organisation professionnelle, Hélène Chartier, nous répond : « Non, nous n’avons pas ces estimations », après nous avoir dit « Non, ce ne sont pas des estimations sur lesquelles nous communiquons ».
L’Observatoire de l’e-pub, réalisé par le cabinet international PwC pour le SRI, se contente de donner une vision globale des leviers du digital sans indiquer de poids acteur par acteur. « Evidemment pour certains leviers comme le search ou le social,
on sait bien sûr que deux acteurs sont très puissants », admet Hélène Chartier. Comme le duopole Google et Facebook ne jouent pas la transparence, le chiffrage du marché français de la publicité en ligne reste une estimation obtenue à partir d’une source déclarative (des régies du SRI et des agences de l’Udecam (1)), d’une source estimative (mission confiée à PwC) et d’une source qualitative (une trentaine d’entretiens professionnels menés par PwC). Or, Google et Facebook accaparent de plus en plus le marché de la publicité numérique. En effet, les e-publicités dans le search (dominé par Google) et le social (dominé par Facebook) constituent ensemble en 2016 une part prépondérante du chiffre d’affaires et de la croissance de la publicité digitale en France : 68 %, soit 2,3 milliards d’euros (+ 12 % ) sur le marché total de 3,5 milliards (2), le display (bannières) étant en recul (-3 %). Ce duopole est encore plus flagrant si l’on s’en tient aux mobiles où le poids de la m-pub sur le search et le social
– dont plus que jamais Google et de Facebook – atteint 92%! « Les autres acteurs se répartissent seulement 8 % du marché », souligne le SRI. Dans leur présentation le 17 mars des chiffres publicitaires en France pour 2016, l’Irep (3) et France Pub reprennent désormais les estimations « PwC » du SRI et de l’Udecam. On y voit donc pas plus clair… @

Canal+ met en ordre de marche Dailymotion, en poussant vers la sortie le dernier dirigeant historique

Giuseppe de Martino, directeur délégué de Dailymotion, ne dément pas l’information selon laquelle il quitterait la plateforme vidéo de Vivendi en juillet, date d’anniversaire de ses dix ans dans l’entreprise. D’ici là, en avril, « un nouveau Dailymotion » avec une nouvelle éditorialisation et plus de contenus premium va voir le jour.

C’est imminent : « Dès avril 2017, un nouveau Dailymotion doté d’une offre éditoriale plus premium et d’une expérience utilisateur plus fluide sera lancé », selon les propres termes de Vivendi, maison mère de la plateforme française de partage vidéo, dans son rapport annuel publié le 15 mars dernier. Vincent Bolloré
– président du conseil de surveillance de Vivendi – en a maintenant pris le contrôle managérial via Canal+.
Il ne reste plus de l’ancienne équipe dirigeante que Giuseppe de Martino (photo).
En octobre, nous lui avions demandé s’il comptait partir à son tour de Dailymotion après que son binôme de directeur délégué Martin Rogard – dirigeant historique comme lui de la plateforme vidéo française – ait quitté l’été dernier la société revendue à 90 % par Orange à Vivendi en juin 2015 pour 252 millions d’euros. « Quelle idée ! Je suis là et bien là !! », répondait-il à Edition Multimédi@. Six mois plus tard, changement de ton : alors que trois nouvelles nominations ont été annoncées le 8 mars dernier au comité de direction de Dailymotion – sous la présidence de Maxime Saada, le directeur général du groupe Canal+ –, nous avons redemandé à Giuseppe de Martino s’il était prévu qu’il parte en juillet prochain comme le suggérait Challenges dans un entrefilet paru le 16 mars. Cette fois, la réponse est tout autre : « Le conditionnel de la brève me va très bien ! », s’est-il contenté de nous répondre, laconiquement, sans pour autant démentir ni exclure cette échéance de son départ.

Une page se tourne pour la plateforme vidéo française
Et quelle échéance ! S’il partait effectivement à cette date, cela correspondra à l’anniversaire de ses dix ans chez Dailymotion où il est entré – en juillet 2007 donc –
au poste de directeur juridique et réglementaire de la plateforme de partage vidéo créée deux ans plus tôt par Benjamin Bejbaum et Olivier Poitrey. C’est quatre mois après sa nomination que Dailymotion créa, avec Google, Yahoo, PriceMinister et AOL, l’Association des services Internet communautaires (Asic) que préside depuis Giuseppe de Martino. Il devrait subir le même sort que Martin Rogard, lequel avait quitté le 1er août 2016 Dailymotion où il était entré neuf ans plus tôt en tant que vice-président des contenus, avant d’en devenir directeur des opérations – notamment en s’installant à New York. Et ce, alors que la plateforme vidéo avait perdu plus de la moitié de ses effectifs au moment de son rachat par le groupe de Vincent Bolloré, sur fond de dégringolade de son audience (1). Depuis, la plateforme embauche à tour de bras
pour redresser la barre.

Vincent Bolloré, seul maître à bord
Six mois plus tôt, le patron de Canal+ Maxime Saada évinçait le PDG de Dailymotion en place depuis juillet 2009, Cédric Tournay, pour présider la plateforme vidéo. Objectif : reprendre en main le concurrent de YouTube en perte de vitesse et « intensifier les synergies entre Dailymotion et l’ensemble des autres entités de Vivendi, dont Canal+ ». C’est à ce moment-là, en janvier 2016, que Giuseppe de Martino et Martin Rogard sont nommés directeurs généraux délégués. Cette confiance renouvelée n’empêchera pas le départ du second (2).
Non seulement Canal+ mais aussi sa maison mère Vivendi viennent d’accroître leur emprise sur la plateforme vidéo en se renforçant dans son comité de direction via trois nominations. Laetitia Ménasé devient aussi secrétaire générale de Dailymotion, tout en conservant ses fonctions de directrice juridique du groupe Canal+ pour lesquelles elle rapporte à Frédéric Crépin, lui-même secrétaire général à la fois de Vivendi et de Canal+. Ce dernier est aussi administrateur de Dailymotion, tout comme Simon Gillham, Hervé Philippe et Stéphane Roussel – tous les quatre étant membre du directoire de Vivendi. Quant à Amandine Ferré et Stéphanie Fraise, issues aussi du groupe Canal+, elles deviennent respectivement directrice financière et directrice des ressources humaines de Dailymotion. Toutes les trois nouvelles recrues sont placées sous l’autorité du patron de Canal+. Dans l’ombre, Michel Sibony, directeur des achats du groupe Bolloré, est le Monsieur cost killer de Vincent Bolloré jusque chez Canal+ et Dailymotion. En 2016, les charges de restructuration de Dailymotion se sont élevées à 6 millions d’euros.
Une autre nomination, annoncée cette fois le 6 mars, illustre également la prise de contrôle managérial du groupe de la chaîne cryptée sur la plateforme vidéo : Pascale Chabert, directrice des partenariats stratégiques de Dailymotion depuis novembre (3), devient en plus directrice adjointe des contenus de « l’offre Canal » (4). Canal+ Régie, la régie publicitaire du groupe Canal+, commercialise aussi les déclinaisons des chaînes sur Dailymotion (comme sur YouTube). Dans le même temps, Diego Buñuel – tout en demeurant directeur des documentaires de Canal+ – a été nommé directeur du pôle « Canal Brand Factory » nouvellement créé afin de produire, là encore « en synergie avec l’ensemble des entités du groupe Vivendi » (non seulement avec Dailymotion, mais aussi avec Gameloft, Universal Music et Vivendi Village), des contenus de marques tels que brand content vidéo et événementiels digitaux. Parallèlement, il met en place le dispositif antenne et digital autour de l’e-sport que Dailymotion a commencé l’an dernier à diffuser en direct lors de compétitions comme la « Fifa 17 Ultimate Team Championship Series Qualifier France » qui a eu lieu à Paris fin 2016. Il y a six mois, Vivendi s’est allié avec l’Electronic Sports League (ESL) pour créer ses propres événements de ligues d’e-sport en France qui seront retransmises à l’antenne et sur Dailymotion. La retransmission en live d’événements constitue un axe fort de Dailymotion, qui a par exemple retransmis le Vendée Globe et la cérémonie des César. Dailymotion est en outre depuis l’an dernier l’hébergeur des vidéos de Studio Bagel, « premier réseau de chaînes d’humour sur YouTube » et détenu par Canal+ depuis 2014.
Pour essayer de redresser la barre, Dailymotion fait peau neuve avec plus d’éditorialisation, plus de recommandations par algorithme et plus de contenus premium, ainsi qu’une nouvelle application mobile. Cela passe par plus de partenariats avec des médias (presse, télé, radio) et des producteurs de contenus (médias, marques, séries), quitte à partager plus de revenus avec eux. En misant sur les contenus premiums, Dailymotion tente de se démarquer avec un public « CSP+ » recherché des annonceurs (5) par rapport à YouTube plutôt prisé des plus jeunes.
De son côté, Vivendi Content – pôle de création de nouveaux formats – développe Studio+, une offre de séries courtes premium destinées aux smartphones.
Maxime Saada est même venu le 21 mars dernier au 8e Web Program Festival, le rendez-vous des créateurs et acteurs de la production vidéo, avec ses deux casquettes Canal+ et Dailymotion. Il s’agit surtout de relancer la plateforme dont l’audience a sérieusement chutée ces dernier mois : le site web Dailymotion ne comptabilise plus en France que 3,8 millions de visiteurs uniques par mois (audience de janvier selon Médiamétrie), pendant que YouTube se pavane en tête avec 23,4 millions de visiteurs uniques.

Dailymotion en quête de rentabilité
Au niveau mondial, la plateforme vidéo française affiche près de 3 milliards de vidéos vues par mois pour 300 millions d’utilisateurs, sachant que la moitié de son audience est maintenant générée en dehors de son propre site web. Mais son chiffre d’affaires aurait chuté l’an dernier de plus de 10 % à 60 millions d’euros, tout en creusant ses pertes, alors que ses effectifs doivent passer de 230 en 2016 à 400 salariés d’ici la fin de l’année. Dailymotion est condamné à réussir sa mutation, sinon… c’est la faillite. @

Charles de Laubier

Comment la DGCCRF (Bercy) se pose de plus en plus en redresseur de torts de l’économie numérique

La Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) est en passe de devenir le vrai gendarme de l’économie numérique. E-commerce, crowdfunding, réseaux sociaux, et demain algorithmes, Internet des objets ou encore voitures connectées : gare aux abus !

Un récent rapport du Conseil général de l’économie, de l’industrie,
de l’énergie et des technologies (CGE), lequel dépend du ministère de l’Economie et des Finances, propose de créer un « bureau des technologies de contrôle de l’économie numérique » qui « pourrait être localisé au sein de la DGCCRF », la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF), rattachée à Bercy et dirigée par Nathalie Homobono (photo) depuis 2009.

« Bureau de contrôle » à la DGCCRF ?
Le rôle de ce bureau spécialisé, s’il était créé, serait de contrôler le Big Data, l’Internet des objets, les nouvelles méthodes de paiement, la maison intelligente, la loyauté des algorithmes, ou encore les voitures connectées (1). Bref, cela reviendrait à lui donner un droit de regard sur presque toutes les coulisses de l’économie numérique. Selon les auteurs de ce rapport de Bercy, cette cellule de contrôle – inspirée du modèle américain de l’Office of Technology Research and Investigation (OTRI) crée en mars 2015 au sein de la Federal Trade Commission (FTC) – pourrait être saisie par la Cnil (2), l’AMF (3) et l’Arjel (4), mais aussi par l’Autorité de la concurrence, l’Arcep (5), le CSA (6), ainsi que par l’Acam (7), l’ACPR (8) ou encore l’ANSM (9). Le bureau en question nécessiterait environ six personnes, dont les compétences seraient non seulement techniques et scientifiques, mais aussi juridiques et économiques, avec un « conseil d’orientation » composé de représentants des pouvoirs publics, d’experts et de chercheurs.

Plus particulièrement sur les algorithmes, sur lesquels portait spécifiquement ce rapport, le CGE préconise en outre la mise en place d’une « plateforme collaborative scientifique » destinée à favoriser notamment le développement d’outils logiciels et de méthodes de tests d’algorithmes « responsables, éthiques et transparents ». L’Institut national de recherche en informatique et en automatique (Inria) a proposé de porter une telle plateforme, dénommée TransAlgo, qui sera développée en coopération avec non seulement la DGCCRF mais aussi le Conseil national du numérique (CNNum) et la Direction générale des entreprises (DGE) du ministère de l’Economie et des Finances. Avec un tel bureau de contrôle de l’économie numérique, le pouvoir d’enquête et d’investigation de la DGCCRF serait considérablement renforcé. Pour l’heure, elle dispose déjà d’un service spécialisé dans le contrôle du commerce électronique. Ses compétences portent aussi bien sur la protection des droits des consommateurs que sur le fonctionnement équilibré de ces marchés. La DGCCRF identifie les pratiques déloyales ou trompeuses vis à vis des utilisateurs finaux, ainsi que dans les relations interentreprises. En 2016, la surveillance du commerce électronique l’a ainsi amené
à contrôler un total de 10.829 sites Internet. Il en est ressorti que 31 % d’entre eux présentaient une « anomalie ». Ces enquêtes ont particulièrement porté sur l’information et la protection du consommateur dans des secteurs tels que le transport aérien ou le financement participatif (crowdfunding). Les constats établis lors de ces enquêtes peuvent en outre l’amener à proposer des évolutions normatives au droit
de la consommation. Cela touche essentiellement le e-commerce, tandis que des questions commencent à se poser sur les objets connectés par exemple.

Dans les communications électroniques, elle veille à la transparence des offres des opérateurs télécoms et à l’absence d’abus (tarifs des appels de service après-vente, sollicitations via spams vocaux ou SMS, arnaques aux consommateurs, …). En 2016,
la DGCCRF a mené vingtquatre enquêtes qui ont concerné l’économique numérique. Certaines d’entre elles ont porté sur la vente à distance où 1.430 sites Internet ont fait l’objet d’un contrôle l’an dernier, la majorité de ces contrôles ayant été suivis d’une perquisition dans les locaux même des entreprises.

Avertissements, injonctions, amendes, …
Il s’agissait de vérifier que les nouvelles règles des droits des consommateurs
– telles que les obligations d’information pré-contractuelle et le droit de rétractation issus de la loi « Hamon » sur la consommation du 17 mars 2014 (10) – soient respectées. Résultat : « Un taux de non-conformité élevé (49 %) a été relevé et les contrôles ont donné lieu à 355 avertissements, 312 injonctions, 23 procès verbaux (pour pratiques commerciales trompeuses) et 17 amendes administratives (manquements aux règles de la vente à distance et non-respect d’injonctions) », indique la DGCCRF dans son rapport annuel d’activité rendu public le 23 février dernier.

Réseaux sociaux dans le collimateur
D’autres enquêtes ont concerné le financement participatif où 30 établissements ont été contrôlés l’an dernier. Plusieurs manquements et infractions ont été constatés dans le crowdfunding immobilier tels que l’absence de mise à disposition des prêteurs d’un outil d’évaluation de leurs capacités de financement ou l’absence de fourniture d’un contrat de prêt type. Résultat : « Quatre avertissements, trois injonctions et deux rapports sur
la base de l’article 40 du Code de procédure pénale transmis aux parquets ». Dans le e-commerce, les réductions de prix « illusoires » ou « factices » (promotions déloyales et prix de référence) ont aussi été épinglées et ont fait l’objet de dix-neuf procèsverbaux – auprès d’Amazon, Vente-privee.com, Showroomprive.com, GrosBill, Zalando, H&M, Darel, Netquattro ou encore Comptoir des Cotonniers – ainsi que de 2,4 millions d’euros d’amendes.
Concernant les places de marché en ligne, la DGCCRF a vérifié leur conformité avec
le Code de commerce des relations commerciales et procédé à quarante-huit contrôles – suivis d’une assignation, d’un procès-verbal et de deux injonctions – mettant au jour des relations contractuelles déséquilibrées, des clauses illicites et des conditions de facturation non conformes. Mais depuis l’an dernier, ce sont les réseaux sociaux et leurs clauses contractuelles « abusives et illicites » qui sont dans la ligne de mire de la DGCCRF. Facebook, qui a été le premier à essuyer les plâtres l’an dernier, avait fait l’objet d’une procédure d’injonction à son encontre, laquelle s’est conclue par la mise
à jour de ses conditions générales d’utilisation (CGU) en décembre 2016. Il y a un an, en février, la DGCCRF avait donné 60 jours à Facebook pour se mettre en conformité
– sachant que les CGU non professionnelles de Facebook sont régies par les sociétés Facebook Ireland et Facebook Payments International. Posaient alors problème : clauses au détriment des utilisateurs, pouvoir discrétionnaire dans le retrait des contenus ou informations publiés par l’internaute, pouvoir de modifier unilatéralement ses conditions d’utilisation sans en informer préalablement l’internaute, clauses abusives dans les conditions de paiements, ou encore droit de modifier ou résilier unilatéralement son service de paiement sans en informer au préalable le consommateur. La procédure de la DGCCRF à l’encontre de Facebook se faisait indépendamment de celle lancée, en mars 2016, par cette fois par l’office anti-cartel fédéral allemand (Bundeskartellamtes) qui soupçonne le numéro un des réseaux sociaux d’abus de position dominante et d’infraction aux règlements de protection des données personnelles. Le cofondateur et patron de Facebook, Mark Zuckerberg, s’était même rendu à Berlin pour y rencontrer la chancelière Angela Merkel. C’est dire que l’affaire outre- Rhin est prise très au sérieux, la filiale irlandaise de Facebook où se situe son siège européen et sa filiale allemande à Hambourg étant directement visées. Parallèlement, dans la foulée de son homologue belge, la Cnil s’en est prise il y a un an également à Facebook en lui donnant trois mois – prolongés par la suite de trois autres mois jusqu’à août 2016 – pour respecter la loi « Informatique et libertés » en matière de collecte et d’utilisation des données des internautes. Il est notamment reproché au réseau social de tracer la navigation des internautes à leur insu sur des sites web tiers, même s’ils ne font pas partie des plus de 30 millions d’utilisateurs disposant en France d’un compte Facebook. Selon nos informations auprès de la Cnil, le dossier est toujours en cours d’instruction. En plus de cette procédure « Facebook », la DGCCRF a procédé à des investigations auprès de six autres réseaux sociaux « ciblés notamment en raison de leur attractivité vis-à-vis des jeunes consommateurs » : Twitter, Periscope (Twitter), Google+ (Google/Alphabet), Snapchat (Snap), WhatsApp (Facebook) et Tumblr (Yahoo).

Avec la Commission européenne en soutien
« Les investigations en cours ont montré la présence de clauses abusives, illicites,
voire inintelligibles pour le consommateur », a révélé Nathalie Homobono, lors de la présentation du rapport annuel d’activité, tout en précisant que les procédures engagées se poursuivent en vue d’obtenir la mise en conformité des CGU respectives. « Cette enquête est menée en coordination avec la Commission européenne et les autres Etats membres, afin d’en faire bénéficier l’ensemble des consommateurs de l’Union européenne », a-t-elle précisé. Bruxelles a envoyé à différents réseaux sociaux, qui ont commencé à répondre, les griefs dont font état des autorités de la concurrence en Europe. @

Charles de Laubier

ZOOM

Europe : la DGCCRF oeuvre pour le marché unique numérique
La Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) contribue aux travaux conduits par l’Union européenne, afin de créer le fameux marché unique numérique. Elle se présente même comme « le chef
de file » pour quatre textes en négociation dans le cadre de la stratégie numérique européenne. Il s’agit d’une part de deux propositions de directives : l’une sur certains aspects des contrats de fourniture de contenus numériques, l’autre sur certains aspects des contrats de vente en ligne et autres ventes à distance.
D’autre part, elle oeuvre pour deux propositions de règlements : l’un sur les pratiques injustifiées de blocage géographique et l’autre révisant la coopération entre autorités nationales de protection des consommateurs. @

La 5G pourrait très bien coiffer au poteau le FTTH

En fait. Le 2 mars, le Mobile World Congress – grand-messe internationale consacrée à la mobilité et organisée sur quatre jours à Barcelone par l’association mondiale des opérateurs mobile GSMA – a fermé ses portes. Attendue pour dans trois ans, la 5G s’annonce comme le grand rival du FTTH.

En clair. Le très haut débit mobile à la norme internationale IMT-2020, communément appelée 5G, promet des débits théoriques de 10 à 20 Gigabits/s, soit cent fois plus de rapides que les très haut débit fixe (FTTH) et mobile (4G). Bien que les spécifications IMT-2020 de l’Union internationale des télécommunications (UIT) ne seront arrêtées que fin 2019 ou début 2020, la 5G s’annonce comme un « tsunami » (1). Alors que la Cour des comptes en France a critiqué fin janvier la trop coûteuse politique du tout-fibre optique (2), pour un budget non maîtrisé de 35 milliards d’euros d’ici à 2022, la 5G pourrait bien contrarier le développement du FTTH en raison d’un coût de déploiement moindre (peu de génie civil).
A Barcelone, l’on se voyait déjà miser sur la 5G pour faire l’impasse sur la fibre. D’ici la fin de l’année, la 4,5G donnera un avant-goût en s’approchant du 1 Gbit/s théorique par cellule – que devront toutefois se partager les mobinautes présents dans cette cellule : plus ils y seront nombreux, plus le débit pour chacun sera moindre (mais tout de même mieux que les 6 à 30 Mbits/s actuels). Cette inertie se fera moins sentir avec la 5G, car la norme IMT-2020 prévoit un débit théorique descendant de 20 Gbits/s et montant de 10 Gbits/s au niveau des émetteurs, avec pour l’utilisateur un minimum de 100 Mbits/s en réception et 50 Mbits/s en émission. Certains pourront obtenir 1 Gbit/s en immobilité. Dans cette perspective, à partir de 2020, l’on comprend que les opérateurs télécoms se hâtent lentement dans le coûteux déploiement de la fibre. La 5G, avec un temps de latence de moins de 10 millisecondes, a les moyens de se substituer non seulement à l’ADSL/VDSL2 mais aussi au FTTH, auprès des particuliers et des professionnels.
La 5G profitera aussi à la diffusion ultra haute définition, à la réalité virtuelle ou augmentée, à l’Internet des objets, à la voiture connectée ou encore aux visioconférences holographiques. « La 5G pourrait concurrencer en théorie la fibre sur des offres de type TV 4K mais il faudra certainement quelques années avant que le réseau soit déployé avec suffisamment de capacité », précise Frédéric Pujol, consultant à l’Idate. L’économie numérique en général et la vie quotidienne en particulier seront bouleversées. De plus, la frontière entre fixe et mobile va s’estomper : les « boxes »
5G pourraient faire leur entrée dans la maison pour tout connecter. @