Fréquences 5G : en plus des 2,7 milliards d’euros, les opérateurs verseront 1 % de leur chiffre d’affaires

Les lauréats Orange, SFR, Bouygues Telecom et Free Mobile, qui peuvent utiliser leurs fréquences 5G depuis le 18 novembre, verseront entre 2020 et 2034 une « redevance fixe » totale de plus de 2,7 milliards d’euros à l’Etat. Mais aussi « redevance variable » de 1 % de leurs revenus mobiles, dont ceux de la publicité et des contenus.

Au total, les quatre lauréats des premières fréquences 5G en France – bande des 3,4 à 3,8 Ghz dite « bande coeur », en attendant cette des 26 Ghz dite « bande pionnière » – devront verser à l’Etat une redevance fixe de précisément 2.789.096.245 euros. Celle-ci est exigible en plusieurs parts entre 2020 et 2034. Mais ce n’est pas tout : Orange, SFR, Bouygues Telecom et Free Mobile verseront en plus chaque année une redevance variable égale à 1 % du chiffre d’affaires réalisé sur ces fréquences, comme c’est le cas sur les fréquences 3G et 4G.

Taxe de 1 % des revenus 5G durant 15 ans
C’est Orange qui paiera la redevance fixe la plus élevée, à savoir 854 millions d’euros. Vient ensuite SFR (groupe Altice) avec 728 millions d’euros. Free Mobile arrive en troisième position avec 605 millions d’euros. Bouygues Telecom ferme le ban avec 602 millions d’euros à débourser. Ce qui fait, pour ces fréquences 5G, un total de redevance fixe supérieur à 2,7 milliards d’euros. Mais ce n’est pas un record en France. A titre de comparaison : les fréquences 4G dans les bandes 800 Mhz et 2.6 Ghz avaient rapporté 3,6 milliards d’euros en 2012, et les 700 Mhz avaient rapporté 2,98 milliards en 2015 (1).
L’Etat français, dont le chef actuel est Emmanuel Macron (photo), est loin d’empocher les quelque 6,5 milliards d’euros obtenus par l’Allemagne de ses enchères 5G, certes avec plus de fréquences mises en vente. L’Italie a aussi récolté la même somme record.
Pour s’acquitter de leur redevance fixe d’ici à 2034 pour leurs fréquences 5G dans la bande 3,4-3,8 Ghz, les quatre opérateurs mobiles français doivent débourser trois fois, conformément à un décret « Redevances » (2). L’autorisation d’utilisation des fréquences attribuée en 2020 porte sur l’exploitation d’un réseau mobile en France métropolitaine pendant une durée initiale de quinze ans. La redevance pour chaque opérateur mobile se décompose en deux parts fixes et une part variable.
La première part fixe correspond au montant déterminé par le résultat de la phase d’attribution des blocs de 50 Mhz dans la bande 3,5 Ghz en France métropolitaine pour établir et exploiter un système mobile terrestre. Ainsi, chacun des quatre opérateurs mobiles doit s’acquitter de la même somme, à savoir 350 millions d’euros payables « en quinze parts égales sur quinze ans ».
La deuxième part fixe correspond, elle, au montant déterminé par le résultat des enchères principales et de positionnement dans le cadre de l’attribution d’autorisations d’utilisation de fréquences. Orange devra s’acquitter de 504 millions d’euros, SFR de 378 millions d’euros, Bouygues Telecom de 252 millions d’euros et Free Mobile de 252 millions d’euros. Ces sommes-là sont exigibles « en quatre parts égales sur quatre ans ». A noter que Free Mobile est le seul à payer 3 millions d’euros supplémentaires (3 096 245 euros) à l’issue de « l’enchère de positionnement » pour permettre de positionner les fréquences de chacun des lauréats (3). Orange, SFR et Bouygues Telecom, eux, ne paient rien.
La part variable, quant à elle, est versée annuellement et correspond à une taxe de 1% du montant total du chiffre d’affaires annuel réalisé avec les fréquences 5G. Un acompte provisionnel est versé avant le 30 juin de l’année en cours – en l’occurrence d’ici le 30 juin 2021. Le décret « Redevances » précise que ce « chiffre d’affaires » sur lequel sera prélevé ce 1 % ne comprend pas les revenus de la vente de terminaux.
Cette taxe porte en revanche sur les recettes d’exploitation (hors taxes) « réalisées grâce à l’utilisation des fréquences allouées » : recettes de fourniture de service téléphonique et de transport de données aux clients directs et indirects, et celles réalisées par les entreprises dont l’opérateur détient le contrôle ou qui sont contrôlées par une société détenant également le contrôle de l’opérateur, ainsi que les recettes liées à l’interconnexion (à l’exclusion des appels issus d’un autre réseau mobile titulaire d’une autorisation en France), et celles issues des clients en itinérance sur le réseau de l’opérateur.

Pub, contenus ou services mis à contribution
Entrent enfin en ligne de compte les recettes perçues par l’opérateur sur les services ou les prestations fournis à des tiers en rapport avec les services précédents, « en particulier les prestations publicitaires, de référencement ou la perception de commissions dans le cadre du commerce électronique ». Sont aussi pris en compte les revenus tirés des mises en service et des raccordements au réseau, et ceux liés à « la vente de services (y compris la fourniture de contenus) dans le cadre d’une transaction vocale ou de données » – étant même précisé que « les reversements aux fournisseurs de services sont déduits de ces recettes ». Et même « éventuellement tout nouveau service utilisant les fréquences considérées ». @

Charles de Laubier

La plateforme Salto est payante et… avec publicités

En fait. Le 20 octobre, le groupe public France Télévisions et ses concurrents du privé TF1 et M6 ont enfin lancé leur plateforme commune de TV et de SVOD pour jouer la carte de « l’exception culturelle française » face aux Netflix, Amazon Video et autres Disney+. Salto est payant mais la publicité n’est pas bien loin.

En clair. Pour les abonnés de Salto, il leur en coûtera 6,99 euros par mois pour un seul écran, 9,99 pour deux écrans, ou 12,99 pour quatre écrans. Mais à ce prix-là, y aura-t-il de la publicité sur cette plateforme « publique-privée » de télévision (live ou replay) et de vidéo à la demande (par abonnement donc) ? « Oui et non », diraient les adeptes du « en même temps ». La plateforme que dirige Thomas Follin – transfuge du groupe M6 – assure qu’« il n’y a pas de publicité sur le catalogue Salto, qu’il s’agisse de films et séries en VOD, d’avant-premières, des nouvelles saisons mises à disposition en intégralité ou en US+24 ». Mais, car il y en a un, « en revanche Salto distribue des chaînes et des programmes télé qui seront diffusées avec leur publicité » (1). Autrement dit, sur le bouquet d’une vingtaine de chaînes de télévision proposées par Salto – dont celles déjà accessibles par ailleurs gratuitement sur la TNT (TF1, France 2, France 3, France 4, M6, W9, 6ter, TMC, TFX, LCI ou encore Franceinfo (2) –, les abonnés payants de Salto auront droit à la publicité de ces chaînes-là. Sans parler du fait que les chaînes du groupe public France Télévisions sont, elles, déjà payées par la redevance audiovisuelle – 138 euros en 2020 – dont tout abonné « Salto » est censé déjà s’acquitter. Ils se retrouvent donc à payer deux fois certains contenus de Salto (3). Des chaînes thématiques s’ajoutent au bouquet : TV Breizh, Téva, Paris Première, Ushuaïa TV ou encore Histoire TV.
Concernant cette fois la partie SVOD de Salto, avec son « catalogue en illimité (…) de plus de 10 000 heures [15.000 à terme, ndlr] de séries, films, documentaires et programmes jeunesse », n’y aura-t-il vraiment pas de publicités comme sur Netflix, Amazon Prime Video, Disney+ ou encore AppleTV+ ? Si l’on en croit Salto, il n’y en aura pas. Mais si l’on se réfère à son site web, à propos de la dépose de cookies sur le terminal (ou les terminaux) des abonnés, le propos est alors ambigu : « Avec votre consentement, les cookies sont utilisés sur cette plateforme par Salto et ses partenaires aux fins de réaliser des statistiques de visites et vous proposer des publicités, services et offres adaptés à vos centres d’intérêts » (4). Contacté par Edition Multimédi@, Thomas Follin nous répond via une porte-parole : « Pour l’instant aucune (publicité) ; il n’y a pas de projet en ce sens ». @

La taxe «Google Images» revient dans le tuyau

En fait. Le 25 août, Next INpact a signalé que la Société des auteurs dans les arts graphiques et plastiques (ADAGP) se félicitait – dans son dernier rapport annuel publié cet été – du nouveau texte prévoyant que les moteurs de recherche tels que Google paient une redevance sur les images indexées.

En clair. « Sous l’impulsion de l’ADAGP [Société des auteurs dans les arts graphiques et plastiques, ndlr], un nouveau texte a été élaboré au sein du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique (CSPLA) en vue de redonner effet au mécanisme créé en 2016, et faire en sorte qu’enfin, les moteurs de recherche d’images, et notamment Google, paient des droits aux artistes dont ils exploitent le travail. Le ministère de la Culture s’est engagé à l’introduire sous forme d’amendement gouvernemental dans le projet de loi audiovisuel », écrit la société de gestion collective des droits de 190.000 artistes français et étrangers, dans son rapport d’activité 2019 mis en ligne cet été. C’est Next INpact qui a fait état de ce passage le 25 août (1). Cette redevance, surnommée taxe « Google Images », est prévue depuis quatre ans, « le dispositif relatif aux services automatisés de référencement d’images » ayant été adopté dans le cadre de la loi « Création » du 7 juillet 2016, à la suite d’un amendement déposé par sénateur Jean-Pierre Leleux et adopté (2). « Cet amendement vise à instaurer un mécanisme permettant d’assurer la rémunération des auteurs d’œuvres d’art plastiques, graphiques et photographiques ou de leurs ayants droit pour les images que les moteurs de recherche et de référencement s’approprient aujourd’hui sans autorisation et mettent à la disposition du public sur Internet », avait-il justifié. Un projet de décret avait été ensuite notifié, le 5 septembre 2016, à la Commission européenne (3). Mais c’était sans compter sur un avis négatif du Conseil d’Etat qui, en février 2017, a pointé « les risques juridiques » (4) (*) (**) au regard notamment d’une décision du 16 novembre 2016 de la Cour de justice de l’Union européenne (CJUE). Celle-ci estimait qu’un tel mécanisme de gestion collective obligatoire applicable aux moteurs de recherche d’images ne pouvait pas être mis en œuvre à un niveau national sans être expressément autorisé par le droit européen. « C’est désormais chose faite grâce à l’article 12 sur les licences collectives étendues de la directive [européenne sur le droit d’auteur et le droit voisin dans le marché unique numérique, ndlr]», se félicite aujourd’hui l’ADAGP, laquelle se verrait bien être le gestionnaire de cette taxe « Google Images » avec la Société des auteurs des arts visuels et de l’image fixe (SAIF). La balle est dans le camp du gouvernement. @

SVOD : pourquoi Free et Molotov sont contre Salto

En fait. Depuis le 3 juin, Salto – la future plateforme de SVOD commune à France Télévisions, TF1 et M6 – a commencé à faire ses premiers pas en version bêta fermée. Prévu initialement au printemps, son lancement a été reporté à l’automne. Retour sur deux farouches opposants au projet : Free et Molotov.

En clair. Ce n’est finalement pas un double salto qu’a exécuté le service de SVOD cofondé par le groupe public France Télévisions et les deux majors privées du PAF, TF1 et M6, mais un saut de puce. Après deux reports successifs, au lieu d’un lancement prévu initialement au premier trimestre puis à la date du 3 juin finalement abandonnée, Salto ne sera pas disponible avant septembre – sinon à l’automne. C’est la pandémie de coronavirus qui a eu raison du calendrier de mise en ligne (1). Mais Salto aurait-il été prêt en temps normal ? Rien n’est moins sûr. Rivaliser avec Netflix et Amazon, voire avec Disney+ ou Apple TV+, ne s’improvise pas.
En outre, Thomas Follin, DG de Salto, a indiqué le 1er juin à l’AFP que les 15.000 heures de programmes promis pour le lancement commercial initial n’avaient pas été atteints. Mais il assure que cette profondeur de catalogue (2) sera au rendez-vous à l’automne, avec « à terme » 20.000 heures – sans parler des chaînes qui seront proposées en flux direct. Avec un abonnement entre 5 et 10 euros, cette plateforme payante – propulsée notamment par le groupe public déjà financé par la redevance annuelle – ne manquera pas de soulever des questions au regard des 138 euros (en 2020) que paient déjà les Français (3). Le service sera accessible sur Internet (OTT), mais aussi via des « box » si les négociations avec Orange et Bouygues Telecom aboutissent. Et avec Free et SFR ?
Selon La lettre A du 26 février dernier, Free a déposé un recours auprès du Conseil d’Etat contre l’autorisation accordée le 12 août 2019 à Salto par l’Autorité de la concurrence (ADLC), laquelle a confirmé ce recours (4). L’opérateur télécoms de Xavier Niel (Iliad) craint une concurrence déloyale de Salto visà- vis des « box » dans la diffusion de chaînes – en direct ou en replay –, ainsi que la constitution d’un « cartel vis-à-vis des distributeurs » (dixit un courrier de Free à l’ADLC en juillet 2019 révélé par Electron Libre). Concernant SFR, cette fois, l’opérateur télécoms de Patrick Drahi (Altice) a pactisé en octobre 2019 avec Molotov (à défaut de pouvoir l’acheter) pour distribuer durant trois ans cette plateforme de télé en ligne fondée par Pierre Lescure et Jean-David Blanc. Pas question pour SFR de distribuer Salto, d’autant que l’ADLC a rejeté le 30 avril la saisine de Molotov contre Salto pour dénoncer les « liens structurels entre les groupes M6, TF1 et FTV ». @

Copie France cultive l’opacité de la taxe du droit à la copie privée (265 millions d’euros en 2016)

Le moins que l’on puisse dire, c’est que la société de perception et de répartition de la rémunération pour copie privée – Copie France – ne fait pas preuve de transparence autour d’une taxe qui est pourtant prélevée directement auprès du grand public et toujours à son insu.

La société pour la perception de la rémunération de la copie privée audiovisuelle et sonore – plus connue sous le nom de Copie France – a beau être agréée par un arrêté daté du 20 décembre 2016 en qualité de « société de perception et de répartition de la rémunération pour copie privée », elle n’a toujours pas publié de rapport d’activité pour l’année 2016 ni d’autres documents relatifs à la perception et à la répartition des droits issus de cette taxe « copie privée ». Cet organisme parapublic, dont le co-gérant et secrétaire général est Charles-Henri Lonjon (photo), est chargé par l’Etat de collecter les taxes prélevées sur les supports de stockage numérique tels que DVD, clés USB, disques durs externes, smartphones, tablettes et le cloud audiovisuel à travers les enregistreurs vidéo personnel ou nPVR (1). En 2016, la redevance pour copie privée a ainsi rapporté 265 millions d’euros. Ce qui représente une hausse supérieure à 17 % sur un an.

Obstruction du ministère de la Culture
Selon un rapport de l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (Ompi), publié en mai dernier, la France arrive en tête des pays dans le monde qui collectent le plus de taxe pour la copie privée. Rien qu’en Europe, l’Hexagone pèse 39 % des 581 millions d’euros collectés – contre seulement à peine plus de 100 millions d’euros en Allemagne, par exemple. Or, en tant que sociétés de perception et de répartition des droits (SPRD) soumise au contrôle de la commission permanente de contrôle des SPRD de la Cour des comptes, Copie France est censée faire montre de transparence.
En effet, conformément à l’article L.312-2 du Code de la propriété intellectuelle (CPI), elle est tenue de « communique[r] ses comptes annuels au ministre chargé de la Culture » et « tout document relatif à la perception et à la répartition des droits ainsi que la copie des conventions passées avec les tiers ». Dès que ces documents administratifs sont disponibles, toute personne, tout citoyen, devait pouvoir y avoir accès, la Commission d’accès aux documents administratifs (Cada) étant l’autorité administrative indépendante chargée de veiller à cette liberté d’accès justement. C’est auprès de cette dernière que le site web d’information NextInpact a lancé plusieurs « procédures Cada », notamment sur les documents de Copie France. En vain. Edition Multimédi@ a tenté à son tour de les obtenir en saisissant la Cada. Sans plus de résultat. Notre confrère
et juriste Marc Rees avait même sollicité fin septembre le service juridique du ministère de la Culture – via le service de presse de la rue de Valois – pour que lui soit transmis plusieurs pièces liées aux activités de Copie France. A mi-octobre, ses demandes étaient restées lettres mortes. Décidément, « le ministère de la Culture n’est plus celui de la communication » (3). Pourtant, la rue de Valois prétend – sur son site web de données publiques disponibles Data.culture-communication. gouv.fr – être « pleinement engagé dans la politique en faveur de l’ouverture et du partage des données publiques, ainsi que dans le développement d’une économie numérique culturelle ». Ce manque de transparence de Copie France et du ministère de la Culture est en outre en contradiction avec la loi « pour une République numérique » du 7 octobre 2016, promulguée il y a un an, qui a rendu obligatoire l’open data dans l’administration française et introduit la notion de « service public de la donnée » et d’« information publique », ainsi que leur libre réutilisation grâce à l’abrogation d’article de la loi dite
« Cada » (4).
Sur le site web de Copie France, le temps semble s’être arrêté. Il n’y est fait état que des sommes perçues de 2002 à 2011. Depuis six ans (5), soit depuis que Copie
France a absorbé Sorecop pour devenir l’unique collecteur en France de la taxe « copie privée », aucune indication et encore moins sur les 265 millions d’euros collectés en 2016 auprès des consommateurs via les fabricants ou importateurs de produits high-tech dotés de support de stockage numérique. @

Charles de Laubier

ZOOM

Charles-Henri Lonjon : 20 ans de taxe « copie privée »
Il se présente comme le « secrétaire général de Copie France » en poste depuis 1997. En réalité, il est secrétaire général et co-gérant avec François Lubrano di Figolo de la société pour la perception de la rémunération de la copie privée audiovisuelle et sonore – alias Copie France – depuis la fusionabsorption en juin 2011 par cette dernière de la Sorecop dont il était le secrétaire général et gérant. Charles- Henri Lonjon (photo) était auparavant, il y a 20 ans, conseil juridique de la SDRM, la société de gestion des droits de la Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique (Sacem). Quant à François Lubrano di Figolo, il est par ailleurs directeur de la culture et de la communication à la Société de gestion des droits des artistes interprètes (Spedidam). @