S’infligeant une sévère restructuration, Solocal poursuit sa transformation numérique vers le « mobile first »

Depuis six mois que Pierre Danon (ex-Numericable) et Eric Boustouller (ex-Microsoft) dirigent Solocal, la restructuration de l’ex-PagesJaunes (4.500 emplois supprimés d’ici 2019, désendettement, économies, …) bat son plein. Le recul du search local – son coeur de métier – est compensé par la hausse du marketing digital.

Sur près de 52 millions de personnes en France qui se sont connectées au moins une fois à Internet en un mois, soit près de 83 % des Français, 28,5 millions d’entre elles sont allées visiter non seulement le portail Pagesjaunes.fr, mais aussi Mappy.com, Ooreka.fr ou encore Avendrealouer.fr. Cette audience de masse place le groupe Solocal (ex-PagesJaunes) en septième position du nouvel « Internet global » de Médiamétrie, dont la mesure d’audience s’appuie désormais sur un panel renforcé de plus de 30.000 internautes et mobinautes, dont plus de 13 % d’entre eux sont équipés de deux ou trois écrans (ordinateurs et/ou smartphone et/ou tablette). Résultat : Solocal se hisse en septième position des audiences Internet en France, derrière Google, Facebook, Microsoft, les sites du Figaro, Webedia et Wikipedia.

Double changement de paradigme
A lui seul, le groupe français de la recherche locale et de l’information géolocalisée génère en ligne l’équivalent de près de 60 % de l’audience de Google en France (plus de 50 millions de visites unique en un mois). Les 28,5 millions de visiteurs de l’ex-PagesJaunes sont en passe d’être majoritairement des mobinautes, lesquels génèrent actuellement 52,6 % des visites, toujours devancés par les internautes utilisant un ordinateur (60,1 %), tandis que les tablonautes représentent, eux, 19,7 % de l’audience – sachant qu’un utilisateur peut utiliser plusieurs écrans. Au rythme où va la croissance des visites en mobilité, l’audience de Solocal générée à partir de smartphones devrait arriver en tête des visites en 2018, coiffant au poteau l’ordinateur. C’est à un double changement de paradigme – être passé du print au digital et maintenant basculer dans le « mobile first » – que le groupe dirigé par le tandem Pierre Danon et Eric Boustouller (photo), respectivement président du conseil d’administration et directeur général depuis maintenant six mois, doit faire face. Le mobile apparaît comme Lire la suite

Fiducial Médias de Christian Latouche (Sud Radio, Lyon Capitale, TV, …) se développe au niveau national

En plus des groupes médias TF1, M6/RTL, Canal+, Lagardère/Europe 1, NRJ, Le Monde/L’Obs, Le Figaro, Le Parisien-Les Echos ou encore Altice (BFM, Libération/L’Express), souvent aux mains de milliardaires, il faut désormais compter avec Fiducial Médias de Christian Latouche – nouveau milliardaire et magnat potentiel aux ambitions nationales.

Par Charles de Laubier

Fiducial Médias tente de concrétiser ses ambitions nationales, à commencer dans la radio avec la station Sud Radio que le groupe a rachetée il y a quatre ans et qui vient de fermer ses studios à Labège (près de Toulouse) après avoir emménagé dans de nouveaux à Paris. Filiale du groupe d’expertise-comptable Fiducial diversifié dans les services de gestion aux entreprises, Fiducial Médias a pour PDG Didier Maïsto (photo de droite) depuis fin 2013.
Cet ancien journaliste du Figaro (1988-1993) devenu ensuite attaché parlementaire (1993-1998) de quatre députés successifs (1), puis lobbyiste, développe depuis quatre ans une stratégie plurimédia et multimédia bien au-delà de Lyon d’où s’est lancé dans la presse la maison mère il y a près de dix ans. C’est en fait Christian Latouche (photo de gauche), le très discret fondateur du groupe de gestion spécialisé dans les TPE/PME, Fiducial (ex-Sofinarex), qui s’est épris de médias : ce Bordelais a jeté son dévolu sur Lyon Capitale en le rachetant en 2008.

Lyon Capitale, pionnier sur le Web. Sud Radio, pionnière de la RNT
Cet hebdomadaire devenu mensuel fut, avec son site web Lyoncapitale.fr dès 1995, l’un des pionniers de la presse française sur Internet avec Libération et Les Dernières Nouvelles d’Alsace. Puis, Christian Latouche s’est emparé en 2010 de la télévision locale privée Lyon TV qu’il a rebaptisée dans la foulée Lyon Capitale TV. La station Sud Radio est enfin tombée dans son escarcelle en 2013, après avoir déboursé 7 millions d’euros – selon La Correspondance de la Presse à l’époque.
Contrairement aux grandes radios privées (NRJ, RTL, Europe 1, BFM/RMC), il mise sur la radio numérique terrestre. « Nous avons une ambition nationale en RNT, dont nous avons été les pionniers », indique Didier Maïsto à Edition Multimédi@. A 77 ans, son patron Christian Latouche Lire la suite

Gestionnaire des noms de domaine «.fr», l’Afnic a 20 ans mais peine à séduire les TPE et PME

C’est en décembre 2017 que l’Association française pour le nommage Internet
en coopération (Afnic) fêtera ses vingt ans. Malgré plus de 3 millions de noms
de domaine en « .fr », il lui reste à conquérir les TPE et les PME souvent absentes sur Internet. Ce sera la priorité de son futur directeur général.

Après le départ de celui qui était son directeur général depuis 2005, Mathieu Weill (photo de gauche), l’Afnic recherche son successeur. C’est Pierre Bonis (photo
de droite), actuel directeur général adjoint, qui assure entre temps l’intérim depuis
le 1er mai. Le futur dirigeant sera désigné dans les prochaines semaines à l’issue d’un appel à candidature lancé – avec l’aide d’au moins un cabinet de recrutement – par le conseil d’administration de l’Afnic qui se réunira le 9 juin.

Redoubler d’effort envers les TPE et PME
Créée en décembre 1997 à l’initiative de l’Inria (1) et de l’Etat français, l’Afnic est régie depuis 2011 par le Code des postes et des communications électroniques et le décret du 1er août qui s’en est suivi. « L’attribution et la gestion des noms de domaine rattachés à chaque domaine de premier niveau du système d’adressage par domaines de l’Internet correspondant aux codes pays du territoire national ou d’une partie de celui-ci sont centralisées par un organisme unique dénommé “office d’enregistrement”» (2). Et à partir du 25 juin prochain, le mandat de l’Afnic en tant qu’office d’enregistrement du « .fr » est prorogé de cinq ans à la suite d’un récent arrêté daté
du 5 avril dernier et signé par Christophe Sirugue, le secrétaire d’Etat sortant chargé
de l’Industrie, du Numérique et de l’Innovation (le remplaçant d’Axelle Lemaire). L’Afnic assure la gestion des extensions françaises de l’Internet : « .fr » (France), « .re » (La Réunion), « .yt » (Mayotte), « .wf » (Wallis et Futuna), « .tf » (Terres australes et antarctiques ) et « .pm » (Saint-Pierre et Miquelon). Rien que pour le « .fr », la barre des 3 millions de noms de domaine a été franchie en décembre 2016 malgré une faible croissance sur un an de 2,2 %. Il y a d’ailleurs un ralentissement depuis 2012, même
si le rythme de ce ralentissement tend à se stabiliser – selon l’Observatoire 2016 du marché des noms de domaine en France. Cela est dû à la baisse du nombre de créations de « .fr » ainsi qu’à la hausse continue du nombre de suppressions. A noter que le « .fr » a été ouvert à l’Europe en 2011. L’an dernier, le pourcentage de « .fr » déposés par des étrangers était de 7,5 %. Ces titulaires étrangers sont principalement situés en Allemagne (64.000 « .fr »), aux Pays-bas (30.000), en Grande-Bretagne (30.000) et en Belgique (27.000). Cependant, la part de marché du « .fr » en France
en 2016 est d’environ 35 % par rapport aux autres noms domaines – au premier rang desquels le « .com ». Cette proportion est stable depuis 2011. Cette faible croissance des « .fr » est sans doute à aller chercher du côté du «made in France » sur Internet
qui peine à attirer les très petites entreprises (TPE) et les petites et moyennes (PME). Pourtant, l’Afnic a lancé il y a maintenant cinq ans, en 2012, le programme et le site web associé « Réussir-en.fr » afin d’aider ces dernières « à amorcer leur transformation numérique et à développer leur présence en ligne ». Apparemment, cela n’a pas été suffisant pour convaincre les « petits » entrepreneurs. Aussi, pour la période 2017-2019, l’Afnic se donne pour priorité d’aider à « faire de la France un leader européen
de la présence en ligne ».
La priorité du prochain directeur général sera de « contribuer à développer la présence en ligne de 1 million de petites ou moyennes entreprises, qui ne sont pas encore présentes sur Internet ». L’association parapublique, engagée contre l’exclusion numérique, déplore elle-même que « les TPE et PME françaises sont encore absentes sur Internet ». Le vivier de ces entreprises françaises à convertir au numérique – soit encore 1 million à convaincre – est révélateur du retard dans ce domaine. « Enregistrer un nom de domaine et le configurer demeure encore complexe pour de nombreux publics. Pour faciliter les opérations destinées aux bureaux d’enregistrement et aux titulaires, l’Afnic va continuer à simplifier ses procédures », promet l’office d’enregistrement Internet français. « En 2017, l’Afnic va compléter son parcours d’accompagnement des entrepreneurs en leur proposant une étude de maturité de
leur présence en ligne et toujours plus d’ateliers dans leur région notamment par le biais de partenariats avec les acteurs clés de ce secteur », indique encore l’organisation basée à Saint-Quentin en Yvelines (où travaillent 80 personnes).

Diversification de l’Afnic : 14 gTLD
L’Afnic, qui a vu son chiffre d’affaires 2015 dépasser pour la première fois la barre
des 15 millions d’euros (à un peu plus de 15,7 millions précisément, en croissance
de 4.7 % sur un an, entraînant un retour à l’équilibre cette année-là (3), est aussi fournisseur de solutions techniques et de services de registre : elle accompagne
ainsi 14 projets de nouveaux domaines Internet de premier niveau (dits gTLD),
dont le « .paris » et le « .bzh ». @

Charles de Laubier

Popularisés par Tim Berners-Lee lorsqu’il créa le Web il y a 28 ans, les liens hypertextes sont en danger

Les hyperliens sont-ils illégaux au regard du droit d’auteur et des droits voisins ? C’est en substance la question complexe qui est posée en Europe, au moment où la réforme du droit d’auteur à l’ère du numérique bat son plein. La France n’a pas encore clarifié sa position. Les acteurs du Net s’inquiètent.

Que dirait le fondateur du World Wide Web, Tim Berners-Lee, si le principe des hyperliens qu’il a appliqué à Internet il y a près de 30 ans était remis en question en raison de considérations juridiques liées au droit d’auteur et aux droits voisins ? Edition Multimédi@ le lui a demandé, mais… n’a pas obtenu de réponse de la part du Britannique, par ailleurs président du World Wide Web Consortium (W3C) qu’il a fondé.

Que dit le gouvernement français ?
En France, lors des débats sur la loi « République numérique » qui en était alors à
l’état de projet, la question du statut juridique des liens hypertexte avait été clairement posée. Le gouvernement s’était même engagé, le 21 janvier 2016 en commission à l’Assemblée nationale, à porter cette question au niveau européen et à préciser la position de la France à cette occasion. Plus d’un an après, alors que la réforme du droit d’auteur est actuellement devant le Parlement européen, cette promesse n’a toujours pas été exhaussée. La députée (PS) Karine Berger n’a pas manqué de relancer la ministre de la Culture et de la Communication, Audrey Azoulay, dans une question parlementaire publiée au J.O. le 11 avril dernier. « Quelle est la position du gouvernement sur les liens hypertextes, et plus largement sur les leviers juridiques
qui peuvent être actionnés pour rééquilibrer les rapports entre créateurs et grands acteurs de l’Internet », lui a-t-elle demandé.
La députée se rappelle ainsi au bon souvenir du gouvernement. Contre l’engagement de ce dernier sur cette question, elle avait dû avec sa collègue (PS) Valérie Rabault retirer à l’époque leur amendement qui consistait, d’après elles, à « redonner une protection à ces liens, en faveur des auteurs des contenus auxquels ils renvoient et les ayant droits, tout en sécurisant la position des non professionnels ». Ainsi, selon l’article proposé, les acteurs du Net devaient  être « tenus d’obtenir l’autorisation des titulaires de droits concernés », y compris pour « les actes accomplis par les utilisateurs de ces services ». Dans sa question à Audrey Azoulay, Karine Berger se veut plus explicite encore : « C’était l’occasion de soulever la question de l’avantage économique pris par certains grands acteurs du Net tels Google ou Facebook s’abritant notamment derrière le régime de l’hébergeur et l’absence alléguée de droits pour les créateurs sur ces liens, et d’évoquer la difficulté à lutter contre les flux de sur internet de contenus illicites ». Il ne reste plus qu’à attendre la réponse de la rue de Valois. Cette demande de clarification à la française intervient un mois après que l’eurodéputée (PPE) Therese Comodini Cachia (photo) ait publié – en commission des Affaires juridiques du Parlement européen – son rapport sur le projet de directive européenne sur le droit d’auteur dans le marché unique numérique. Le 7 avril dernier, l’Association des services Internet communautaires (Asic) s’est félicitée que l’eurodéputée « ait supprimé la création d’un droit voisin pour les contenus de presse de son rapport parlementaire ». Alors que dans son projet de directive, la Commission européenne prévoyait de donner plus de pouvoir de négociation aux éditeurs de presse vis à vis des services en ligne qui donnent accès à leurs contenus, notamment par des hyperliens, en leur accordant un droit voisin – avec droit à rémunération – valable vingt ans à partir de la date de première publication (1). Et ce, que le lien hypertexte soit sur des sites web, des moteurs de recherche ou des réseaux sociaux. Le gouvernement français avait apporté le 15 septembre 2016 son soutien à cette proposition communautaire de création d’un droit voisin au profit des éditeurs de presse (2). Pour l’Asic, il y a au contraire danger :
« Le lien hypertexte constitue aujourd’hui la richesse de l’Internet. Instaurer une possibilité d’opposition à sa mise en place vers un contenu accessible publiquement reviendrait à détruire ce qui fait l’intérêt même de ce média, sa capacité à apporter du contexte », a prévenu l’Asic en alertant sur « les effets dévastateurs d’une telle mesure qui ne résout pas les problèmes financiers des éditeurs de presse et contrevient à l’idée même de l’Internet en empêchant l’accès aux contenus par les internautes ». Les éditeurs, eux (3), regrettent l’abandon de ce projet de droit voisin.

La réponse du CSPLA
Le rapport « Droit de communication au public », que le Conseil supérieur de la propriété intellectuelle (CSPLA) a publié le 9 janvier dernier, donne une idée de l’état d’esprit en la matière du ministère de la Culture et de la Communication dont il dépend. Il s’en prend notamment à l’arrêt « GS Media » de la CJUE du 8 septembre 2016 qu’il juge « particulièrement inquiétant » et « regrettable » car « l’équilibre recherché [en faveur des liens hypertexte, ndlr] se traduise par une destruction de principes fondamentaux du droit d’auteur » (4). A suivre. @

Charles de Laubier

Pourquoi le livre audio a encore du mal à se faire entendre (sinon écouter) en France

Le succès des livres audio tarde sur l’Hexagone, alors que dans d’autres pays comme aux Etats-Unis les « lecteurs » les ont adoptés. Les jeunes Français s’y mettent, le plus souvent sur leur smartphone. La génération Millénium pourraient convaincre leurs aînés et bousculer les maisons d’édition.

Il y a la notoriété et il y a l’usage. Si les livres audio sont connus en France par presque tous les jeunes – 93 % d’entre eux en ont entendu parler –, ils ne sont encore que 21 % a en avoir déjà écoutés. Pour ces derniers, ils écoutent encore essentiellement des livres audio sur CD (80 % ont écouté sur ce support). Tandis que 28 % d’entre eux ont déjà écouté un livre audio dématérialisé, à savoir sur la forme d’un fichier téléchargé, d’une application mobile ou sur un site web de streaming par exemple (voir graphique ci-dessous). Ils sont même 55 % à opter pour le livre audio dématérialisé lorsqu’ils sont au lycée ou ailleurs (post collège).

Sur smartphone, en voiture, en transport
Ce sondage que l’institut Ipsos a mené l’an dernier pour le compte du Centre national du livre (CNL) démontre que la génération Millénium est le meilleur atout pour le développement en France de ces livres lus à haute voix mais encore très peu écoutés. « Comme pour le livre numérique, l’intérêt pour les livres audio varie fortement selon que le jeune ait déjà testé ou non ce mode de lecture », constate l’étude. Plus que les
« Internet Native » des générations X et Y, les jeunes des années 2000 sont tous dotés d’un smartphone. Les lecteurs de livres audio les écoutent autant pendant les vacances (35 %) que le soir avant de se coucher (33 %). Ils les écoutent principalement chez eux (83 %), dans leur chambre (66 %) ou hors de leur domicile, essentiellement en mobilité (18 % dans les transports). Le smartphone généralisé et transgénérationnel ouvre en grand le marché à ces livres audio dématérialisés destinés à écouter des histoires. D’autant que les transports et la voiture constituent des endroits privilégiés pour que
les adultes écoutent eux aussi des histoires.
Ce sont surtout les téléphones mobiles multimédias qui sont les mieux adaptés pour s’adonner aux livres audio, tout en poursuivant ce que l’on a à faire (activités, travaux, tâches ménagères, joggings, conduites en voiture, vélo, transports en commun, etc). L’audiolivre permet en outre aux yeux de se reposer lorsque son utilisateur a passé
tout ou partie de la journée à travailler devant un écran d’ordinateur… Or, force est de constater que les maisons d’édition françaises restent encore peu enclines à faire la promotion de ce type de lecture peut-être considéré comme « moins noble » que l’écrit et/ou susceptible de cannibaliser les livres imprimés. Alors que les ventes de livres numériques progressent, elles, déjà trop lentement en France (1), celles des livres audio dépassent à peine les 1 % du chiffre d’affaires cumulé des maisons d’édition. Aux Etats-Unis, au contraire, le marché de l’audiobook n’a pas de mal à se faire entendre (écouter) : selon l’Audio Publishers Association (APA), le chiffre d’affaires total de ces ouvrages audio sur le marché américain a atteint 1,77 milliard de dollars, en hausse de 20 % sur un an grâce à 35.574 références qui ont été publiées en 2015 (soit huit fois plus qu’en 2010). Ainsi, l’audiobook pèse environ 10 % des ventes outre-Atlantique. Selon l’APA, les livres audio écrits à la première personne et lus par leurs auteurs – Bruce Springsteen, Bernie Sanders ou encore Carrie Fisher – ont tous rencontré un succès, de même que ceux où des célébrités – Johnny Depp, Kate Winslet ou Meryl Streep – ont prêté leur voix à des ouvrages qui n’étaient pas les leurs. Le smarphone
et la tablette ont donné un nouvel élan – décisif celui-là – à ce marché né dans les années 1970 et 1980 avec respectivement les K7 et les CD. Amazon, qui s’était emparé de la société Audible en 2008, est le numéro un des ventes avec près de 120.000 audiobooks écoulés en un an. En Europe, gageons que l’accord du 5 janvier dernier entre Apple (iTunes) et Amazon (Audible), selon lequel ils mettent fin à leurs exclusivités dans la commercialisation des livres audio téléchargeables, aura des répercutions positives sur le marché. @

Charles de Laubier

Liens hypertextes « pirates » : la jurisprudence « GS Media » menace-t-elle la liberté d’informer ?

Le 13 octobre 2016, le tribunal d’Attunda (Suède) a fait application pour la première fois en droit national des critères énoncés par la CJUE dans l’arrêt
« GS Media », et vient ainsi préciser les contours du régime s’appliquant au
droit de communication au public pour les liens hypertextes.

Par Etienne Drouard (photo), avocat associé, et Antoine Boullet, juriste, cabinet K&L Gates

L’intérêt de cette décision réside dès lors dans l’application concrète des critères abstraitement énoncés par la CJUE. Pour rappel, la Cour de justice de l’Union européenne (CJUE) a décidé – dans l’ arrêt « GS Media » rendu le 8 septembre dernier (1) – que pour juger du caractère licite ou illicite d’un acte de communication au public au sens de la directive européenne de 2001 sur le droit d’auteur (dite « DADVSI »), il fallait non seulement démontrer l’existence d’un acte de communication et l’existence d’un public, mais également « tenir compte de plusieurs critères complémentaires, de nature non autonome et interdépendants les uns par rapport aux autres » (2).

Le cas d’une vidéo d’accident
La CJUE a ainsi précisé le régime des liens hypertextes qui renvoient vers des œuvres protégées, librement disponibles sur un autre site Internet et sans l’autorisation du titulaire du droit d’auteur. Pour déterminer si de tels liens constituent des actes de communication illicites au public, il convient, selon l’arrêt européen, de « déterminer si ces liens sont fournis sans but lucratif par une personne qui ne connaissait pas ou ne pouvait raisonnablement pas connaître le caractère illégal de la publication de ces œuvres sur cet autre site Internet ou si, au contraire, lesdits liens sont fournis dans un tel but, hypothèse dans laquelle cette connaissance doit être présumée ». L’application concrète de ces critères par les juridictions nationales était attendue pour envisager leur pleine portée. Dans l’arrêt « Rebecka Jonsson c/ Les Editions de L’Avenir », le juge suédois est le premier à se prononcer dans le sillage de la CJUE.
Deux critères essentiels de la décision européenne méritent en effet d’être clarifiés. Tout d’abord, comment définir le but lucratif ? Ensuite, comment prouver la connaissance, ou au contraire l’absence de connaissance, du caractère illégal d’une publication qui rendrait un lien vers celle-ci lui-même licite ou illicite ? En l’espèce,
la plaignante Rebecka Jonsson a filmé en 2012 un accident de saut à l’élastique en Afrique. La vidéo a ensuite été mise en ligne sans son autorisation sur YouTube.
Le 9 juin 2012, le journal belge L’Avenir a publié cette vidéo sur son site Internet pour illustrer un article. La spécificité du litige résidait dans le fait que la plaignante n’avait ni autorisé la mise en ligne de la vidéo sur YouTube, ni sa publication par Les Éditions de l’Avenir. La plaignante reprochait au journal d’avoir porté atteinte à ses droits d’auteur en publiant la vidéo sur son site Internet, ainsi qu’une capture d’écran de la vidéo de celle-ci, et en ne reconnaissant pas à Rebecka Jonsson la qualité d’auteure de la vidéo. Les faits en cause se rapprochaient ainsi de ceux l’arrêt européen « GS Media » puisqu’ils portaient sur la publication d’un lien hypertexte vers une oeuvre publiée sans le consentement de son auteur. La juridiction suédoise a donc opportunément appliqué les critères développés par les juges européens.
Dans son jugement, le tribunal d’Attunda répond aux demandes de la plaignante en trois points, dont seul le premier retiendra particulièrement notre attention, les deux autres portant respectivement sur la publication d’une capture d’écran de la vidéo et
sur la qualité d’auteure de la plaignante. La juridiction suédoise commence par énoncer que la notion de « communication au public » doit être interprétée au regard de la directive « DADVSI » et de son analyse par le juge communautaire.
Le journal L’Avenir a, en l’espèce, publié le lien hypertexte litigieux sur son site Internet ; cette forme de mise à disposition du public constitue donc une « communication au public ». Cette communication s’adresse bien à un public distinct (les visiteurs du site web de L’Avenir ) du public visé par l’acte de communication originaire de l’oeuvre, c’est-à-dire un public nouveau. Les deux premiers critères permettant de caractériser un acte de communication au public sont donc satisfaits.

La jurisprudence « GS Media »
La juridiction suédoise s’appuie ensuite sur l’arrêt « GS Media » qui a confirmé que la publication d’un lien hypertexte vers une oeuvre protégée sans le consentement de son auteur constituait bien une communication au public. Dans la même affaire, la CJUE
a décidé que lorsque le fournisseur de lien hypertexte poursuit un but lucratif, sa connaissance de l’illicéité de la source doit être présumée. En l’espèce, Rebecka Jonsson nie avoir consenti à la publication de son film sur YouTube.
Par ailleurs, le journal L’Avenir ayant publié le lien litigieux sur une page d’actualité de son propre site, il poursuit ainsi un but lucratif. Selon le juge suédois, la connaissance du caractère illicite de la publication par le journal L’Avenir doit dès lors être présumée.

La notion de but lucratif
La décision suédoise fait pour la première fois application du critère du but lucratif mis en avant par la CJUE dans l’arrêt « GS Media ». La connaissance de l’illicéité de la publication vers laquelle renvoie le lien hypertexte est ainsi présumée et peut conduire à engager la responsabilité de la personne publiant le lien dans un contexte à but lucratif.
Le critère du but lucratif avait soulevé de nombreuses interrogations, en raison de son imprécision. En effet, comment déterminer si un site Internet – et encore moins un lien – poursuit un but lucratif ? La réponse à cette question doit être apportée par les juges nationaux, la CJUE ayant explicitement décidé que cette appréciation devait être
« individualisée ». Nous pouvons toutefois émettre l’hypothèse que le caractère lucratif d’une publication doit être déterminé selon qu’elle est le fait d’un professionnel ou d’un non-professionnel (3). La juridiction suédoise dessine une première interprétation de l’intention lucrative.
On regrettera toutefois l’absence de justification claire en l’espèce. En effet, le tribunal d’Attunda se contente d’affirmer qu’il apparaissait « évident » que le journal L’Avenir avait publié le lien hypertexte litigieux dans l’intention de réaliser un profit. La juridiction n’explique toutefois pas quels éléments lui ont permis de conclure que le défendeur poursuivait un but lucratif. En application du critère imprécis énoncé par la CJUE, la juridiction suédoise conclut donc à l’existence d’une intention lucrative de manière tout aussi obscure. Il sera donc aisé pour les demandeurs de démontrer l’intention lucrative du fournisseur de lien, et ainsi présumer sa connaissance du caractère illicite de la source vers laquelle pointe le lien hypertexte. Si la CJUE a formulé une présomption
de connaissance du caractère illicite de la source, une présomption simple implicite d’intention lucrative semble également peser sur le fournisseur de lien professionnel.
La présomption de responsabilité serait donc acquise s’agissant de la publication à but lucratif de lien hypertextes renvoyant vers une source illicite.

Les conséquences de la jurisprudence « GS Media » pourraient donc s’avérer plus redoutables qu’imaginées de prime abord, et éventuellement avoir « des conséquences fortement restrictives pour la liberté d’expression et d’information », comme le craignait la Commission européenne.
La présomption d’intention lucrative doublée d’une présomption de connaissance du caractère illicite de la source fait donc peser une présomption de responsabilité extrêmement lourd e s u r les professionnels fournissant des liens hypertextes. Selon les critères énoncés par la CJUE dans l’arrêt « GS Media », après avoir démontré l’existence d’un but lucratif, les personnes publiant des liens hypertextes peuvent encore s’exonérer de leur responsabilité en démontrant avoir accompli « les vérifications nécessaires pour s’assurer que l’oeuvre concernée n’est pas illégalement publiée sur le site auquel mènent lesdits liens hypertexte ».
Une nouvelle fois, la juridiction européenne se garde bien d’expliquer quelles diligences doivent être effectuées par les fournisseurs de liens pour s’assurer de la licéité de la source. Nous pouvons présumer qu’il s’agira de contacter l’éditeur du site web vers lequel le lien renvoi, voire de contacter directement l’auteur ou les ayants droit. La fiabilité du site-source pourrait également être un indice.
La juridiction suédoise réserve un traitement doublement exigeant à l’égard des fournisseurs de liens. Non seulement leur intention lucrative devient très facile à caractériser, mais en plus les titulaires de droits d’auteur bénéficient d’un traitement favorable. En effet, dans cette affaire « Rebecka Jonsson c/ Les Editions de L’Avenir », aucun devoir de vigilance n’était imposé à l’auteure de la vidéo.
Cette dernière a été admise à rechercher la responsabilité du journal, sans avoir à l’informer du caractère illicite de sa publication initiale sur la plateforme YouTube, ni même avoir à démontrer avoir accompli des diligences pour faire retirer le contenu illicite originairement publié sur YouTube.

Obligation lourde de vérification
Cette décision suédoise démontre que, contrairement au droit des marques, aucun devoir de surveillance ne pèse les titulaires de droits d’auteur dans l’utilisation de leurs œuvres. S’agissant des éditeurs de liens, ces derniers sont soumis à une obligation de vérification extrêmement lourde. Dès lors qu’ils fournissent un lien vers une vidéo YouTube ou vers un autre site en ligne, ils devront ainsi s’assurer au préalable que le titulaire initial de droits a autorisé ce site-là à publier l’oeuvre protégée. @

Information et publicité : comment la presse se retrouve court-circuitée par les réseaux sociaux

La presse n’en finit pas d’être submergée par le tsunami numérique. Non seulement les réseaux sociaux prennent le relais dans l’accès à l’information, mais en plus ils rattrapent les journaux en termes de dépenses publicitaires. Facebook, Twitter ou Snapchat se font de plus en plus « médias sociaux ».

La presse imprimée se fait toujours plus cannibaliser par les sites web. Les habitudes de consommation de l’information ne cessent de donner la part belle à Internet.
Selon une étude de Médiamétrie, 38 % de la population en France déclarent accéder
à l’information en passant par les pages d’actualité sur Internet (à partir de portails web), les pure players de l’information en ligne (Slate, Mediapart, Huffington Post, Rue89, …) et/ou les réseaux sociaux (Facebook, Twitter, YouTube, Google, Instagram, LinkedIn, … ).

La « délinéarisation » de l’info
Mais cette proportion de la population informée en ligne en dehors des médias traditionnels et de la presse online atteint 77 % dans la catégorie des 18-24 ans.
La jeune génération est suivie par les catégories socioprofessionnelles à hauteur de
49 %. Les réseaux sociaux sont plébiscités dans l’accès à l’information par 17 % des personnes interrogées, et même par 63 % des 18-24 ans qui les utilisent pour s’informer presque autant que les chaînes d’information en continu. Facebook est le premier à être utilisé comme média, cité par 83 % des utilisateurs de réseaux sociaux, suivi de Twitter pour 35 % d’entre eux et de YouTube pour 32 %.
Les journaux imprimés souffrent de cette « délinéarisation » de l’information, par analogie avec la délinéarisation des chaînes de télévision. Les réseaux sociaux offrent un accès à un « fil d’information » ou timline mis à jour en temps réel qui permet une
« personnalisation » de l’actualité en fonction des centres d’intérêt et préférences de l’internaute, voire les recommandations des membres de sa communauté connectée ou des algorithmes de suggestion du réseau social lui-même. L’information à la demande est à la presse traditionnelle avec sa pagination ce que le programme à la demande (replay) est à la chaîne de télévision avec sa grille. Si l’on revient à l’étude plurimédias « Actu24/7 » de Médiamétrie, plus de la moitié de ceux qui consultent les réseaux sociaux apprécient la capacité de ces dernier à proposer des contenus « personna-
lisés », centralisés et laissés au libre choix de l’utilisateur en fonction de ce qui l’intéresse. Les adeptes des réseaux sociaux s’informent d’abord, pour 84 % d’entre eux, en lisant les articles partagés par ses amis, mais sans que l’on sache quelle proportion de sujets proviennent réellement de la presse traditionnelle. Et ils sont plus de la moitié (51 %) à s’informer sur les réseaux sociaux en allant sur la page d’un média traditionnel.
La multiplication des partenariats presse-réseaux sociaux – Facebook Instant Articles, Facebook Live, Snapchat Discover, etc (1) – participe de cet échange. A contrario,
ils sont près de la moitié (49 %) à ne pas aller sur les sites de la presse classique.
Mais il y a un bémol à cet engouement pour les réseaux sociaux informationnels : leur note de satisfaction reste encore faible par rapport à celle de la radio, de la presse quotidienne nationale ou encore des chaînes d’information en continu. Les Facebook, Twitter et autres Google pêchent encore par manque d’analyses, de mise en perspective et de recul. Il n’empêche. Les réseaux sociaux, au déploiement fulgurant depuis quelques années seulement, prennent de l’ampleur et capitalisent sur leur immédiateté et instantanéité dans l’accès à l’actualité que l’on peut partager aussitôt avec son entourage. La société française Visibrain l’a bien compris, plateforme de
veille des médias en ligne créée en 2011, qui vient de lancer « Expresso News » pour recevoir par e-mail « le Top 10 des articles de presse les plus partagés sur les réseaux sociaux » (Twitter et Facebook).
Si la crédibilité de la presse traditionnelle, voire « institutionnelle », a été quelque peu mise à mal pour n’avoir pas vu venir tant aux Etats-Unis l’élection de Donald Trump comme président du pays qu’en France l’élection de François Fillon comme candidat de la droite, Internet en général et les réseaux sociaux en particulier ne sont pas exempts de critiques. En effet, rumeurs non fondées et fausses informations – même si les médias traditionnels peuvent aussi en être victimes – circulent sur Internet.

Zuckerberg : ombudsman du Net ?
Aux Etats-Unis, les réseaux sociaux ont été montrés du doigt (Twitter, Facebook, Google, …) et soupçonnés d’avoir « contribué à la victoire du républicain Donald
Trump ». Au point que le PDG fondateur de Facebook, Mark Zuckerberg, a dû promettre mi-novembre de faire la chasse aux fausses informations ou hoaxes (canulars) – quitte à donner l’impression de s’autoproclamer grand régulateur du Net, ombudsman et conseil de presse en ligne. « Nous sommes persuadés qu’il faut donner la parole aux gens. [Mais] nous ne voulons pas être des arbitres de la vérité nous-mêmes », a-t-il admis sur son blog le 13 novembre dernier (2) face aux craintes de censures dans un pays où la liberté d’expression est consacrée par le premier amendement de la Constitution américaine. Et le patron du numéro un des réseaux sociaux (suivi par 78,5 millions d’« amis » sur son propre compte) de se faire encore plus prudent : « Je pense que Facebook pourrait faire beaucoup de choses pour lutter contre les fausses informations, et je pense que c’est quelque chose sur lequel tout le monde pourrait s’entendre. Mais s’il essaie de s’attaquer aux sites ayant des motivations idéologiques, il va inévitablement se trouver pris dans les guerres de culture ».

Facebook et Google : publivores
Cela n’empêche pas le réseau social de commencer à demander à ses utilisateurs
de dénoncer les titres d’articles trompeurs. Aux Etats-Unis, certains souhaitent que Facebook soit considéré comme une entreprise de médias – responsable pénalement comme un éditeur de presse l’est en cas d’infraction – et non pas comme une plateforme numérique neutre, faisant référence à son statut d’hébergeur à responsabilité limitée. Facebook a été accusé avant l’été dernier de faire des choix éditoriaux au détriment des Républicains conservateurs américains. Le groupe de
Mark Zuckerberg avait démenti.
Quoi qu’il en soit, selon lui, plus de 99 % de ce que les internautes voient sur Facebook est vrai ; seulement une toute petite partie relève de fausses informations et de hoaxes. Au lendemain de l’élection présidentielle américaine, il avait qualifié d’« assez dingue » l’idée que la publication massive de fausses informations sur Facebook ait pu favoriser la victoire de Donald Trump. Certaines d’entre elles affirmaient par exemple que
« Hillary Clinton appellerait à la guerre civile si Trump était élu », ou que « le Pape François soutient Donald Trump » !
Quoi qu’il en soit, le 15 novembre, Facebook et Google ont décidé de couper les revenus publicitaires des faux sites web d’information. Les régies publicitaires du moteur de recherche et du réseau social, en position dominante sur leur marché respectif, détiennent les plus grandes parts de marché de la publicité sur Internet.
« Nous allons commencer à interdire les publicités de Google sur les contenus trompeurs, de la même manière que nous interdisons les publicités mensongères.
(…) A l’avenir nous allons restreindre les publicités sur les pages qui dénaturent ou masquent les informations sur l’éditeur, ses contenus ou le but premier du propriétaire du site », a indiqué le géant du Net dirigé par Sundar Pichai. De son côté, Facebook va aller aussi dans ce sens : « Nous n’intégrons pas ou ne montrons pas de publicités dans des applications ou des sites dont le contenu est illégal, trompeur ou mensonger, ce qui inclut les fausses informations. (…) C’était jusqu’à présent sous-entendu, mais nous avons mis à jour notre politique pour clairement exprimer que cela concerne les fausses nouvelles ».
Au delà de la bataille de l’information entre presse traditionnelle et réseaux sociaux,
sur fond de crédibilité de l’information, la publicité en ligne est elle aussi un autre terrain d’affrontement et de cannibalisation entre les deux mondes médiatiques. Les dépenses publicitaires sur les réseaux sociaux devraient dépasser pour la première fois celles de la presse en 2020. Pour l’heure, au niveau mondial, la publicité sur les réseaux sociaux publivores devrait peser en 2016 quelque 29 milliards de dollars – soit 16 % des investissements publicitaires globaux. Mais selon l’agence média Zenith Optimedia du groupe Publicis, les réseaux sociaux devraient s’arroger 20 % de ce marché en 2019 en dépassant la barre des 50 milliards de dollars – à 50,2 milliards précisément.
La publicité dans les journaux, qui affichera cette annéelà les 50,7 milliards de dollars, est ainsi rattrapée par le tsunami numérique, avant d’être coiffée au poteau l’année suivante. Parallèlement, la publicité vidéo en ligne dépassera à cette même échéance la publicité à la radio. Facebook, Twitter et consorts profitent de la généralisation des smarphones qui consacrent le social mobile et le m-video. « Les publicités des médias sociaux s’intègrent instantanément dans les fils d’actualité et sont bien plus efficaces que les publicités interruptives sous forme de bannière, en particulier sur les appareils mobiles », explique Zenith Optimedia.

La presse perd de la pub
La presse écrite est le média qui accuse la plus sévère baisse des recettes publicitaires, comme l’illustrent les chiffres de l’Institut de recherches et d’études publicitaires (Irep) sur les trois premiers trimestres de l’année 2016 en France :
– 6,6 % sur un an à 1,4 milliard d’euros (quotidiens nationaux et régionaux, ainsi que hebdomadaires régionaux, magazines et presse gratuite). La croissance des revenus publicitaires numériques des journaux, menacés par ailleurs par les ad-blockers et le refus préalable des cookies (3), ne compense pas la chute de la publicité commerciale imprimées et des petites annonces. @

Charles de Laubier