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Le débat relancé aux Etats-Unis sur la neutralité d’Internet pourrait se propager à l’Europe

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Le 2 janvier 2025, la présidente de la Federal Communications Commission (FCC), Jessica Rosenworcel, a appelé le Congrès des Etats-Unis à graver dans le marbre le principe de la neutralité d’Internet – après qu’une cour d’appel américaine l’a remis en cause le jour-même. Et en Europe ?

La réaction de la présidente de la Federal Communications Commission (FCC), la démocrate Jessica Rosenworcel (photo), ne s’est pas faite attendre après que, le 2 janvier 2025, un arrêt d’une cour d’appel fédérale américaine a remis en cause la neutralité d’Internet, principe de non-discrimination et de non-blocage des accès aux contenus en ligne qu’avait rétabli Joe Biden lorsqu’il était encore président des Etats-Unis. Jessica Rosenworcel, dont le mandat se termine le 1er juillet 2025, demande au Congrès américain d’inscrire la « Net Neutrality » ou l’« Open Internet » dans la loi fédérale.

Une loi fédérale pour l’Internet ouvert ?
« Les consommateurs de tout le pays nous ont dit à maintes reprises qu’ils veulent un Internet rapide, ouvert et équitable. Avec cette décision [de la Cour d’appel du Sixième Circuit, ndlr], il est clair que le Congrès doit maintenant écouter leur appel, prendre en charge la neutralité du Net et mettre des principes d’Internet ouverts dans la loi fédérale », a déclaré la présidente de la FCC (1). Parmi les membres du collège de cette agence fédérale sur les télécommunications, la commissaire Anna Gomez, elle aussi démocrate, a abondé dans le sens de la présidente pour que soit enfin préservé ce principe d’Internet ouvert : « Il y a un principe au cœur du débat sur l’Internet ouvert sur lequel nous sommes tous d’accord : l’accès à l’Internet haut débit est essentiel pour la vie moderne. Des garde-fous appropriés sont nécessaires pour assurer l’accessibilité et la sécurité de ce service essentiel à tous. Dans la foulée de la décision du Sixième Circuit, le Congrès devrait agir pour mettre fin à ce débat et protéger les consommateurs, promouvoir la concurrence et le leadership économique, et assurer l’intégrité de nos réseaux » (2).
Pour la énième fois, le débat sur la neutralité d’Internet est relancé aux Etats-Unis, opposant d’un côté les opérateurs télécoms favorables à l’abolition de ce principe et de l’autres les plateformes numériques souhaitant au contraire préserver cette neutralité des réseaux. Le bras de fer se joue jusqu’au plus haut sommet de l’Etat américain, à la Maison-Blanche. (suite)

Après une consultation publique menée en 2023, la FCC avait finalement réinstauré la neutralité d’Internet par un règlement adopté le 25 avril 2024 et publié le 7 mai – sur 512 pages –, intitulé « Safeguarding and Securing the Open Internet; Restoring Internet Freedom » (3). En français : « Protéger et sécuriser l’Internet ouvert ; Rétablir la liberté sur Internet ». Ce fut à l’époque une victoire pour Joe Biden, 46e président des Etats-Unis, sur son prédécesseur Donald Trump. Sous le mandat du 45e président américain (janvier 2017-janvier 2021), la FCC avait en effet adopté le 14 décembre 2017 un règlement historique (4) mettant un terme à la neutralité du Net par l’abrogation de l’« Open Internet Order » du 13 mars 2015 adopté par son prédécesseur Barack Obama (5). Ce dernier, 44e président des Etats-Unis, avait pris position le 10 novembre 2014 (il y a un peu plus de dix ans maintenant) en faveur d’une « stricte » neutralité du Net. Elle se résumait en trois « No » : « No blocking, No throttling, No paid prioritization », comprenez « aucun blocage, aucun goulot d’étranglement, aucune priorisation payante » (6).
L’abolition de la « Net Neutrality » en 2017 n’avait déjà pas plu à l’époque à la présidente de la FCC Jessica Rosenworcel qui avait plaidé pour un Internet ouvert en ces termes : « Cette décision [le règlement de 2017] a placé la [FCC] du mauvais côté de l’histoire, du mauvais côté de la loi et du mauvais côté du public américain. N’oubliez pas que 80 % des gens sont en faveur de la neutralité du Net. Aujourd’hui, nous proposons de rétablir des règles applicables et claires pour empêcher le blocage, la limitation et la priorisation payante » (7). Depuis le début de son mandat, Joe Biden voulait rétablir la neutralité d’Internet, mais le vote démocrate au sein de la FCC n’était pas majoritaire. Jusqu’à ce que le 46e locataire de la Maison-Blanche nomme en mai 2023 Anna Gomez, donnant à la FCC une majorité démocrate.

La Cour d’appel : retour en arrière
C’est ainsi que le règlement « Protéger et sécuriser l’Internet ouvert » d’avril 2024 a pu être promulgué par la FCC (8). Une fois promulgué, ce règlement de l’an dernier avait redonné toute compétence à la FCC au niveau national pour contrôler le respect de la Net Neutrality. Et ce, conformément au Titre II du Communications Act de 1934 amendé par le Telecommunications Act de 1996. Ce même projet de règlement « Protéger et sécuriser l’Internet ouvert » visait en outre à reconnaître le haut débit fixe et mobile comme « service essentiel » et à obliger les fournisseurs d’accès à Internet (FAI) à résoudre rapidement les pannes de réseau, tout en assurant la cybersécurité des internautes et la protection de leur vie privée. Pour autant, seulement une douzaine d’Etats des Etats-Unis avaient inscrit des règles de neutralité du Net dans leur législation locale. L’Internet américain s’appuie depuis sur un vrai patchwork réglementaire.

Biden accusé de tactique « Chicken Little »
L’arrêt de la Cour d’appel du Sixième Circuit remet en cause le 2 janvier 2025 – et en seulement 26 pages – la neutralité du Net au niveau fédéral (9). Ce dont s’est félicité un autre commissaire de la FCC, qu’il présidera à partir du 20 janvier, le républicain Brendan Carr (photo ci-contre) dans sa déclaration datée également du 2 janvier : « La Cour d’appel du Sixième Circuit des Etats-Unis a rendu une décision qui annule dans son intégralité le plan du président Biden visant à accroître le contrôle gouvernemental sur Internet par l’entremise de la réglementation relative à la “neutralité du réseau” […]. La cour a jugé que la FCC avait outrepassé son autorité […], par conséquent, la cour a rétabli l’accès haut débit à Internet dans le même cadre réglementaire bipartite qui lui a permis de prospérer pendant des décennies ».
Pour Brendan Carr, nommé à la tête de la FCC par Donald Trump, 47e président des Etats-Unis investi ce 20 janvier, ce coup d’arrêt de la neutralité du Net serait une bonne nouvelle pour les Américains et leur liberté d’expression : « Au cours des quatre dernières années, l’administration Biden a œuvré à étendre le contrôle du gouvernement sur toutes les caractéristiques de l’écosystème Internet. Vous pouvez le voir dans ses efforts pour faire pression sur les entreprises de médias sociaux afin qu’elles censurent les droits à la liberté d’expression ».
Le commissaire républicain a même reproché à l’administration Biden de donner à la FCC « des pouvoirs presque illimités sur Internet » (10) et d’avoir adopté la tactique dite de « Chicken Little » pour persuader les Américains que l’Internet se briserait en l’absence de ces règlements dits « neutres » du Net. « Chicken Little » fait référence à une stratégie de communication alarmiste où l’on exagère ou dramatise une situation pour susciter une réaction émotionnelle forte, souvent de peur ou d’urgence. Le terme provient du conte pour enfants « Chicken Little » (ou « Henny Penny »), où un petit poulet croit que le ciel est en train de tomber après avoir été frappé par un gland, et répand la panique parmi les autres animaux. « Le peuple américain a maintenant vu cette ruse », a assuré Brendan Carr. Selon lui, Joe Biden aurait perdu du temps à vouloir contrôler Internet plutôt que de combler le fossé numérique dans l’accès à l’Internet haut débit dans le pays. Et le nouveau patron de la FCC de conclure : « Je suis heureux que la cour d’appel ait invalidé le coup de force du président Biden sur Internet en annulant ces règlements illégaux du titre II [du Communications Act de 1934 amendé par le Telecommunications Act de 1996, ndlr] ».
Dans leur décision du 2 janvier 2025, trois juges de la Cour d’appel du Sixième Circuit – Richard Griffin (républicain, nommé en 2002 par George W. Bush), Raymond Kethledge (républicain, nommé en 2008 par George W. Bush) et John Bush (républicain, nommé en 2017 par Donald Trump) – ont considéré infondé le règlement « Protéger et sécuriser l’Internet ouvert » qu’avait adopté le 25 avril 2024 la FCC par trois voix « démocrate » pour, et deux « républicain » contre. Dans cette affaire « Ohio Telecom Association versus FCC », les trois juges ont estimé que la FCC n’était pas compétente pour notamment reclassifier les services d’accès à Internet haut débit comme des services de télécommunications, soumettant ainsi les FAI à une réglementation plus stricte. L’USTelecom, réunissant opérateurs télécoms et équipementiers du haut débit et de la fibre, a publié avec d’autres associations (comme l’Ohio Telecom Association, la NCTA ou encore la CTIA) un communiqué daté du 2 janvier 2025 : « La décision [de la Cour d’appel du Sixième Circuit] confirmant que l’accès à Internet haut débit est un “service d’information” n’est pas seulement une lecture correcte de la loi, mais aussi une victoire pour les consommateurs américains qui conduira à plus d’investissements, d’innovation et de concurrence sur le marché numérique dynamique » (11).

Vers une onde de choc en Europe ?
L’abolition de la neutralité du Net aux Etats-Unis va dans le sens de ce que souhaitent les grands opérateurs télécoms européens (Orange, Deutsche Telekom ou TIM en tête), lesquels militent – via notamment leur lobby Etno (12) – pour un Internet à péages. Ils avaient l’oreille de Thierry Breton lorsqu’il était commissaire européen au marché intérieur. Avant de démissionner avec fracas le 16 septembre 2024 (13), celui-ci a mis sur les rails le projet de règlement européen sur les réseaux numériques – le Digital Networks Act (DNA) – qui envisage une « contribution équitable » (network fees ou fair share) que seraient obligés de verser les Gafam aux « telcos » pour emprunter leurs réseaux (14). De quoi remettre en cause, de ce côté de l’Atlantique aussi (15), le principe de neutralité d’Internet. @

Charles de Laubier

Commission européenne « 2024-2029 » depuis le 1er décembre : le numérique parmi ses priorités

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La Commission « von der Leyen II » est en fonction depuis le 1er décembre 2024, et jusqu’au 31 octobre 2029. Parmi les 27 membres du collège, dont la présidente, il y a Henna Virkkunen et Ekaterina Zaharieva : pour rattraper le retard européen dans le numérique et l’innovation.

Ursula von der Leyen entame depuis le 1er décembre son second mandat de cinq ans (2024-2029) à la présidence de la Commission européenne, dont le collège composé de vingt-sept membres – y compris elle-même (1) – a été approuvé par les eurodéputés le 27 novembre dernier, par 370 pour, 292 contre et 36 abstentions. Cette Commission « von der Leyen II » (2) a été officiellement nommée par décision du Conseil européen datée du 28 novembre, publiée au Journal officiel de l’Union européenne (3) et entrée en vigueur le 1er décembre.

Deux femmes pour accélérer dans la tech
Ursula von der Leyen (« UVDL ») a déclaré qu’elle suivra, au cours de son second quinquennat, « une boussole pour la compétitivité » en s’appuyant sur « les trois grands piliers qui se dégagent du rapport Draghi ». C’est le premier d’entre eux qui nous intéresse ici, puisqu’il s’agit d’innover et de combler « le retard technologique », comme le pointait Mario Draghi, ancien président de la Banque centrale européenne (BCE), dans son rapport remis le 9 septembre à UVDL (4). « Le premier [pilier] consiste à combler l’écart qui nous sépare des Etats-Unis et de la Chine en matière d’innovation, a déclaré la présidente de la Commission européenne devant les eurodéputés à Strasbourg le 27 novembre. La part de l’Europe dans les demandes de brevets à l’échelle mondiale est comparable à celle des Etats-Unis et de la Chine. Cependant, seul un tiers de ces brevets sont exploités commercialement ». (suite)

Du côté des entreprises innovantes, l’Europe est devancée : « Nous faisons à peu près aussi bien que les États-Unis pour ce qui est de créer des start-up. Cependant, en ce qui concerne nos entreprises en expansion, nous sommes largement devancés par nos concurrents », regrette celle qui est à la tête de l’exécutif européen depuis cinq ans. L’Europe doit donc se ressaisir : « Il nous faut combler cet écart, martèle UVDL. Pour ces raisons, nous placerons la recherche et l’innovation, la science et la technologie au cœur de notre économie. Nous investirons davantage et adopterons une approche plus ciblée. De plus, nous veillerons à ce que nos petites entreprises, nos start-up et nos entreprises en expansion puissent prospérer ici, en Europe ». Et de dénoncer en creux le manque d’harmonisation de l’Union européenne censée avoir un marché unique du numérique : « Une start-up californienne peut se développer et lever des fonds partout aux États-Unis. Une start-up européenne, par contre, doit faire face à 27 obstacles nationaux différents ». C’est un peu comme si la présidente de la Commission européenne faisait l’autocritique de son premier bilan quinquennal. « Nous devons faciliter la croissance des entreprises en Europe, a déclaré UVDL devant les eurodéputés. Pour ces raisons et bien d’autres encore, Ekaterina Zaharieva sera la toute première commissaire aux start-up, à la recherche et à l’innovation ». La Bulgare Ekaterina Zaharieva (photo de gauche) devient ainsi, à 49 ans, une des pièces maîtresses de la Commission « von der Leyen II » (5), après avoir été vice-Première ministre de son pays, où elle était dernièrement députée.
Une autre femme va jouer un rôle déterminant au sein de l’exécutif européen : la Finlandaise Henna Virkkunen (photo de droite), nommée au sein du collège parmi les six vice-présidents exécutifs de la Commission européenne. A 52 ans, après avoir été plusieurs fois ministre dans son pays, elle a en charge les technologies numériques d’un point de vue souveraineté, sécurité et démocratique (6). « L’Europe, pour être compétitive, doit être le berceau de la prochaine vague de technologies de pointe. Je ne connais personne de plus qualifié pour montrer la voie à cet égard que Henna Virkkunen en tant que vice-présidente exécutive, a assuré UVDL aux eurodéputés. Elle ne ménagera aucun effort pour que l’Europe puisse s’appuyer sur les technologies numériques afin de renforcer sa prospérité, de stimuler l’innovation et d’améliorer la sécurité des citoyens. Et faire en sorte que la souveraineté technologique de l’Europe se construise ici, sur notre continent ».

Après Thierry Breton, Stéphane Séjourné
Quant au Français Stéphane Séjourné, ancien eurodéputé puis, moins d’un an, ministre de l’Europe et des Affaires étrangères, il devient à 39 ans un des vice-présidents exécutifs de la Commission « von der Leyen II ». Proposé mi-septembre par Emmanuel Macron après la démission fracassante de Thierry Breton (7), il est chargé à Bruxelles de la prospérité et de la stratégie industrielle, ainsi que responsable de l’industrie, des PME et du marché unique (8). La première vice-présidente de la Commission européenne, l’Espagnole Teresa Ribera (9), est, elle, chargée de la concurrence. @

Charles de Laubier

La position dominante de Nvidia sur le marché mondial des puces IA soulève des questions « antitrust »

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Le géant mondial Nvidia, fabricant américain de microprocesseurs pour l’intelligence artificielle, est non seulement le premier à alimenter la « bulle IA » mais aussi en position dominante sur ce marché colossal. Les autorités antitrust veulent agir avant qu’il ne soit trop tard pour la concurrence.

Après avoir été la première capitalisation boursière mondiale, le groupe Nvidia est redevenu la seconde à 3.314 milliards de dollars au 29 novembre 2024 (au moment où nous bouclons ce numéro de Edition Multimédi@), derrière Apple (3.551 milliards de dollars), Microsoft (3.144 milliards), Amazon (2.163 milliards) ou encore Alphabet/ Google (2.080 milliards), d’après CompaniesMarketCap (1).
C’est en juin (2) que la firme californienne de Santa Clara – où elle a son siège social depuis sa création le 5 avril 1993 par l’AméricanoTaïwanais (3) Jensen Huang (photo), son actuel PDG – est arrivée pour la première fois en tête de toutes les entreprises cotées dans le monde. Depuis le lancement par OpenAI fin novembre 2022 de l’IA générative ChatGPT qui carbure aux puces pour l’intelligence artificiel, dont Nvidia est devenu le numéro un mondial des fabricants, le cours de l’action « NVDA » a été multipliée par plus de huit. Microsoft, Google ou encore Amazon font aussi partie des nombreuses Big Tech qui se fournissent auprès de Nvidia. Samedi dernier, 23 novembre, Jensen Huang s’est vu décerner un doctorat honorifique en ingénierie (4) de l’Université des sciences et technologies de Hong Kong (Hkust). Détenteur d’environ 3 % du capital de l’entreprise Nvidia, cotée au Nasdaq à New-York depuis janvier 1999, il est devenu à 61 ans la onzième plus grande fortune mondiale, après avoir vu son patrimoine professionnel bondir de 250 % entre 2023 et 2024, à 118,2 milliards de dollars (5).

Prévision de résultats annuels records
En plus d’être devenu le plus grand fabricant de processeurs graphiques, appelés GPU (Graphics Processing Unit), qui excellent notamment pour les jeux vidéo sur ordinateur, Nvidia a aussi étendu sa position dominante dans l’intelligence artificielle qui exige également d’immenses puissances de calcul. Lors de la présentation le 20 novembre de ses résultats financiers pour son troisième trimestre qui s’est achevé fin octobre (le groupe ayant la particularité d’avoir son année fiscale décalée d’un mois par rapport à l’année calendaire), Nvidia a estimé qu’il terminera son exercice 2024/2025 (clos le 26 janvier) avec un chiffre d’affaires annuel record d’environ 128,6 milliards de dollars. Ce record correspond à un peu plus du double (+ 111,19 %) du chiffre d’affaires de l’année précédente (60,9 milliards de dollars à fin janvier 2024) et presque un quintuplement sur deux ans (26,9 milliards de dollars à fin janvier 2023). Cela dépendra de son quatrième trimestre (novembre 2024-janvier 2025) qui est attendu à « 37,5 milliards de dollars, plus ou moins 2 % », contre 35 milliards de dollars au troisième trimestre (août-octobre 2024).

Quasi-monopole de puces GPU et IA
« L’ère de l’IA est à plein régime, ce qui entraîne une évolution mondiale vers les technologies informatiques de Nvidia. La demande pour [la puce] Hopper et l’anticipation pour [sa successeure] Blackwell – en pleine production – sont incroyables », s’est félicité le 20 novembre Jensen Huang. (suite)

Sa directrice financière, Colette Kress (photo ci-contre), a tenté de rassurer sur le retard – dû à un problème d’architecture – pris dans la production de Blackwell, la prochaine génération de processeurs IA très attendue, par les acteurs des IA génératives notamment : « Nous avons effectué avec succès un changement de masque pour Blackwell, qui a amélioré les rendements de production, a-t-elle assurée le 20 novembre. Les expéditions de production de Blackwell devraient commencer au quatrième trimestre de l’exercice 2025 [c’est-à-dire d’ici janvier 2025, ndlr] et […] la demande pour Blackwell devrait dépasser l’offre pendant plusieurs trimestres au cours de l’exercice [2025/2026, ndlr] ». En attendant que tout rentre dans l’ordre, Colette Kress peut se satisfaire de la rentabilité annuelle de Nvidia qui est aussi exponentielle : le bénéfice net sera dévoilé le 26 février lors de la présentation des résultats annuels 2024/2025 (clos au 26 janvier donc), avec un bénéfice net qui devrait surpasser les 29,7 milliards de dollars de l’an dernier, eux-mêmes ayant alors fait un bond de + 581 % sur un an. Bien que son quartier général et son campus soient implantés depuis avril 1993 à Santa Clara, dans l’Etat de Californie, la Big Tech est enregistrée depuis avril 1998 dans l’Etat du Delaware, un paradis fiscal aux Etats-Unis.
Au 27 octobre 2024 (fin du troisième trimestre de l’exercice annuel en cours), la dette de Nvidia, dont les remboursements d’étalent sur plus de dix ans, est de 8,4 milliards de dollars, tandis que sa trésorerie disponible (free cash flow) a atteint 16,7 milliards de dollars, soit plus du double d’il y a un an. La firme de Santa Clara a ainsi les coudées franches pour poursuivre ses acquisitions, afin de renforcer encore sa position ultradominante sur le marché mondial des microprocesseurs graphiques pour le Gaming et l’IA – tout en développant aussi des modèles d’IA (LLM), dont Fugatto présenté le 25 novembre pour générer musiques, voix et sons (6). Rien que sur le marché mondial des cartes graphiques dotées de puces GPU, où Nvidia règne en maître depuis longtemps, sa part de marché atteint 88 % au printemps 2024 face à son rival AMD (12 %), d’après le cabinet d’études californien Jon Peddie Research (7). En dix ans, Nvidia a procédé à une dizaine d’acquisitions : Mellanox, Cumulus Networks et SwiftStack en 2020, DeepMap en 2021, Bright Computing en 2022, Deci AI, Shoreline et RunAI rien qu’en 2024 (8). C’est cette boulimie pour des start-up de l’IA et du cloud qui commence à inquiéter les autorités antitrust, en premier lieu le Département de la Justice (DoJ) aux Etats-Unis.
L’acquisition en avril dernier pour 700 millions de dollars de la société RunAI, créée en 2018 à Tel Aviv (Israël) et spécialisée dans l’optimisation de l’IA et de l’apprentissage automatique (machine learning), intéresse tout particulièrement le DoJ qui a envoyé à l’acquéreur Nvidia une « assignation à comparaître », d’après l’agence Bloomberg début septembre (9), sur des soupçons de violation des lois antitrust américaines et d’abus de position dominante. Un porteparole de Nvidia, John Rizzo, a démenti auprès de Forbes que l’entreprise était assignée à comparaître mais a assuré qu’elle était « heureuse de répondre aux questions des organismes réglementaires sur [ses] activités » (10).
D’après Bloomberg et le New York Times (11), le DoJ – en partenariat avec l’autorité de la concurrence FTC (12) – se demande si Nvidia rend plus difficile pour les acheteurs de passer à d’autres fournisseurs de puces (chips), tout en pénalisant ceux qui n’achètent pas exclusivement ses chips IA. Ce type d’entente est anti-concurrentiel. L’enquête concernerait non seulement Nvidia mais aussi Microsoft qui a investi 13 milliards de dollars dans OpenAI, et Amazon et Google qui ont investi respectivement 4 milliards de dollars et 2 milliards de dollars dans Anthropic.

L’Europe enquête aussi sur Nvidia
Nvidia avait dû renoncer en 2022 à acquérir pour 40 milliards de dollars le fabricant de semi-conducteurs britannique ARM (13), en raison d’une levée de bouclier d’autorités antitrust européennes. En France, l’Autorité de la concurrence (ADLC) a le fabricant de puces GPU dans le collimateur après une première perquisition avec « saisie inopinée » réalisée le 26 septembre 2023 dans les locaux de la filiale française de Nvidia (14). D’après l’agence Reuters le 15 juillet dernier, l’ADLC continue de mener son enquête avant l’envoi d’éventuels « griefs » sur des pratiques anticoncurrentielles, y compris dans les puces IA. Quant à la Commission européenne, elle a annoncé le 31 octobre (15) avoir ouvert une enquête sur le rachat de RunAI par Nvidia. @

Charles de Laubier

Streaming musical : Tidal a 10 ans le 28 octobre

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En fait. Les 28 octobre, la plateforme de musique Tidal fête ses 10 ans. Misant sur la qualité hi-fi, elle a été lancée en 2014 par la société norvégienne et suédoise Aspiro à partir de son premier service de streaming musical pour mobiles, WiMP. Depuis 2021, Jack Dorsey la détient via Block (ex-Square).

En clair. La plateforme de streaming musical hi-fi Tidal a été lancée le 28 octobre 2014 par la société scandinave Aspiro en Grande-Bretagne, aux Etats-Unis et au Canada, en plus de la Norvège, Suède, du Danemark, de l’Allemagne et de la Pologne où préexistait depuis quatre ans le service de musique pour mobile WiMP (intégré ensuite dans Tidal). Misant sur la qualité « haute-fidélité sans perte » (1) pour se différencier du suédois Spotify, du français Deezer et de l’américain iTunes (Apple Music), Tidal s’étend en janvier 2015 à l’Irlande, aux Pays-Bas, à la Belgique et au Luxembourg.
C’est durant ce même mois que le rappeur et homme d’affaires américain Jay-Z (alias Shawn Carter) a acquis Aspiro. Jay-Z y voir un double avantage. D’abord, il croit au son hi-fi avec les formats Flac (2), la qualité CD (44,1 Khz), ainsi qu’en la norme japonaise Hi-Res (24 bits/192 Khz) que le français Qobuz (3) a été le premier à adopter.
Ensuite, il voit en Tidal le moyen pour les artistes de s’émanciper de Spotify et de Deezer – contrôlés par les trois majors –, afin de reprendre la main sur leurs titres et le contact avec leurs fans. D’ailleurs, sa femme Beyoncé ainsi que Madonna, Daft Punk, Rihanna, Jack White ou encore Kanye West ont été parmi une quinzaine de stars de la musique – ceux-là même qui se plaignaient d’être exploités et mal payés par les grandes plateformes de streaming – à devenir actionnaires de la plateforme aux Etats-Unis. Tidal va passer de 350.000 abonnés en septembre 2015 à 850.000 abonnés en mars 2016, d’après Dagens Næringsliv (4), bien que Jay-Z prétendait avoir 3 millions d’abonnés. La controverse à l’époque n’empêchera pas le business man-rapper, en mars 2021, de vendre à bon prix – 302 millions de dollars – 80 % de ses parts à son ami Jack Dorsey, PDG de Square – devenu Block – et cofondateur de Twitter. Car Tidal a alors franchi le million d’abonnés et vu sa valorisation multipliée par six.
Cette plus-value, tout en restant actionnaire minoritaire et membre du conseil d’administration de Block, conforte Shawn Carter (Jay-Z) comme premier milliardaire de la hip-hop, ayant aussi fait fortune dans l’alcool (5). Mais au premier semestre 2024, selon les constatations de Edition Multimédi@, Block a dû déprécier la valeur de Tidal de 15 millions de dollars, auxquels s’est ajoutée une charge de 32,2 millions de dollars (6). Tidal a rapporté à Jay-Z mais pas à Jack Dorsey. @

Le Syndicat national de l’édition (SNE) n’arrive pas à venir à bout du site pirate Z-Library

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Z-Library reste encore accessible malgré deux jugements obtenus en France par le Syndicat national de l’édition, le 12 septembre 2024 et le 25 août 2022, pour tenter de bloquer les noms de domaine et sites miroirs de cette « bibliothèque mondiale » accusée de piratage de livres numériques.

« Le tribunal ordonne aux sociétés Bouygues Telecom, Free, SFR, SFR Fibre et Orange de mettre en œuvre et/ou faire mettre en œuvre, toutes mesures propres à empêcher l’accès au site Z-Library, à partir du territoire français, […] par tout moyen efficace, et notamment par le blocage des noms de domaine et sous-domaines associés […], au plus tard dans un délai de 15 jours suivant la signification du présent jugement et pendant une durée de 18 mois à compter de la mise en œuvre des mesures ordonnées », a décidé le tribunal judiciaire de Paris, précisé ce jour-là par Anne-Claire Le Bras (photo).

Blocage d’ici le 30 septembre 2024
Selon ce second jugement rendu le 12 septembre 2024 dans le cadre d’une procédure accélérée, les fournisseurs d’accès à Internet (FAI) – du moins les quatre principaux en France – ont ainsi l’obligation de faire barrage au site Z-Library en bloquant pas tout moyens en ligne près de 100 nouveaux noms de domaine donnant encore accès à ce que le Syndicat national de l’édition (SNE) désigne comme l’« une des plus vastes bibliothèques numériques clandestines (ou « shadow library »), accessible depuis la France, et ce, par le biais d’une multitude de noms de domaine régulièrement renouvelés ».
Le premier jugement, datant du 25 août 2022, le même tribunal judicaire de Paris avait déjà ordonné aux mêmes FAI le blocage de plus de 200 noms de domaine. Dans les deux cas, le SNE avait fait établir un nouveau procès-verbal par un agent assermenté de l’Association pour la protection des programmes (APP), qui, basée à Paris et présidée par Philippe Thomas, se présente comme un « tiers de confiance » en matière de protection numérique et propose à ses clients dont le SNE – membres d’APP ou non – de faire appel à ses agents assermentés pour une demande de constat sur Internet. « Le constat en ligne automatique est un outil reconnu par les tribunaux pour détecter et documenter les contrefaçons sur les sites Internet. Il offre une preuve numérique incontestable de la présence de contrefaçons, permettant aux requérants de prendre les mesures nécessaires pour faire valoir leurs droits », assure l’APP (1). Cela suppose qu’il y ait préalablement un mandat écrit du titulaire de droits ou de son mandataire (avocat, conseil en propriété intellectuelle, etc.). Pour faire ses constats en ligne et dresser son procès-verbal, l’agent assermenté de l’APP télécharge un échantillon de livres contenant des œuvres littéraires éditées par des éditeurs membres du SNE tels que Albin Michel, Hachette Livre (dont les éditions Albert René), Dalloz, Gallimard, Dunod, etc. Ainsi, pour la dernière décision, le procès-verbal de l’APP pour le SNE « constat[e] que la plateforme Z-Library continuait son activité contrefaisante, et ce par l’intermédiaire de 98 nouveaux noms de domaine », parmi lesquels go-tozlibrary.se, singlelogin.se, booksc.eu, cn1lib.is ou encore zlibrary-africa.se – pour ne citer qu’eux d’une longue liste à la Prévert établie dans la décision elle-même (2).

Dans la précédente décision d’il y a deux ans, le procès-verbal de l’APP pour le SNE avait fait constater le piratage de livres numériques édités par ses membres via la plateforme Z-Library accessible alors par 209 noms de domaine tels que z-lib.org, 1lib.fr, fr1lib.org, b-ok.cc ou encore book4you.org. Toutes ces adresses Internet, ou URL (Uniform Resource Locator), sont autant de chemins d’accès à cette « bibliothèque numérique », le blocage de sites web entraînant la création de sites miroirs et ainsi de suite au fur et à mesure des décisions judicaires. Ce jeu du chat et de la souri semble sans fin, tant le Web est mondial mais le blocage national. Edition Multimédi@ constate que Z-Library a déjà, sans attendre le blocage en France de ses nouveaux noms de domaines, mis en ligne d’autres noms de domaine – tels que fr.z-library.do, z-library.fr ou encore z-lib.id – pour rester accessible.

« C’est un peu le mythe de Sisyphe » (SNE)
« Les tentatives de réapparition de ce site sont ainsi contrées à l’issue de cette procédure engagée par le SNE avec le soutien particulier des douze maisons d’édition mobilisées depuis 2022 : Actes Sud, Albin Michel, Cairn, Editis, Hachette Livre, Humensis, Lefebvre-Sarrut, LexisNexis, Madrigall, Maison des Langues, Odile Jacob, et les Presses de Science Po », a cependant affirmé le 12 septembre le Syndicat national de l’édition, présidé par Vincent Montagne (photo page suivante) et fort de ses 774 membres à ce jour. « Des actions contre d’autres sites cibles sont aujourd’hui à l’étude et devraient donner lieu à de nouvelles décisions de blocage, sur le même fondement d’une action dite “en cessation” » (3), prévient le SNE, qui est plus que jamais décidé à déposer de nouvelles assignations, en actualisant avec l’APP les noms de domaine et en espérant ainsi neutraliser Z-Library. Mais force est de constater que, malgré ces décisions judiciaires, ce type de site pirate – car il n’a pas l’autorisation des maisons d’édition – continue de prospérer avec de nouvelles URL créées le plus souvent hors de France. Même le directeur juridique du SNE, Julien Chouraqui, l’a admis auprès d’ActuaLitté le 4 juillet 2024 : « C’est un peu le mythe de Sisyphe » (4). A cela s’ajoute l’utilisation de plus en plus démocratisée des VPN, ces outils de réseau privé virtuel (5) qui permettent de masquer son adresse IP et d’accéder à des services en ligne malgré le géo-blocage (6). Sans parler de son accessibilité sur le Dark Web ou via un compte Telegram.

Des analyses LeakID à la liste de l’Arcom
Cette traque semble sans fin. Z-Library mute en permanence, et ses millions de livres restent toujours disponibles en ligne malgré les assignations et les blocages. Les opérateurs télécoms, eux, ne s’opposent pas à ce blocage de multiples noms de domaines qui leur est imposé pour une durée de 18 mois. Mais pas à n’importe quelles conditions. Orange, par exemple, s’y pliera à condition que « la mesure de blocage […] réunit les conditions cumulatives, exigées par le droit positif, que sont : la preuve de l’atteinte au droit d’auteur, le caractère judiciaire préalable et impératif de la mesure dans son principe, son étendue et ses modalités, y compris pour son actualisation ; la liberté de choix de la technique à utiliser pour réaliser le blocage ; la durée limitée de la mesure ». De son côté, SFR (Altice) a demandé notamment au tribunal d’« apprécier s’il [le blocage] est proportionné et strictement nécessaire à la protection des droits en cause, au regard notamment des risques d’atteinte au principe de la liberté d’expression et de communication (risques d’atteintes à des contenus licites et au bon fonctionnement des réseaux) ».
Pour aider ses maisons d’édition membres, le SNE – tout comme la Sofia pour les auteurs – a mis en place fin novembre 2019 une « solution collective de lutte contre le piratage » fournie par la société française LeakID. Elle permet de surveiller Internet pour le compte des éditeurs – et, côté Sofia, des auteurs. Tandis que la loi « Antipiratage » du 25 octobre 2021 (7), l’Arcom (8) dispose de nouveaux pouvoirs de régulation, notamment en ayant la charge de constituer « une liste » – surnommée, hors texte de loi, « liste noire » – des « services porta[n]t atteinte, de manière grave et répétée, aux droits d’auteur ou aux droits voisins ». En outre, l’Arcom a le pouvoir supplémentaire de « lutte contre les sites miroirs ». Ainsi, la loi « antipiratage » a rajouté une disposition « sites miroirs » dans le code de la propriété intellectuelle (CPI) qui permet à « un titulaire de droits partie à la décision judiciaire » de saisir l’Arcom pour lui demander de mettre à jour la décision de blocage avec les nouvelles adresses Internet des sites miroirs (9). Le SNE souhaiterait que tous les organismes professionnels puissent ainsi recourir à l’Arcom dès que ceux-ci identifient de nouveau liens portant préjudices à leurs adhérents. « Le SNE est attentif à toutes les évolutions de notre droit en faveur de la lutte contre le piratage et propose ainsi que les organismes professionnels puissent recourir à l’Arcom pour étendre les blocages obtenus devant le juge à tous noms de domaine qui viendraient ensuite à être utilisés pour l’accès au site visé », a réaffirmé le 12 septembre le syndicat du boulevard Saint-Germain (son siège parisien).
Le dernier jugement indique que « Z-Library est désormais inscrite sur la liste publique établie par l’Arcom en application de l’article L. 331-25 du code de la propriété intellectuelle, référençant les services portant atteinte de manière grave et répétée aux droits d’auteur ou aux droits voisins ». En outre, est-il aussi indiqué « la plateforme Z-Library figure sur la liste des principaux sites contrefaisants établie par le ministère de l’Industrie et du Commerce américain, ainsi que sur la Counterfeit and Privacy Watch List élaborée par la Commission européenne ».
Cette plateforme numérique Z-Library, véritable projet collectif et décentralisé, a été créée en 2009 sous le nom BookFi (BookFinder) au sein du réseau de sites de partage (file-sharing) d’articles et d’ouvrages scientifiques Library Genesis, dont elle constituait alors la composante dédiée à la mise à disposition de livres numériques. Selon le SNE, la plateforme Z-Library est devenue « entièrement dédiée à la mise à disposition illicite sur Internet d’œuvres littéraires […] sous différents formats (text, ePub, PDF, etc.) permettant leur consultation sur tout support ». Des livres audios ont aussi fait leur apparition. Aujourd’hui, Z-Library – surnommée parfois « z-lib » – se revendique comme étant « la plus grande bibliothèque numérique au monde ! » donnant un « libre accès à la connaissance et à la culture » : soit à ce jour plus de 17 millions de livres et plus de 84,8 millions d’articles. Par ailleurs, depuis avril 2023, quelques « Z-Points » ont commencé à être déployés dans le monde pour échanger des livres, mais cette fois physiques, imprimés, à l’image des boîtes à livres.

Bloqué aussi aux Etats-Unis depuis 2022
Présenté comme « un projet à but non lucratif », un de ses sites miroir vient de lancer une campagne de dons du 15 septembre au 1er octobre prochains. « Comme vous le savez, en novembre 2022, sur ordre des services secrets des Etats-Unis, la quasi-totalité des domaines publics de la bibliothèque a été bloquée. Des dommages importants ont également été causés à l’infrastructure interne du projet. Aujourd’hui, nous sommes toujours sous pression constante », est-il justifié (10). @

Charles de Laubier