A propos Charles de Laubier

Rédacteur en chef de Edition Multimédi@, directeur de la publication.

Pourquoi Axel Springer a perdu son procès contre Eyeo, éditeur du logiciel Adblock Plus

Retour sur un verdict attendu depuis trois ans : dans sa décision du
19 avril 2018, la Cour suprême fédérale de Justice allemande a jugé
« légal » le logiciel de blocage de publicités en ligne Adblock Plus, déboutant le groupe de médias Axel Springer de sa plainte pour concurrence déloyale.

C’est un revers pour le groupe allemand qui publie non le quotidien Bild,
le plus lu outre-Rhin et la plus forte diffusion de la presse en Europe occidentale, mais aussi Die Welt, ainsi que de nombreux sites web (Businessinsider.com, SeLoger, Logic-Immo, …). En 2015, l’éditeur berlinois avait fait appel et obtenu un référé à l’encontre de la société allemande Eyeo qui éditeur Adblock Plus, l’un des logiciels anti-pub sur Internet les plus utilisés dans le monde.

Consécration de l’adblocking
Axel Springer avait essuyé un échec en première instance à Cologne où Eyeo avait remporté une première victoire judiciaire – comme cela avait déjà été le cas après les premières plaintes de ProSiebenSat.1 Media et RTL Group. Mais, en juin 2016, la cour d’appel de Cologne ne l’avait pas entendu de cette oreille en voyant au contraire de la concurrence déloyale dans l’activité de la société Eyeo qui avait alors porté l’affaire devant la Cour suprême fédérale de Justice allemande. Cette fois, c’est de nouveau Eyeo qui l’emporte. La plus haute juridiction allemande basée à Karlsruhe a en effet rendu son verdict le 19 avril dernier (1), en jugeant « légal » le logiciel Adblock Plus. « L’offre du logiciel bloqueur de publicités Adblock Plus ne viole pas la loi contre la concurrence déloyale », ont déclaré les juges suprêmes. Ils estiment que le programme informatique n’interférait pas dans l’offre publicitaire des sites web des éditeurs et des médias et surtout que son utilisation dépendait de « la décision autonome des internautes ». Adblock Plus, qui est une extension téléchargeable gratuitement pour fonctionner avec tout navigateur web, est actif sur plus de 100 millions de terminaux dans le monde, Europe en tête.
Mais, toutes marques confondues, le nombre de ces logiciels anti-pub installés dans tous les pays dépasserait les 600 millions. C’est dire que le verdict aura des implications bien au-delà de l’Allemagne. Pour la Cour suprême, il s’agit d’une nouvelle façon de faire jouer la concurrence et en toute légalité. Il n’y a pas à ses yeux de pratique commerciale illégale. La société Eyeo – cofondée par son président Tim Schumacher, son directeur général Till Faida et son développeur Wladimir Palant – s’est défendue de vouloir entraver l’activité des éditeurs. Elle a dit rechercher simplement à rendre plus légitimes ses propres objectifs commerciaux, sans passer outre les barrières techniques que le groupe Axel Springer avait mis en place pour protéger ses contenus. Les juges ont estimé qu’utiliser un adblocker est un choix d’utilisateur indépendant, tout en soulignant que les éditeurs de sites web et de médias en ligne avaient adopté des contre-mesures telles que le renvoi des utilisateurs ayant un adblocker activé vers des espaces payants (paywalls). Le verdict du 19 avril va donc à l’encontre du tribunal régional de Cologne, lequel, en juin 2016, avait au contraire jugé déloyale (2) au regard de la concurrence l’activité de la société Eyeo (dont le siège social est à Cologne justement). Et ce, en incitant d’autres acteurs du marché à prendre des décisions qu’ils n’auraient prises pas autrement : de telles pratiques commerciales agressives sont sanctionnées par la section 4a du la loi allemande sur la concurrence déloyale si elles résultent d’un abus de pouvoir commercial. Contrairement au tribunal de Cologne, la Cour suprême constate qu’Eyeo n’a pas influencé à l’excès les annonceurs qui veulent faire affaire avec les sites web d’Axel Springer.
L’outil controversé bloque les publicités intempestives, les « pop-up » ou encore les pubs vidéo. La société Eyeo a en effet constitué avec des annonceurs une « liste blanche » qui sélectionne les publicités en ligne jugées les moins intrusives selon ses propres critères. Les internautes peuvent ainsi bloquer celles qui ne sont pas des « Acceptable Ads », lesquelles se retrouvent cette fois dans une « liste noire », ou bien l’utilisateur peut au contraire choisir de désactiver cette option pour n’en bloquer aucune. Cela revient à « whitelister » les éditeurs qui acceptent de payer une taxe sur leurs recettes publicitaires pour passer entre les mailles du filet Adblock Plus, et donc à « blacklister » ceux qui refusent de payer.
Ce droit de passage est dénoncé par des éditeurs de sites web et des médias.

Une « liste blanche » payante
« Ce qui est surprenant dans cette décision est l’approbation de l’adblocking indépendamment du modèle économique qui le sous-tend derrière. (…) Mais le jugement devrait-il changer si, comme Adblock Plus, le bloqueur de publicité rend disponible une liste blanche pour contenter des éditeurs et des annonceurs contre le paiement ? », s’interroge Anthonia Ghalamkarizadeh, conseil juridique chez Hogan Lovells à Hambourg.
Car si un éditeur de contenu ou un annonceur veulent que leurs messages publicitaires pénètrent dans la barrière du adblocking, un paiement peut aboutir à un traitement préférentiel. « Et l’adblocker devient commercialement partisan, poursuit-elle. Ce n’est pas certainement dans l’intérêt supérieur des utilisateurs, dont la liberté de choix est fortement mise sous le feu des projecteurs dans le débat en cours sur l’adblocking ».

Entrave à la liberté de la presse ?
A l’issu du verdict, la société Eyeo s’en est félicitée : « Nous sommes satisfaits que la plus haute juridiction d’Allemagne ait soutenu le droit de chaque citoyen Internet à bloquer la publicité indésirable en ligne. Comme nous le faisons depuis 2014, nous continuerons à nous battre pour les droits des utilisateurs en Allemagne et dans le monde entier ». Après sa défaite judiciaire, Axel Springer a indiqué à l’agence de presse allemande DPA vouloir déposer « une plainte constitutionnelle pour entrave à la liberté de la presse ». Au-delà de l’affaire « Adblock Plus » en Allemagne, c’est tous les logiciels de blocage de publicités numériques ainsi que les extensions anti-pub présentes dans tous les navigateurs web – Firefox (Mozilla), Safari (Apple), Internet Explorer (Microsoft), Chrome (Google), Opera (Opera Software) – ou sur tous les systèmes d’exploitation mobile, qui se trouvent légitimés partout dans le monde.
De son côté, la Fédération des éditeurs allemands de journaux (BDZV) a exprimé son « incompréhension » envers cette décision qui « rend massivement vulnérable n’importe quel modèle de financement de contenus journalistiques en ligne basé sur des revenus publicitaires numériques ». Les éditeurs et les médias en ligne s’inquiètent du manque à gagner grandissant. En France, où les pertes des éditeurs sont allées jusqu’à 25 % de leur chiffre d’affaires, l’affaire n’a pas été portée devant la justice mais des médias en ligne ont mené des campagnes anti-adblocking auprès des internautes. Et depuis mars 2018, des sites web ont commencé à être labellisés « Digital Ad Trust » par l’Alliance pour les chiffres de la presse et des médias (APCM) et le Centre d’étude des supports de publicité (CESP). Quant à l’Interactive Advertising Bureau (IAB), organisation professionnelle de la pub online, elle mobilise les différents acteurs autour de « bonnes pratiques vertueuses » avec l’élaboration au niveau international d’une
« charte de bonnes pratiques » (3). Au niveau européen, le label EVCF – European Viewability Certification Framework – a été lancée en août 2017
à Bruxelles par l’European Viewability Steering Group (EVSG), lequel fut créé fin 2015 à l’initiative de l’IAB Europe, de la European Association of Communications Agencies (EACA) et de la World Federation of Advertisers (WFA) « afin d’appliquer des standards européens uniformes et équitables dans la mesure de la visibilité de la publicité numérique » (4). Tandis que la société Eyeo, elle, va donc pouvoir continuer à tirer profit du adblocking, les éditeurs de contenus et de médias en ligne vont, eux, devoir d’armer de contre-mesures pour dissuader les internautes à utiliser de tels outils : inciter les visiteurs à payer s’ils ne veulent pas de publicités (paywalls), inventer de nouvelles publicités en ligne moins intrusives, plus dynamiques, voire refuser des internautes équipés d’adblockers – ce qui pourrait être considéré comme une pratique illégale au regard de la protection des données et de la vie privée.
Mais il y a un nouveau défi à relever : limiter le blocage des e-pubs dans les applications mobiles (in-app), bien que les obstacles techniques freinent pour l’instant son expansion. Adblock Plus est là aussi aux avant-postes sur iOS et Android depuis trois ans. Sur smartphones et mobiles dotés de la dernière version du système d’exploitation iOS, la 11, Apple a mis en place à l’automne dernier une nouvelle fonctionnalité baptisée ITP (pour Intelligent Tracking Prevention) visant non seulement à protéger les données personnelles de ses utilisateurs, mais aussi à rendre plus difficile l’usage de cookies – mettant au passage à mal des prestataires du ciblage publicitaire tels que le français Criteo, leader mondial dans ce domaine.
En tout cas, la décision judiciaire de Cologne intervient au moment où, en Europe, le règlement général sur la protection des données personnelles (RGPD) est entré en vigueur depuis le 25 mai 2018. Il oblige les éditeurs du Net et les publicitaires à obtenir le consentement préalable des internautes avant de déposer tout cookie – notamment publicitaire – dans le terminal. En cas de non-respect du RGPD, des amendes pourront être infligées et atteindre jusqu’à 4 % du chiffre d’affaires global annuel des entreprises.

Les cookies sous l’œil de la Cnil
En France, le dépôt de cookies ou de logiciels dans les terminaux doit se conformer à la recommandation que la Commission nationale de l’informatique et des libertés (Cnil) avait émise le 5 décembre 2013 sur les
« cookies et autres traceurs » (5), puis publiée au Journal Officiel du 7 janvier 2014, afin de rappeler à l’ordre les éditeurs de sites web sur les règles applicables depuis 2011. @

Charles de Laubier

Les auteurs audiovisuels exigent une rémunération équitable au niveau mondial, à l’ère du numérique

Alors que le projet de directive européenne sur le droit d’auteur pour le marché unique numérique est en cours d’examen, la Confédération internationale des sociétés d’auteurs et compositeurs (Cisac) publie une étude juridique préconisant une rémunération équitable des scénaristes et réalisateurs.

C’est fut en plein Festival de Cannes, dont le tapis rouge a été renroulé le 19 mai après douze jours dédiés au 7e Art, que les scénaristes, les réalisateurs et tous les autres auteurs audiovisuels se sont rappelés au bon souvenir de la profession cinématographique pour demander à ne pas être les oubliés du partage de la valeur à l’heure de l’exploitation des films et séries sur les plateformes numériques.

Rémunération équitable et droit d’auteur
A l’appui de leur revendication : une étude juridique publiée le 14 mai et commanditée par la Confédération internationale des sociétés d’auteurs et compositeurs (Cisac) et Writers & Directors Worldwide (W&DW). Cette dernière organisation, domiciliée au siège de la Cisac, ellemême basée à Neuilly-sur-Seine, est le fer de lance de « la juste rémunération de tous les auteurs et réalisateurs dans le domaine de l’audiovisuel à travers le monde ». Présidée par le réalisateur et scénariste argentin Horacio Maldonado (photo), W&DW mobilise depuis 2014 les créateurs audiovisuels, littéraires et dramatiques de tous les pays afin d’obtenir la recon-naissance de leurs droits à l’ère du numérique (1). « Les services Internet diffusent un plus grand nombre de contenus audiovisuels, vers un public plus large et à l’aide d’une multitude de dispositifs, mais la position de faiblesse des créateurs dans leurs négociations contractuelles les empêche souvent d’accéder aux revenus générés par ce marché numérique en pleine expansion », est-il déclaré dans le texte fondateur du 8 octobre 2014 et appelé « Manifeste de Mexico » (2). Les auteurs audiovisuels veulent que les gouvernements et parlementaires du monde adoptent une législation reconnaissant aux écrivains et réalisateurs un droit inaliénable à rémunération, lequel devra être obligatoirement négocié avec les utilisateurs de leurs œuvres et soumis à la gestion collective.
Les droits à rémunération existent depuis longtemps dans plusieurs pays européens, comme en Belgique, en France, en Italie, en Pologne et en Espagne. Il s’agit cette fois de l’étendre à toute l’Union européenne où nombreux seraient les scénaristes et réalisateurs victimes d’une
« traitement discriminatoire » (3) et, partant, au monde entier comme l’ont déjà fait le Chili (loi Ricardo Larrain en 2016), la Colombie (loi Pepe Sánchez en 2017) et bientôt le Brésil (en 2018 ?). Une déclaration de 126 scénaristes et réalisateurs européens et une pétition en ligne (4) signée par plus de 15.000 person-nes dans plus de 100 pays avaient été envoyées au Parlement européen en février dernier. Ses commissions de la Culture et de l’Industrie ont proposé d’introduire – pour l’exploitation des œuvres sur les plateformes audiovisuels et numériques – un droit incessible et inaliénable à rémunération pour les auteurs audiovisuels dans la future directive sur le droit d’auteur dans le marché unique numérique. Des discussions sont en cours au sein de la commission des Affaires juridiques où un vote est, selon nos informations, prévu les 20 et 21 juin, tandis que le vote des eurodéputés en plénière aura lieu en juillet au plus tôt, sinon en septembre.
La Cisac, présidée par le compositeur de musique électronique et interprète français Jean-Michel Jarre, représente plus de 4 millions de créateurs de tous les répertoires artistiques dans le monde (musique, audiovisuel, spectacle vivant, littérature et arts visuels). Elle soutient avec W&DW la demande des scénaristes et réalisateurs d’inclure, dans la prochaine directive, une rémunération équitable pour l’exploitation de leurs œuvres par les plateformes de contenus à la demande. L’étude juridique de 105 pages (5) est soutenue par la Société des auteurs audiovisuels (SAA) qui milite pour une modification de la législation européenne. Elle part du constat que « les auteurs sont souvent amenés à céder leurs droits aux producteurs en raison de leur situation de faiblesse lors des phases de négociation ». Aussi, il est recommandé « la mise en place d’un cadre juridique international qui introduirait un droit à rémunération incessible et inaliénable pour les auteurs audiovisuels (…) sans empiéter sur l’exploitation commerciale par le producteur ».

Droit des producteurs versus gestion collective
Les producteurs, tant dans l’audiovisuel et le cinéma que dans la musique, sont, eux, vent debout dès lors que l’on tente de porter atteinte à leur droit exclusif de la propriété intellectuelle ou de le contourner. Droit des producteurs versus gestion collective des droits ? « Ma société de gestion collective doit pouvoir représenter mes droits et négocier ma rémunération avec ceux qui exploitent mes œuvres, y compris les plateformes de vidéo à la demande », a déclaré le 14 mai Julie Bertuccelli, réalisatrice et membre de la SAA. @

Charles de Laubier

Dailymotion améliore son player vidéo pour accroître son audience face à la domination de YouTube

Depuis six mois, Dailymotion n’apparaît plus dans les audiences vidéo via ordinateur mesurées par Médiamétrie. Car le concurrent de YouTube vient tout juste de lancer la nouvelle version de son lecteur vidéo pour plus de performance. Reprise en main par Vivendi il y a un an, la plateforme vidéo se cherche encore.

« En raison d’une modification technique du player Dailymotion, les résultats de (…) Dailymotion ne sont pas disponibles dans ce classement », indique depuis environ six mois Médiamétrie concernant l’audience vidéo en France à partir d’un ordinateur, y compris le 15 mai dernier pour les résultats sur le mois de février. Cette absence de la plateforme vidéo française est aussi bien signalée pour le player propre au site web Dailymotion (brand player) que pour le player utilisé par des d’autres éditeurs (brand support) – tels que 20minutes, Europe 1, Jean-Marc Morandini, L’Equipe, Le Tribunal du Net, MSN, Orange, Planet.fr et RTL – pour diffuser des vidéos Dailymotion.

Attirer éditeurs web, médias et vidéastes
Le dernier relevé disponible où apparaît Dailymotion est celui de l’audience de septembre 2017 : la plateforme vidéo française y figure en quatrième position avec 7,9 millions de vidéonautes uniques dans le mois avec le lecteur vidéo qui lui est propre (brand player), devancée par Digiteka (1) et ses 8,7 millions de vidéonautes uniques. YouTube et Facebook sont en tête, et de loin, avec respectivement 24,3 millions et 13 millions de vidéonautes uniques dans le mois. En adoptant une nouvelle version de son player, Dailymotion espère redresser la barre en convainquant encore plus d’éditeurs, de médias, voire de « motion makers » (2) de l’utiliser sur leurs sites web et de profiter ainsi de son réseau global pour une audience internationale. « Les éditeurs qui utilisent le player Dailymotion bénéficient des opportunités de construire une audience en croissance et de la monétiser via des outils de syndication qui font remonter les vidéos premium auprès de 300 millions de personnes dans le monde à travers les ordinateurs (Dailymotion.com), les mobiles (iOS et Android) et les OTT (Apple TV, Android TV, Xbox One et Amazon Fire TV », a expliqué Guillaume Clément (photo), le directeur produit et technologie de Dailymotion, en annonçant de New York le 25 avril la nouvelle version du lecteur. Aux Etats-Unis, où la filiale de Vivendi a entrepris depuis un an de renforcer sa présence face à son rival YouTube, compte parmi ses partenaires médias Vice, BBC, Genius, Fox Sports, Refinery29 ou encore Bonnier. « Cette mise à jour du player est conçue pour augmenter l’engagement des visionneurs et pour aider des éditeurs à étendre leur audience via notre réseau d’éditeur haut de gamme », a-t-il ajouté. Parmi les nouvelles fonctionnalités, le nouveau lecteur vidéo permet de retenir plus longtemps le vidéonaute en lançant automatiquement une autre vidéo en rapport avec celle qu’il regardait, une fois celle-ci terminée. Il permet aussi à l’éditeur de mieux personnaliser son apparence en y changeant la présentation et des paramètres, afin de l’adapter à sa marque et à l’action souhaitée de la part du vidéonaute (3). Dans l’objectif de voir l’utilisateur passer plus de temps sur les vidéos qui s’enchaînent, Dailymotion a amélioré la navigation au toucher sur smartphones et tablettes comme le glissement arrière ou avant, tout en autorisant les éditeurs à mettre des sous-titres ou bien encore à rendre la vitesse de lecture des vidéos personnalisable. L’équipe new-yorkaise de Dailymotion a mis en ligne (4) une démonstration vidéo de ces nouvelles possibilités éditoriales. « Au cours des bêta tests du nouveau player, les partenaires ont vu une hausse de 17 % des vues par session et une augmentation de 10 % des annonces publicitaires visibles au niveau de l’inventaire », a expliqué Dailymotion, qui compte plus de 200 techniciens. La plateforme vidéo française a confié la vice-présidence produit et développement des partenariats B2B avec les éditeurs (médias, créateurs, personnalités publiques, …) à Claudia Page, engagée à New-York depuis plus d’un an maintenant. « Au moment où le paysage médiatique n’a jamais été aussi fragmenté, les éditeurs cherchent des outils – et de vrais partenaires – qui leur permettent de posséder et de monétiser leurs audiences dans des conditions plus flexibles et personnalisables », a-t-elle assuré.

Dans l’ombre de Vivendi et de Canal+
Devenu filiale à 90 % de Vivendi en juin 2015, à la suite de son rachat pour 271,2 millions d’euros à Orange qui est toujours actionnaire à 10 %, Dailymotion est en train de se réinventer depuis sa reprise en main par Maxime Saada (5). Le patron du groupe Canal+, en outre président de StudioCanal, est depuis lors PDG de Dailymotion. Pour ses 13 ans, Dailymotion continue sa mue vers les vidéos premium et sa conquête des Etats-Unis à partir de New York où l’entreprise vient de sous-louer à la plateforme en ligne de distribution audio SoundCloud un plateau de 2.000 mètres carrés dans le quartier Flatiron District de Manhattan. @

Charles de Laubier

L’Apple TV va-t-elle détrôner les « box » des FAI ?

En fait. Depuis le 17 mai, Canal+ propose – à ses abonnés en France, au nombre de 8 millions à fin mars, et à ses futurs clients – le boîtier Apple TV comme nouveau décodeur (dans sa dernière version 4K, en location à 6 euros par mois en plus). La marque à la pomme vise aussi les « box » des FAI.

En clair. La bataille des « box » et des « boîtiers » ne fait que commencer en France, où les fournisseurs d’accès à Internet (FAI) que sont Orange, SFR, Bouygues Telecom et Free constituent toujours un oligopole avec leur offre triple play (télé comprise). Mais leur chasse-gardée l’est de moins en moins, tant les boîtiers multimédias tels que Nvidia ou Apple TV, voire les clés audiovisuelles telles que Google Chromecast ou Amazon Fire TV Stick, gagnent du terrain. « Près de 8 téléviseurs connectés sur 10 sont reliés à Internet par le biais du décodeur TV des FAI. Ce chiffre a connu une baisse de 3 points en six mois, au profit d’une connexion du téléviseur par console connectée ou boitier tiers », souligne le CSA dans son observatoire de l’équipement audiovisuel des foyers 2017 publié le 22 mai. Ces boîtiers tiers représentent même à eux seuls le moyen de connecter à Internet le téléviseur connectable pour environ 10 % des foyers de l’Hexagone (voir graphiques p. 11). Les « box » des FAI, elles, restent encore largement dominantes avec plus de 63 % des foyers équipés, suivies par les consoles de jeux (près de 30 %), lorsque ce ne sont pas les téléviseurs Smart TV qui sont directement connectés à Internet (plus de 25 %). L’accord de la chaîne cryptée avec Apple pourrait booster les ventes des boîtiers tiers, alternative de plus en plus crédible aux « box » des FAI. Xavier Niel, invité le 17 mai du Club Les Echos, a dit que Free ne proposera pas l’Apple TV 4K (1) mais précise que l’opérateur suisse Salt dont il est propriétaire la propose. Le fondateur d’Iliad estime que Canal+ a fait « un très bon choix ». L’accord Apple-Canal+ n’est cependant pas une « une première mondiale » – contrairement à ce que Maxime Saada, président de Canal+, a prétendu le 14 mai – car DirecTV (AT&T) loue aussi le boîtier de la marque à la pomme aux Etats-Unis (2).
Le fait que DirecTV et Canal+ se mettent à subventionner l’Apple TV, uniquement vendue jusque-là (3), est révélateur de l’offensive lancée par la firme de Cupertino pour élargir l’utilisation de son boîtier TV qui peine à décoller depuis son lancement il y a onze ans. Pour Canal+, dont le parc d’abonnés baisse, c’est un moyen de répondre à la forte demande de services OTT puisque Apple TV ouvre l’abonné à Internet et à des « apps » telles que non seulement myCanal, mais aussi Molotov, OCS, Amazon Prime Video ou encore Netflix. @

Avant le Midem, Sony et YouTube montent le son

En fait. Du 5 au 8 juin se tiendra à Cannes le 52e Marché international du disque et de l’édition musicale (Midem). Sony et YouTube n’ont pas attendu ce rendez-vous professionnel B2B pour bousculer – le 22 mai – le monde de la musique, le premier en rachetant EMI et le second en lançant YouTube Music.

En clair. Le streaming n’en finit pas de rebattre les cartes de la musique
en ligne. Coup sur coup, le 22 mai dernier, deux géants mondiaux du divertissement se sont, chacun dans leur domaine respectif, renforcés dans la musique enregistrée. Sony a annoncé la prise de contrôle d’EMI Music Publishing pour 2,3 milliards de dollars, devenant ainsi le premier éditeur de musique au monde devant Universal Music (Vivendi) et Warner Music (Access Industries). Le groupe japonais, qui a un nouveau PDG depuis avril en la personne de Kenichiro Yoshida, porte en effet à 90 % sa participation dans le capital de EMI Music, dont il détenait déjà 30 %, en rachetant la participation de 60 % de Mubadala Investment Company (un fonds souverain d’Abou Dabi). De son côté, la filiale de Google lance une nouvelle offre du service de streaming musical YouTube Music qui remplacera à terme Google Play Music, d’une part, et YouTube Red, d’autre part. Le nouveau YouTube Music, plateforme distincte du YouTube vidéo historique, se décline en deux offres : l’une financée par la publicité (le YouTube Music préexistant mais réinventé), l’autre par abonnement mensuel (YouTube Music Premium à 9,99 dollars par mois).
En ce qui concerne Sony-EMI, il ne s’agit pour l’instant que d’un memorandum of understanding (entre Sony Corporation of America et EMI alias DH Publishing basé dans les Iles Caïmans) qui se concrétisera en transaction financière si les autorités antitrust ne bloquent pas l’opération (1). Le nouveau YouTube Music, lui, est d’abord lancé aux Etats-Unis, au Mexique, en Australie, en Nouvelle-Zélande et en Corée du Sud. Les autres pays, dont la France, seront concernés prochainement (2). Ces deux annonces ont non seulement la musique comme point commun mais aussi le streaming par abonnement, dont les revenus en forte croissance permettent à cette industrie culturelle de se redresser après l’effondrement des ventes de disques physiques (CD, DVD, vinyle). En tant que détenteur et gestionnaire des droits d’auteur (EMI ayant par exemple Kanye West, Queen, Norah Jones, Sam Smith, Sia ou Pharrell Williams à son catalogue), Sony touche les royalties du streaming grâce à ses accords avec Spotify, Apple Music ou encore… YouTube. YouTube Music, justement, entend aussi surfer sur la vague du streaming musical en remettant un peu d’ordre et de cohérence dans ses offres de musique en ligne jusque-là dispersées. @

Données personnelles, RGPD et fichiers pénaux : l’ensemble de loi de 1978 est à réécrire

Quarante ans après sa version initiale, la loi « Informatique et Libertés » de 1978 va subir un lifting historique pour transposer le « Paquet européen » sur la protection des données qui entre en vigueur le 25 mai 2018. Mais il y a un risque d’insécurité juridique et un manque de lisibilité.

Par Christiane Féral-Schuhl*, avocate associée, cabinet Féral-Schuhl/Sainte-Marie

Le projet de loi sur la protection des données personnelles (1) vise à permettre l’application du « paquet européen de protection des données » composé, d’une part, du règlement européen pour la protection des données (RGPD) et d’autre part, de la directive applicable aux fichiers de la sphère pénale, tous deux applicables à compter de mai 2018. En faisant l’analyse du projet de loi, on relève des différences significatives de terminologie entre les deux textes.

Pouvoirs de la Cnil et marges des Etats
Ces différences se retrouvent dans plusieurs articles de la loi
« Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 pourraient donner lieu à des interprétations et des difficultés de compréhension de certaines notions, qui seront sources d’insécurité juridique. A cela s’ajoutent les critiques de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (Cnil) et du Conseil d’Etat qui pointent le « manque de lisibilité » du texte (voir encadré page suivante). Le titre Ier du projet de loi, qui traite des dispositions communes au RGPD et à la directive européenne « Fichiers pénaux », définit les missions, les pouvoirs et les modalités de contrôle de la Cnil. On peut ainsi relever que l’Autorité de contrôle pourra « présenter des observations devant toute juridiction à l’occasion d’un litige relatif à l’application du règlement et de la loi du 6 janvier 1978 ».
Cette disposition interroge dans la mesure où seul le juge est le garant de l’interprétation du droit applicable aux données à caractère personnel.
La Cnil ne peut se voir ouvrir ce droit. Par ailleurs, à quel titre la Cnil interviendrait-elle dans le cadre d’une procédure civile ou d’une procédure pénale ? Les débats parlementaires auraient dû apporter des réponses sur ce point. Le projet de loi ouvre également la possibilité pour la Cnil de prononcer des sanctions dans un ordre de gradation plus pédagogique et mieux compréhensible par les responsables de traitement des données. Elle pourra, en outre, labelliser les objets connectés. Enfin, le titre Ier du projet de loi reprend le principe de l’interdiction de traitement de données dites
« sensibles » sauf en cas de traitement nécessaires à la recherche publique après autorisation de la Cnil et élargit le champ de ces données : interdiction de traiter des données génétiques, biométriques aux fins d’identifier une personne physique de manière unique, données concernant l’orientation sexuelle d’une personne.
S’agissant du titre II du projet de loi « RGPD », on relève que, en cas de divergences de législations entre Etats membres de l’Union européenne (UE) liées aux marges de manœuvre laissées à ces derniers sur plusieurs points, la loi nationale s’applique dès lors que la personne réside en France, y compris lorsque le responsable de traitement n’est pas établi en France. Faisant application de ces marges de manœuvres, le projet de loi limite la portée des obligations et des droits des personnes concernées (droit à l’information droit d’accès, droit de rectification, droit à l’effacement, droit à la portabilité, droit d’opposition, etc.), lorsqu’une telle limitation respecte l’essence des libertés et droits fondamentaux et qu’elle constitue une mesure nécessaire et proportionnée dans une société démocratique pour garantir certains objectifs (sécurité nationale, défense nationale, sécurité publique, prévention et la détection d’infractions pénales, protection de l’indépendance de la justice et des procédures judiciaires, objectifs importants d’intérêt public général de l’UE ou d’un Etat membre,…). Le projet de loi prévoit également, afin de renforcer l’obligation de sécurité, que les responsables de traitement seront tenus par une obligation de chiffrement de bout en bout où seules les personnes autorisées à accéder aux données auront la clef de déchiffrement.

Traitements « pénaux » : conditions strictes
Et ce, alors que par ailleurs le Conseil constitutionnel a rendu le 30 mars 2018 une décision où les Sages jugent conforme à la Constitution française l’article 434-15-2 du code pénal qui punit de trois ans de prison et de 270.000 euros d’amende « le fait, pour quiconque ayant connaissance de la convention secrète de déchiffrement d’un moyen de cryptologie susceptible d’avoir été utilisé pour préparer, faciliter ou commettre un crime ou un délit, de refuser de remettre ladite convention aux autorités judiciaires ». En sus, le projet de loi renforce la protection des données de santé afin qu’elles ne puissent être utilisées pour fixer les prix des assurances ou à des fins de choix thérapeutiques et médicaux et la sélection des risques.
Quant au titre III du projet de loi « RGPD », il concerne plus spécifiquement les dispositions portant transposition de la directive « Fichiers pénaux ». On retiendra dans ce cadre que l’ensemble des règles applicables aux traitements de données à caractère personnel en matière pénale – prévues par cette directive européenne – sont regroupées aux articles 70-1 à 70-27 (nouveaux) de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978. Le projet de loi français prévoit que le traitement des données sensibles à des fins pénales n’est possible que s’il répond à des conditions strictement définies : la nécessité absolue d’un traitement de données, l’existence de garanties appropriées pour les droits et libertés de la personne concernée, l’autorisation du traitement par un acte législatif ou réglementaire, la protection des intérêts vitaux d’une personne physique. De plus, le traitement des données sensibles à des fins pénales doit porter sur des données manifestement rendues publiques par la personne concernée (2).

Exactitude des données et profilage interdit
En outre, le projet de loi « RGPD » prévoit que les données à caractère personnel figurant dans les traitements en matière pénale mis en oeuvre par les autorités compétentes devront, « dans la mesure du possible », distinguer celles qui sont fondées sur des faits de celles qui reposent sur des appréciations personnelles – principe de l’exactitude des données (3). Les interdictions relatives aux décisions individuelles automatisées (4) sont applicables aux traitements de données personnelles en matière pénale – interdiction du profilage, par exemple (5). Il convient également de relever que le gouvernement a retenu des restrictions aux droits des personnes dans le cadre de ces traitements particuliers. Ces restrictions s’appliquent notamment pour éviter de gêner les enquêtes ou procédures judiciaires ou nuire à la prévention ou à la détection d’infractions pénales et à l’exécution de sanctions pénales ; protéger la sécurité publique ou la sécurité nationale ; ou encore garantir les droits et libertés d’autrui (6). Ces restrictions pourront consister à retarder ou limiter la fourniture des informations supplémentaires susceptibles d’être transmises à la personne concernée ou de ne pas les fournir, à limiter en totalité ou en partie le droit d’accès (le responsable du traitement devra consigner les motifs de fait ou de droit fondant da décision et les mettre à disposition de la Cnil) ou à ne pas informer la personne concernée de son refus de rectifier ou d’effacer les données la concernant ou le limiter le traitement. La personne concernée par ces traitements devrait toujours avoir la possibilité d’exercer ses droits par l’intermédiaire de la Cnil. C’est à cette dernière qu’il reviendra d’informer la personne concernée de son droit d’exercer un recours (7).
On notera que l’article 20 du projet de loi est une demande d’habilitation du gouvernement à légiférer par voie d’ordonnance, afin de procéder à une réécriture de l’ensemble de la loi du 6 janvier 1978, en vue notamment de mettre en cohérence l’ensemble de la législation applicable à la protection des données à caractère personnel. Cette ordonnance devra être adoptée dans un délai de six mois suivant la promulgation de la loi relative à la protection des données personnelles. Ce texte arrive péniblement et non sans mal en fin de processus législatif, le Sénat et l’Assemblée nationale n’étant pas parvenus à un accord – la commission mixte paritaire a échoué à trouver un consensus (8). Les sénateurs ont maintenu leur projet de loi qu’ils ont voté le 19 avril dernier à l’unanimité. Mais les députés auront le dernier mot le 14 mai prochain. @

Ancien bâtonnier du Barreau de Paris, et auteure de « Cyberdroit »,
dont la 7e édition (2018-2019) est parue aux éditions Dalloz.

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Ce qu’en disent la Cnil et le Conseil d’Etat : « Manque de lisibilité »
Si le texte constitue « un progrès majeur pour la protection des données personnelles des citoyens et la sécurité juridique des acteurs économiques », il soulève plusieurs critiques de la part de la Commission national de l’informatique et des libertés (Cnil), qui, dans son avis du 30 novembre 2017 (9), regrette que certaines « propositions n’aient pas été retenues, tendant notamment à l’ajout de garanties supplémentaires lors de l’utilisation de traitements algorithmiques débouchant sur l’adoption de décisions administratives » ou encore « à l’adaptation de ses procédures pour lui permettre de faire face à l’augmentation d’activité liée au nouveau cadre européen ».
Plus généralement, l’Autorité de contrôle déplore « le risque important de manque de lisibilité » des nouvelles dispositions du fait, notamment, du choix du projet de loi, consistant à n’opérer que les modifications « a minima » nécessaires à la mise en oeuvre du règlement et de la directive européens, et à renvoyer la réécriture d’ensemble de la loi du 6 janvier 1978 à une ordonnance ultérieure. La Cnil appelle dès lors à l’adoption la plus rapide possible de cette ordonnance. Quant au Conseil d’Etat, dans son avis du 7 décembre 2017 (10), i l n’apporte pas de nouveaux éléments par rapport à l’avis de la Cnil. La Haute juridiction souligne cependant que les choix légistiques aboutissent à « un résultat très insatisfaisant en termes de lisibilité du droit positif ». @

Passé à 280 caractères il y a six mois, Twitter mise sur la vidéo et se voit déjà en «T» de GAFAT

C’est historique depuis sa création il y a douze ans : Twitter génère des bénéfices depuis deux trimestres consécutifs. Ses recettes publicitaires sont boostées par la vidéo. Le site de micro-blogging à l’oiseau bleu a pris son envol, devenant aussi une plateforme vidéo de directs et de contenus live.

L’assemblée générale annuelle des actionnaires de Twitter se réunit le 30 mai prochain. Pour la première fois, elle sera « complètement virtuelle » et diffusée en direct et en audio sur le Web. «Nous sommes ravis de fournir un accès étendu, une communication améliorée et des économies à nos actionnaires et à Twitter. Les actionnaires pourront participer et écouter l’assemblée générale, soumettre leurs questions et voter électroniquement à partir de n’importe quel endroit du globe », a annoncé Jack Dorsey (photo), cofondateur et directeur général du réseau social de micro-blogging.

Vidéos publicitaires et contenus vidéo
Une assemblée générale virtuelle en streaming vidéo et en direct n’aurait pas été possible techniquement au regard du nombre d’actionnaires, mais cela aurait pu être une occasion sans précédent pour Twitter de démontrer son savoir-faire dans le « live streaming video ». L’AG annuelle aurait été retransmise sur Periscope, l’application mobile de diffusion vidéo en direct que Twitter a racheté en mars 2015 pour réinventer la télévision (1). Qu’à cela ne tienne, la firme – enregistrée dans l’Etat américain du Delaware, fiscalement attractif, et basée en Californie pour ses opérations – devient une véritable plateforme vidéo et non plus seulement un site de micro-blogging passé de 140 à 280 caractères.
Lors de la présentation, le 25 avril dernier, de ses résultats sur le premier trimestre de l’année en cours, le groupe de Jack Dorsey a indiqué que « la vidéo représente maintenant plus de la moitié de [ses] recettes publicitaires et était le format d’annonce qui affichait la croissance la plus rapide ». Le réseau social multiplie les publicités vidéo, en in-stream pre-roll, en mid-roll, en première place publicitaire sur le fil d’actualité (First View), en format alliant vidéo et site web (Video Website Card), ou encore en faisant la promotion vidéo d’applications mobile (Video App Cards), sans parler du parrainage vidéo (in-stream sponsorships). Avec 336 millions d’utilisateurs actifs chaque mois, dont 267 millions en dehors des Etats-Unis où la base d’utilisateurs reste stable, Twitter a augmenté son audience et son attractivité auprès des annonceurs. Le média social aux 280 caractères multiplie les partenariats non seulement avec les marques mais aussi avec les éditeurs de contenus et des médias pour tirer parti du live-streaming,
de la mise en avant (highlight) ou encore de la vidéo à la demande (VOD). Chaque trimestre, ce sont plus d’un millier d’événements en direct (live events) qui sont diffusés sur Twitter : événements sportifs, divertissements, programmes, … Du coup, les recettes publicitaires progressent ; les résultats des deux derniers trimestres sont pour la première fois bénéficiaires ; le cours de Bourse reprend des couleurs depuis six mois, après avoir perdu du terrain depuis son introduction en novembre 2013. Twitter s’impose surtout peu à peu comme une plateforme vidéo de contenus dits « premium ».
Le 30 avril dernier, Disney a annoncé le lancement de programmes sportifs, notamment du direct avec « SportsCenter Live », spécialement conçus par la chaîne sportive ESPN pour la plateforme de micro-blogging. Le géant américain du divertissement audiovisuel entend ainsi partir à la conquête d’un nouveau public, au moment où la télévision traditionnelle voit son audience se tasser (2). D’autres chaînes de Disney telles que ABC, Disney Channels ou encore Freeform, ainsi que le studio Marvel, seront mis à contribution pour des programmes de divertissement. Matthew Derella, vice-présidente en charge des partenariats chez Twitter, a qualifié cet accord de « grand pas en avant dans le développement de contenu vidéo » que le réseau social à l’oiseau bleu propose. En fait, cet accord avec Disney vient s’ajouter à d’autres partenariats vidéo que Twitter a noués : avec NBCUniversal (groupe Comcast) qui diffusera des vidéo en direct et des clips vidéo provenant de ses chaînes NBC News, MSNBC ou encore E! News, avec le groupe Viacom qui y diffusera deux nouveaux programmes baptisés respectivement « Bet Breaks » et « Comedy Central’s Creator’s Room », ou encore avec Fox Sports (Twenty First Century Fox) qui couvrira la Coupe du monde de football en Russie l’été prochain.

Partenariats médias (télé, web, presse, …)
Twitter France, que dirige Damien Viel depuis octobre 2015 (3), mise aussi sur les partenariats médias comme avec France Télévisions, TF1 ou encore l’INA. En devenant une plateforme vidéo premium et streaming en direct, Twitter se présente de plus en plus en rival de Facebook – notamment de sa plateforme Watch. La multiplication des programmes originaux à côté ou dans les conversations à 280 caractères est le fait de partenaires médias tels que Vice News, HuffPost, BuzzFeed, Vox Media, Hearst ou encore Bloomberg. @

Charles de Laubier