Archives par mot-clé : Multimédia

A 40 ans, Microsoft lance Windows 10 fin juillet : un nouvel « OS » devenant écosystème multimédia

Publié le par

C’est en juillet 1975 que Bill Gates et Paul Allen ont créé Microsoft. Quarante
ans après, le groupe dirigé par Satya Nadella cherche un nouveau souffle avec Windows 10, le mobile et le cloud – sur fond de déclin des PC. Son objectif est d’atteindre 20 milliards de dollars de chiffre d’affaires d’ici trois ans, pour l’année fiscale se terminant le 30 juin 2018.

Microsoft devient un fournisseur de services de télécommunications et de contenus. D’éditeur de logiciels, la firme de Redmond (Etat de Washington aux Etats- Unis) opère sa mue à 40 ans. Le groupe fondé en 1975 par Bill Gates et Paul Allen abandonne progressivement la vente de Windows en boîte pour miser sur les logiciels et services en ligne jusque dans le nuage informatique (cloud).

1 milliard de Windows 10 d’ici 2018
La nouvelle version de son système d’exploitation – Windows 10 – va étendre plus
que jamais l’écosystème de Microsoft – jusqu’alors très OS (Operating System) et bureautique – au divertissement, aux communications et au multimédia. Multi-terminaux, Windows 10 sera lancé le 29 juillet au niveau mondial pour les ordinateurs
et tablettes, puis par la suite sur les smartphones, les consoles de jeu Xbox et autres appareils. Microsoft, dont la campagne marketing commence dès le 20 juillet, table sur 1 milliard de terminaux dotés de Windows 10 d’ici 2018. Cette nouvelle version sera proposée gratuitement sur une période limitée aux centaines de millions d’utilisateurs de Windows 7 et Windows 8.1 dans 190 pays. Windows 10 sera censé tourner la page de Windows 8 qui avait déçu après son lancement en 2012.
Windows 10 sera le « tout-en-un » online de cette mutation. Skype y sera intégré,
tout comme un nouveau navigateur Internet baptisé Edge, la reconnaissance vocale Cortana (concurrent de Siri d’Apple) ou encore la reconnaissance faciale et de mouvement de type Kinect (pour notamment être identifié sans mot de passe). La nouvelle version du système d’exploitation intègrera aussi non seulement un nouveau Minecraft mais aussi d’autres jeux en ligne, ainsi que de nouvelles applications (Hello, Continuum, …). Groove (ex-Xbox Music) et Movies & TV (ex- Xbox Video) seront intégrés au nouvel OS (Operating System), comme l’a annoncé le 6 juillet dernier Brandon LeBlanc, responsable de la communication marketing chez Microsoft, sur le blog officiel de l’entreprise (1). Pour la musique, l’écoute et la gestion des titres comme des playlists sont simplifiées. Et le mélomane peut aussi adapter la musique en fonction de son humeur. Les musiques téléchargées en MP3 pourront être stockées et réécoutées facilement à partir du cloud OneDrive. L’abonnement mensuel (Groove Music Pass) donne accès à plus de 40 millions de titres et permet en outre de créer sa radio en fonction de ses préférences. Quant au service Movies & TV, il offrira un catalogue de films et séries. Que cela soit pour la musique ou le cinéma, des achats pourront être faits en connexion avec la boutique en ligne Windows Store. Microsoft, dirigé par Satya Nadella (photo) depuis février 2014 (après avoir succédé à Steve Ballmer), s’est fixé deux objectifs ambitieux : que le chiffre d’affaires global du groupe atteigne les 20 milliards de dollars à l’issue de son année fiscale se terminant le 30 juin 2018. Pour y parvenir, le géant américain doit séduire un plus grand nombre de développeurs d’applications afin de rivaliser avec les écosystèmes Android de Google et iOS d’Apple. Depuis l’annonce de Windows 10 en septembre 2014, Microsoft a mis en place le programme « Windows Insider » qui permet aux développeurs, experts informatiques et créateurs numériques (5 millions d’inscrits à ce jour) de contribuer à l’amélioration et aux avant-premières du nouveau système (bêta, build ou preview) – y compris pour la version mobile depuis février. Ce sont ceux-là qui seront prioritaires à partir du 29 juillet, suivis progressivement par les autres qui se sont déjà pré-inscrits à la mise à jour vers Windows 10.

Applis compatibles Android et iOS
Lors de sa conférence des développeurs « Build », qui s’est tenue en avril dernier, Microsoft leur a même promis de fournir les outils pour rendre compatibles leurs applications conçues initialement sur Android et iOS. « Windows est le seul écosystème qui vous permet de porter vos applications sur tous les appareils », martèle depuis la firme de Redmond, afin de se démarquer des autres environnements plus walled gardens. Il va sans dire que les applications développées pour Windows 10 s’adapteront automatique aux différentes tailles d’écran sans lignes de codes supplémentaires à faire par la suite, ainsi qu’aux lunettes de réalité augmentée HoloLens. Par ailleurs, un adaptateur est prévu cette année pour pourvoir jouer avec une nouvelle manette « Xbox One » sur ordinateur.
Toujours par souci de pragmatisme, Microsoft a en outre prévu de permettre d’ici la fin de l’année d’installer sur ses propre smartphones Lumia sous Windows le système d’exploitation Android de son rival, lequel est plébiscité par les mobinautes – via notamment les smartphones Samsung. Le sud-coréen détient plus de 80 % de parts de marché du téléphone mobile multimédias dans le monde, contre 15 % pour Apple et seulement 3% pour Microsoft (selon le cabinet d’étude Strategy Analytics). Microsoft peine à imposer sur le marché ses smartphones Lumia, lesquels sont issus de la gamme du même nom qui appartenait au finlandais Nokia avant que celui-ci ne lui cède cette activité mobile en octobre 2014.

L’heure de vérité pour Satya Nadella
Satya Nadella joue avec Windows 10 sa crédibilité. Le 8 juillet, Microsoft a annoncé
la suppression de 7.800 emplois qui viennent s’ajouter aux 18.000 décidés il y a un
an – soit près de 22 % des effectifs qui étaient de 118.000 employés au 31 mars (2).
Ce « dégraissage » s’accompagne d’une simplification de l’organigramme et d’un changement de culture de l’entreprise en pleine crise de la quarantaine face aux biens plus jeunes GAFA – mis à part Apple qui a un an de moins que Microsoft. Face à Google, la firme cofondée par Bill Gates a pris un coup de vieux. Has been Microsoft ? Victime du déclin des PC (personal computer) qui lui assuraient une rente de situation, grâce notamment à la vente liée « ordinateur- système d’exploitation », le géant de l’informatique doit faire face aux géants de l’Internet (Google en tête) et des mobiles (dont Samsung et Apple) – deux virages qu’il n’a pas su prendre à temps.
Pris au piège de l’immobilisme et du confort de ses lauriers, l’éditeur de Windows s’est réveillé avec un nouveau patron décidé à rattraper son retard. Quitte à se raccrocher
à ses rivaux : au-delà de ses smartphones Lumia qui s’ouvriront à Android, la suite bureautique Office va de son côté être proposée sur l’iPad d’Apple et l’écosystème de Google.

C’est historique : Microsoft capitule dans la guerre des systèmes d’exploitation. Tandis que ses lunettes de réalité augmentée HoloLens vont directement concurrencer Oculus de Facebook, tout en attirant de jeunes développeurs. C’est dans cette optique qu’a été racheté à prix d’or (2,5 milliards de dollars) en septembre 2014 le jeu vidéo massivement multijoueurs (3) Minecraft (cédé par la société suédoise Mojang), très prisé des adolescents séduit par le free-to-play (jouez gratuitement et ne payez que
des options). Microsoft renforce ainsi sa division jeux vidéo et console Xbox (4). Côté musique et vidéo, Microsoft est bousculé par Apple Music et YouTube – au point de rebaptiser Xbox Music et Xbox Video qui deviennent respectivement « Groove » et
« Movies & TV ».
Satya Nadella, qui aura 48 ans le 19 août prochain, était – avant de devenir directeur général – vice-président de l’activité cloud de Microsoft. C’est sur ce terrain là que le numéro un mondial du logiciel doit continuer à se développer. Le cloud est devenu le mantra de cet Indo-américain (né à Hyderabad en Inde). Avec lui, les revenus de cette division ont franchi en 2013 la barre des 20 milliards de dollars. Fini la vente de logiciels sur CD en boîte ; place à l’abonnement logiciel en ligne. Mais le succès de la plateforme Azure, nuage informatique pour entreprises présent à l’échelle mondial, n’est pas suffisant. Et le cloud grand public One Drive n’a pas encore la notoriété souhaitée. Il faut aller plus loin dans la dématérialisation des logiciels et des services, avec le risque de voir les revenus baisser – car tout coûte moins cher sur le cloud – et devenir irréguliers.
Financièrement, Microsoft dispose d’environ de 8 milliards d’euros de trésorerie qui lui permettrait de faire de nouvelles acquisitions (après celle de Minecraft). A cela s’ajoute le fait que la firme de Redmond emprunte en plus à taux bas sur le marché des obligations et à longue échéance, comme elle l’a fait en février dernier pour la somme record de 10,75 milliards (bien plus que les 6,6 milliards de dollars empruntés par Apple juste avant). Au total, Microsoft dispose d’un encours de trésorerie de quelque 90 milliards de dollars ! Au-là des dépenses courantes du groupe en pleine restructuration (une charge de 7,6 milliards de dollars vient d’être annoncée), des investissements en capital, de la rémunération des actionnaires et du remboursement de la dette, Microsoft prévoit des acquisitions et il ne serait pas étonnant que les cibles se trouvent dans le mobile et/ou le cloud. @

Charles de Laubier

ZOOM

Microsoft confie sa régie e-pub à AOL
Pour se concentrer sur son nouvel « écosystème d’exploitation » Windows 10, le
géant du logiciel renforce et prolonge de dix ans son accord international avec AOL – fraîchement racheté par Verizon en juin (5) – dans la publicité en ligne, y compris pour son moteur de recherche Bing. Annoncé fin juin, ce partenariat consiste à ce qu’AOL gère la publicité en ligne et programmatique sur tous types de supports pour le compte de Microsoft. Cela concernera l’« inventaire » publicitaire de Microsoft, c’est-àdire
les espaces disponibles sur la page d’accueil MSN, sur la messagerie Outlook, les consoles connectées Xbox Live, les communications Skype et les publicités dans
les applications mobiles. Et ce, dans plusieurs pays dont la France. Pour cela, AOL
va embaucher 1.200 employés de Microsoft. Revendiquant plus de 380 millions de visiteurs sur ses différents sites web, les sites d’AOL (AOL.com, TechCrunch, The Huffington Post, …) adopteront en outre Bing à partir du 1er janvier 2016 dans le cadre de ce partenariat étendu aux liens sponsorisés. Là encore, il s’agit pour Satya Nadella de continuer à exister face à Google. @

Nouveau statut de l’AFP : la bataille multimédia des agences de presse mondiales va s’intensifier

Publié le par

L’Agence France-Presse (AFP), qui a 70 ans, change de statut pour s’engager   encore plus dans une bataille mondiale face à Reuters, AP ou encore Bloomberg. Sa présence multimédia sur Internet (texte, images, vidéos) se renforce, avec la tentation d’être un « méta-média » directement accessible par les internautes et mobinautes.

Ses 2.326 collaborateurs (dont 1.525 journalistes « AFP »), de
80 nationalités différentes, répartis dans 150 pays à travers 200 bureaux, font de l’Agence France-Presse (AFP) l’une des trois
plus grandes agences de presse mondiales – aux côtés de l’agence britannique Reuters et de l’américaine Associated Press (AP).
Le 11 juin dernier, son PDG Emmanuel Hoog (photo) a annoncé
le lancement d’une nouvelle offre de flux vidéo en direct (actualité internationale, événements sportives, vie culturelle, rendez-vous institutionnels, …) à destination des médias (chaînes de télévision, presse sur Internet, …) et sous forme d’abonnement. Plus de 500 retransmissions vidéo par an seront ainsi proposées en live, venant compléter l’offre de vidéos déjà produites par l’AFP à raison de 200 environ par jour. « Le lancement d’AFPTV Live est un moment décisif dans le développement de la vidéo, qui est une priorité stratégique et le premier relais de croissance de
l’AFP », a déclaré Emmanuel Hoog, ce jour-là. C’est la toute première annonce faite par l’agence de presse française depuis la signature avec l’Etat – le 8 juin – de son premier Contrat d’objectifs et de moyens (COM) définissant sa mission d’intérêt général. « Nous avons réassuré nos bases en nous donnant des perspectives dans le monde complexe de la presse et du numérique », s’est-il alors félicité.

AFP Blue, la nouvelle filiale qui va tout changer
Le nouveau contrat, qui couvre la période quinquennale 2014- 2018, prévoit que l’Etat verse à l’AFP 125,5 millions d’euros hors taxe en 2015, dont 20,5 millions sous la forme d’abonnements aux « fils » de l’agence et 105 millions en compensation de la mission d’intérêt général désormais reconnue à l’AFP par la Commission européenne depuis mars 2014. Cette reconnaissance est intervenue à la suite de la plainte, en 2010,
de l’agence de presse allemande DAPD (disparue depuis) qui avait accusé l’AFP de percevoir des subventions illicites de l’Etat français. Mais à côté de cette « mission d’intérêt général », le COM prévoit aussi la création d’une « filiale technique de moyens et d’innovation » (1) – baptisée AFP Blue – qui sera financée en plus à hauteur de 26 millions d’euros de prêts provenant de la Caisse des Dépôts, de la Banque publique d’investissement (BPI) et d’une banque privée.

A 70 ans, l’AFP doit s’émanciper de l’Etat
Car l’Etat français ne doit plus financer les investissements, notamment numériques,
de l’AFP. Or, malgré des ressources totales de 119 millions d’euros en 2014 (somme qui progressera peu d’ici 2018, à 127 millions (2)), l’agence de presse a enregistré
l’an dernier une perte nette de 2,2 millions d’euros, pour un chiffre d’affaires de 290,7 millions d’euros (en hausse de 3,5 %). Et elle affiche un endettement croissant de 40 millions d’euros (50 millions attendus en fin d’année). Le nouveau contrat avec l’Etat transpose la loi du 17 avril 2015 sur la modernisation du secteur de la presse (3), laquelle a modifié le statut de l’AFP – qui datait de 1957 (4) – et renforcé sa gouvernance. Cette évolution historique de l’agence âgée de 70 ans, doit aussi aboutir avec les représentants des salariés à un accord social d’entreprise unique, dont les négociations en cours devraient aboutir début juillet – sur fond de limitation de la progression de la masse salariale (1 % par an et gel des salaires).
Entre investissement, désendettement et économies, Emmanuel Hoog – dont le mandat est passé de trois à cinq ans, soit jusqu’en 2018 – va donc devoir trouver
de nouvelles recettes, sur le marché concurrentiel des agences de presse mondiales
de plus en plus numériques, ainsi que des financements bancaires pour innover et diversifier ses services (vidéo en direct, infographie interactive, applications sportives innovantes, …).
La nouvelle filiale privée AFP Blue, créée en janvier dernier, détenue à 100 % par l’AFP et présidée par Emmanuel Hoog, devient le fer de lance de l’innovation de l’agence. Son comité stratégique vient d’accueillir en mai deux représentants indépendants : Valérie Peugeot, chercheuse « prospective » chez Orange, et Jean-Pierre Caffin, associé « médias » dans le cabinet Bain & Company.
L’AFP est ainsi prête à accélérer sa mutation numérique et médiatique, qui ne relève plus seulement de sa mission d’intérêt général (MIG) mais aussi d’objectifs commerciaux (chiffre d’affaires et marge d’exploitation). Le programme d’investissement d’AFP Blue – 34,4 millions d’euros sur les cinq prochaines années – sera décisif. Des syndicats de l’agence déplorent, eux, « le désengagement progressif de l’Etat » et dénoncent ce qu’ils appellent « la marchandisation de l’information ». L’Agence France- Presse, placée sous surveillance – à la fois de la Commission européenne et de l’Etat français – joue maintenant son avenir. Emmanuel Hoog espère que l’activité vidéo, proposée sur catalogue et de plus en plus en direct grâce à AFPTV Live, va générer de nouvelles recettes en croissance (+ 29 % en 2014). Mais au-delà de la concurrence frontale avec Reuters, AP ou encore Bloomberg, de plus en plus présents en ligne (Web et mobiles), l’AFP est aussi confrontée à la force de frappe informationnelle de l’Internet et des réseaux sociaux mondiaux (Twitter, Facebook, Google News, …) – où la gratuité et l’instantanéité de l’actualité court-circuitent les médias (agences comprises). Elle est d’autant plus exposée à cette hyperconcurrence que plus de la moitié de son chiffre d’affaires 2014 (+ 4,1 % sur un an) est réalisé à l’international. Si l’explosion de la vidéo participe à cette progression, c’est que l’AFP
a fait du sport sa spécialité – comme Reuters s’est spécialisé en économie et AP sur les Etats-Unis. « Cela peut nous permettre de trouver d’autres clients que les médias, comme la FIFA ou Samsung. Nous venons de lancer avec Twitter un produit, TweetFoot, qui permet de suivre l’actualité du football sur la base de comptes sélectionnés par la rédaction. Enfin, nous voulons développer la couverture live de l’actualité, non seulement par la vidéo, mais aussi le texte et la photo, pour le Web et les mobiles », a expliqué Emmanuel Hoog dans une interview parue le 28 mai dernier dans Le Monde.
C’est que l’AFP est de plus en plus présente auprès des internautes et des mobinautes : indirectement via ses clients médias, qui ont tendance à mettre en ligne gratuitement les dépêches AFP dès qu’elles sont « tombées », voire directement avec ses propres services en ligne proposés au grand public (5). L’AFP a aussi signé dès 2009 un partenariat stratégique mondial avec Relaxnews, agence spécialisée pour des abonnés médias et/ou sites web dans l’actualité des loisirs – via fil AFPrelaxnews.com – que le groupe publicitaire Publicis vient d’acquérir.

AFP grand public : YouTube et Facebook
Pour le grand public, l’AFP a lancé en octobre 2009 une chaîne YouTube (6) qui compte aujourd’hui 73.984 abonnés « gratuits » et totalise à ce stade près de 102 millions de vues. Y sont notamment proposés deux éditions quotidiennes de journaux télévisés (JT), des vidéos en live ou encore des playlists vidéo. L’agence est aussi depuis 2010 (année de la nomination d’Emmanuel Hoog) sur Facebook (7), « aimée » par 281.000 personnes pour l’instant. Elle utilise aussi Instagram. Et depuis juillet 2011, elle alimente un compte Twitter (@afpfr) suivi actuellement par près de 1 million de followers (8). Sans oublier le site web institutionnel et grand public qu’est AFP.com. L’Agence France-Presse prend ainsi des airs de métamédia, passant d’une logique
« filaire » a une logique de « plateforme de services », au risque de concurrencer ses propres clients… @

Charles de Laubier

Android TV sur Bbox Miami et Freebox Mini : comment Google France part à la conquête des téléviseurs

Publié le par

Avec Android TV, Google accélère l’expansion de son empire à la télévision
en proposant aux fournisseurs – gratuitement comme pour les fabricants de smartphones – son écosystème de TV connectée. En France, la Bbox Miami et
la Freebox Mini l’ont adopté. D’autres fabriquants (box, Smart TV, …) aussi.

Android TV fait une entrée remarquée chez deux fournisseurs d’accès à Internet (FAI) français : Bouygues Telecom a commencé à commercialiser sa Bbox Miami fin janvier auprès de ses clients existants et la proposera à tous à partir du 23 mars ; Free a lancé sa Freebox Mini
le 10 mars dernier avec disponibilité immédiate pour tous,
ses clients ou pas. La bataille des box sous Android TV des deux frères ennemis – Martin Bouygues et Xavier Niel – ne fait que commencer, avec un léger avantage pour la Bbox Miami à 25,99 euros par mois au lieu de 29,99 euros par mois pour la Freebox Mini.

En attendant la box Nexus Player
Bien que les deux opérateurs télécoms assurent qu’ils gardent respectivement le contrôle de leur box et restent indépendants, c’est bien Google qui fait son entrée
dans les foyers par le téléviseur connecté du salon. Les FAI français ne pouvaient
pas résister longtemps au géant du Net, comme a tenté de le faire Free. En effet,
en octobre dernier, son DG Maxime Lombardini expliquait : « Android sur les boxes, c’est donner accès à nos box à Google. Demain, quand on aura un parc Android sur
la France entière, ce sera Google qui, depuis Mountain View, pourra décider de la VOD qui sera distribuée », avait-il lancé. Manifestement, Xavier Niel n’était pas de cet avis. Si Bouygues Telecom n’a pas hésité à adopter Android TV pour sa nouvelle box, mais en essayant de garder la maîtrise de l’interface (une surcouche que n’a pas faite son concurrent), il a en revanche tardé six mois entre l’annonce et la commercialisation effective.

Ces deux FAI donnent le véritable coup d’envoi de la plateforme multimédia Android TV en France (lire encadré ci-dessous), huit mois après son lancement à la conférence
des développeurs Google I/O et deux ans et demi après le lancement sur le marché français de Google TV qui fut un échec (1). Est aussi venu les rejoindre le fabricant américain Nvidia qui a annoncé le 3 mars Shield, « la première console Android TV au monde, qui permet d’accéder aux vidéos, à la musique, aux applications et à des jeux incroyables en streaming depuis chez soi ». Mais elle ne sera disponible qu’en mai prochain. Tandis que Free a affirmé, une semaine après Nvidia, être « le premier opérateur au monde à proposer une box compatible avec la technologie 4K (ultra haute définition) et intégrant Android TV ». Selon Xavier Niel, Google a accepté « pour la première fois » qu’un FAI développe un équipement – en l’occurrence une box triple play – à partir de la dernière version Android TV. Quant au japonais Sony, qui avait essuyé les plâtres de la Google TV en 2012, il est parmi les premiers fabricants de Smart TV – avec Sharp et Philips – à proposer Android TV (2).

Mais il faudra aussi compter avec Google lui-même et son Nexus Player, une box sous Android TV (fabriquée par Asus) annoncée en octobre dernier : commercialisée depuis janvier aux Etats-Unis et depuis peu au Japon, elle n’est pas encore disponible en Europe. Thomas Riedl, le responsable mondial des partenariats pour Android TV chez Google, sera présent à la conférence européenne TV Connect à Londres, le 30 avril prochain. Il y fera la promotion de la nouvelle plateforme de télévision connectée de
la firme de Mountain View fonctionnant sous la dernière version Android 5.0 (alias Lollipop), qui doit succéder à Android 4.4 (ex-Google TV). Alors que Free a opté d’emblée pour la toute dernière version d’Android TV, Bouygues Telecom a misé sur une version antérieure, la 4.3 (alias Jelly Bean) jugée plus stable techniquement (3) (*) (**). Que le meilleur gagne ! @

Charles de Laubier

ZOOM

Android TV multimédia pour faire oublier l’échec de Google TV
Avec Android TV, l’abonné ADSL (si ce n’est VDSL2 ou FTTH) a accès à l’univers multimédia de Google sur son téléviseur connecté, sa tablette ou son smartphone : contenus et applications développés pour la Smart TV sont ainsi accessibles via une interface fluide et intuitive. Des recommandations personnalisées de contenus sont faites en lien avec Google Play (films, musiques, jeux, …), YouTube et d’autres applications (myCanal, Pluzz, Netflix, VOD, …). Et avec Google Cast, les « télénautes » peuvent diffuser – aisément et directement sur le téléviseur connecté – leurs photos, vidéos ou musiques, à partie de leur mobile, leur tablette ou leur ordinateur (4). Grâce
à la synchronisation de contenu sur Google Play, ils peuvent par exemple commencer
à regarder un film sur le téléviseur dans le salon et le poursuivre sur la tablette dans la chambre. Quant à la recherche vocale sur Android TV, elle permet de trouver rapidement ce que l’on souhaite regarder. Enfin, il est possible de contrôler totalement Android TV depuis un téléphone mobile ou une montre connectée Android Wear. @

En attendant une réforme, deux décisions de la contestée Commission “copie privée” sont validées

Publié le par

Les ayants droits de la création (musique, cinéma, écrit, spectacle vivant, …) l’ont échappé belle : le Conseil d’Etat n’a pas annulé les deux dernières décisions de la Commission « copie privée ». Mais la réforme de cette dernière, en crise interne depuis sa création en 1985, est plus qu’urgente.

Par Christiane Féral-Schuhl*, avocate associée, cabinet Féral-Schuhl/Sainte-Marie

Deux requêtes en annulation dirigées contre les décisions n°14 et n°15 de la Commission pour la rémunération de la copie privée ont été rejetées par le Conseil d’Etat, le 19 novembre 2014 (1). Le fait n’est pas anodin car plusieurs décisions de cette Commission
« copie privée » avaient été précédemment annulées, fragilisant le mécanisme même de la redevance pour copie privée.

Taxe contestée depuis bientôt 30 ans
Rappelons que le dispositif de la copie privée a été instauré par la loi « Lang » de
1985. Il prévoit de rémunérer les auteurs, artistes et producteurs en prélevant une taxe sur les supports vierges qui permettent de stocker des oeuvres, en contrepartie de la liberté accordée au public de copier des oeuvres pour son usage personnel (2). C’est la Commission « copie privée » (3) qui est chargée de désigner les supports concernés. Pour chaque support, elle fixe un montant de rémunérations par palier de capacité nominale d’enregistrement, suivant des barèmes faisant l’objet de tableaux joints en annexe des décisions qu’elle publie (voir encadré page suivante).
Ces décisions ont souvent été contestées et certaines ont été annulées par le Conseil d’Etat qui a peu à peu défini des contraintes propres au mécanisme. Ainsi, l’annulation de la décision n°7 du 20 juillet 2006 a conduit à distinguer entre la copie privée et le téléchargement illégal. En effet, le Conseil d’Etat a admis que l’acte de téléchargement sans droit pouvant faire l’objet de poursuites judiciaires, il ne pouvait pas justifier un prélèvement au titre de la copie privée. C’est sur ce fondement qu’il a sanctionné la Commission « copie privée » qui « pour déterminer le taux de rémunération pour copie privée […] tient compte tant de la capacité d’enregistrement des supports que de leur usage, à des fins de copies privées licites ou illicites, sans rechercher, pour chaque support, la part respective des usages licites et illicites ». De même, l’annulation de la décision n°11 du 17 décembre 2008 a entériné l’exclusion du champ de la rémunération les supports acquis par les personnes morales à des fins professionnelles (4). Cette règle figure désormais dans la loi du 20 décembre 2011 qui précise que la rémunération pour copie privée n’est pas due pour les supports d’enregistrement acquis à des fins professionnelles dont les conditions d’utilisation ne permettent pas de présumer un usage à des fins de copie privée. La décision n°13 du 12 janvier 2011 a également été annulée pour avoir, en méconnaissance de l’article L. 311-8 du Code de la propriété intellectuelle, décidé « que l’ensemble des supports (…) serait soumis à la rémunération, sans prévoir d’exonération ou de droit au remboursement pour ceux
des supports acquis, notamment à des fins professionnelles », sans que rien dans
les conditions d’utilisation de ces supports ne permette de présumer leur usage à
des fins de copie privée (5).
C’est dans ce contexte d’annulations à répétition que sont intervenues les deux nouvelles requêtes en annulation des décisions n°14 et n°15. Plusieurs syndicats et grands industriels reprochaient à la décision n°14 de fixer le barème des tablettes tactiles numériques en reprenant celui de la décision n°13 précédemment annulée. L’argument n’a pas prospéré, le Conseil d’Etat considérant que l’annulation avait seulement sanctionné « les conditions d’établissement » du barème pour erreur de droit, sans se prononcer sur le niveau de la rémunération fixée.

Les décisions n°14 et n°15 validées
Quant à la décision n°15 qui fixait le barème des décodeurs- enregistreurs, un important fournisseur objectait que le décodeur-enregistreur qu’il proposait faisait l’objet de mesures techniques de protection restreignant les possibilités de copie privée et que cette circonstance devait être prise en compte. L’argument n’a pas non plus prospéré, le Haut conseil considérant cette fois que cette circonstance n’était pas de nature à les exclure de l’assiette de la redevance car les décodeurs- enregistreurs « n’interdis[aient] pas la réalisation de copies de sources licites mais seulement leur recopie ou leur transfert sur des supports tiers ». Par ailleurs, les demandeurs à l’annulation ont souligné la disparité entre le taux de la redevance français et celui appliqué par les autres pays européens, sans convaincre le Conseil d’Etat qui a considéré que « la seule circonstance que les rémunérations retenues diffèrent de certains taux pratiqués dans d’autres Etats membres de l’Union européenne » n’entachait pas la décision attaquée « d’erreur manifeste d’appréciation, dès lors qu’il n’est pas établi, ni même allégué, que la vente de ces matériels répondrait à des usages identiques d’un Etat membre à l’autre ni que les pratiques de rémunération des ayants droits seraient comparables ».

Une réforme s’impose quand même
On peut comprendre que l’annulation rétroactive des barèmes, si elle avait été prononcée, aurait nécessairement entraîné des conséquences graves. D’une part,
elle remettait en cause l’autorité d’une Commission « copie privée » systématiquement contestée. D’autre part, elle provoquait des demandes de remboursement sur des sommes déjà versées, notamment pour subventionner des événements culturels (6). L’annulation aurait entraîné le rétablissement de barèmes antérieurs, alors même que ceux-ci avaient été annulés par le Conseil d’Etat, l’arrêt des perceptions sur une part substantielle des supports d’enregistrement soumis à rémunération pour copie privée, etc.
Bien au contraire, en validant les nouveaux barèmes, le Conseil d’Etat permet le recouvrement de sommes d’autant plus importantes que certains fabricants ont refusé de payer la redevance, arguant de l’absence de validation des décisions de la Commission « copie privée ». Si dans certains cas, ils ont pu être condamnés à régler les sommes, celles-ci ont été placées sous séquestre par décision judiciaire en attendant la décision du Conseil d’Etat. Ce sont donc des dizaines et des dizaines de millions d’euros (7) qui devraient être débloqués dans la suite des arrêts du Conseil d’Etat. Pour autant, le climat de protestations exige une réforme d’autant plus urgente qu’il faut bien constater que la Commission « copie privée » ne cesse de subir, depuis sa création en 1985, des crises internes à répétition (8). Composée de deux collèges paritairement représentés (9) – douze membres pour les redevables de la rémunération (industriels et représentants des consommateurs) et douze membres pour les bénéficiaires de la rémunération (auteurs, artistes, producteurs) – mais aux intérêts radicalement opposés, les affrontements étant fréquents. Un décret du 19 juin 2009 (10) a bien tenté de modifier son fonctionnement, notamment en la plaçant sous la tutelle conjointe du ministère de la Culture et de la Communication, et du ministère chargé de l’Industrie, alors qu’elle n’était précédemment que sous la tutelle du premier. Ce décret a aussi prévu qu’après trois absences consécutives non justifiées les membres seront exclus. Mais les oppositions restent fortes, voire violentes, conduisant certains à refuser de siéger, à l’exemple des cinq membres industriels qui ont démissionné collectivement fin 2012 pour manifester contre les règles de gouvernance. Enfin, de nombreuses voix s’élèvent pour dénoncer un taux de redevance très largement supérieur en France. Celle-ci aurait ainsi prélevé, pour 2013, le montant de 208 millions d’euros, soit 60 % du montant global de l’Union européenne. Quelques chiffres sont parlants : pour l’achat en France d’une clé USB de 128 Go, la somme perçue est de 12,8 euros contre 1,35 euro en Belgique ; ou encore, pour l’achat en France d’un disque dur de 1 To, la somme prélevée est de 20 euros contre 1 euro aux Pays-Bas. Il faudra donc bien envisager rapidement de remédier à cette situation… @

* Christiane Féral-Schuhl, ancien bâtonnier du
Barreau de Paris. Elle est co-présidente de la
Commission de réflexion sur le droit et les libertés à
l’âge du numérique, à l’Assemblée nationale.

FOCUS

Presque tous les supports de stockage taxés, sauf… l’ordinateur
Ce sont d’abord les supports analogiques amovibles (cassettes vidéo et audio) qui
ont été assujettis à la redevance pour copie privée (décision du 30 juin 1986), puis
ce sont les supports numériques vierges (tels que Minidisc, CD-R, RW audio ou DVD enregistrable) qui ont été concernés (décision du 4 janvier 2001). Visant sans distinction la copie à des fins de stockage et la copie privée, le montant de la redevance s’applique dans ces conditions de manière obligatoire et forfaitaire à tout support numérique acheté, même si celui-ci n’a pas pour finalité la réalisation de copies privées d’œuvres.
Cette mesure a ensuite été étendue aux disques durs intégrés à des appareils d’enregistrement numérique (baladeurs, disques durs d’ordinateurs, etc.), puis à de nombreux autres supports numériques, au fil des décisions rendues par la commission : mémoires et disques durs intégrés à un baladeur ou à un appareil de salon et aux DVD enregistrables (décision n°7 du 20 juillet 2006), clés USB, disques durs externes et cartes mémoire (décision no 8 du 9 juillet 2007), supports de stockage externes à disque dits « multimédia » disposant d’une ou plusieurs sorties audio et/ou vidéo permettant la restitution d’images animées et/ou du son, sans nécessiter l’emploi à cet effet d’un micro-ordinateur, ainsi qu’aux supports de stockage externes à disque dits
« multimédia » comportant en outre une ou plusieurs entrées audio et/ou vidéo permettant d’enregistrer des images animées et/ou du son sans nécessiter l’emploi à cet effet d’un microordinateur (décision n°9 du 11 décembre 2007), téléphones mobiles multimédia, c’est-à-dire les smartphones qui permettent d’écouter des phonogrammes ou de visionner des vidéogrammes (décision no 10 du 27 février 2008 qui prévoit une taxe « iPhone »), tablettes tactiles multimédias avec fonction baladeur (décision n°14 du 9 février 2012) ou encore les décodeurs-enregistreurs (décision n°15 du 14 décembre 2012). @

Radio 2.0 : « Radio multimédia » ou « télé simplifiée » ?

Publié le par

En fait. Le 13 octobre, Charles Bebert, fondateur de Kane, société d’études et de benchmarking sur la radio et la télévision, a présenté – lors des 4e Rencontres Radio 2.0 Paris – les deux grandes tendances de la « radio visuelle » que sont pour lui la « radio multimédia » et la « télé simplifiée ».

En clair. « La radio est en train d’évoluer selon deux axes différents, la radio multimédia et la télé simplifiée, qui ne sont pas totalement contradictoires ». C’est en substance
ce que constate Charles Bebert, DG de Kane. Après les premières expériences de
« radio réalité » (simple captation vidéo du studio par une seule caméra et diffusion sur Internet) et de « radio filmée » (captation par plusieurs caméras et diffusion en ligne agrémentée d’illustrations graphiques), deux tendances radio-visuelles apparaissent (voir schéma ci-contre) :
• La « radio multimédia » qui mêle mise en images, services à valeur ajoutée, interactivité (radio+web+mobile+médias sociaux).
• La « télé simplifiée » qui tend à faire de la vraie TV, riche en vidéo HD, avec éclairage renforcé, décors et mur d’images (simulcast radio-TV, voire TV seule). Dans les deux cas, la radio recourt pour sa production (workflow) à des outils de cross media et de
« bus multimédias », ainsi qu’aux métadonnées. Avec la radio, on n’a donc encore
rien vu… @