Hervé Rony, Scam : « La dynamique de l’Acte 2 de l’exception culturelle s’effiloche »

Le directeur général de la Société civile des auteurs multimédia (Scam) fait part
de ses regrets sur le projet de loi de Finances 2014 (redevance, Cosip, …) et se
dit favorable au conventionnement de services Internet avec le CSA. Pour le livre numérique, il craint le piratage et l’autoédition comme pour la musique (il fut DG
du Snep de 1994 à 2009).

Propos recueillis par Charles de Laubier

HR EM@Edition Multimédi@ : Finalement, la redevance audiovisuelle
ne sera pas dissociée la propriété du poste de télévision, ni étendue aux autres écrans numériques, contrairement à ce
que voulaient Aurélie Filippetti et Rémy Pflimlin (France Télévisions) : le regrettezvous ? Faut-il l’augmenter ?

Hervé Rony : La Scam regrette vivement que le gouvernement ait figé toute réforme de fond de la contribution à l’audiovisuel public (CAP). Pourtant, l’an dernier, lorsque le Parlement a fort justement voté une première hausse, la ministre avait promis ce débat. Aujourd’hui, au nom de la pause fiscale : plus rien !
Du coup, même si le Parlement vote l’indexation de la redevance sur l’inflation, la CAP restera sensiblement moins élevée (133 €) que la redevance britannique (180 €) ou allemande (217,8 € par an). Il est grand temps que les pouvoirs publics proposent un élargissement de l’assiette (par exemple, comme en Allemagne, par foyer fiscal, résidences secondaires comprises).
Sur ce sujet comme sur d’autres, nous avons écrit au président de la République et au Premier ministre. C’est un sujet majeur. Nous attendons une réponse. Seule la CAP apporte un financement pérenne et de nature à assurer l’indépendance du service public de l’audiovisuel.
Car ne l’oublions pas, c’est non seulement France Télévisions qui est concernée mais aussi Radio France, Arte, RFI, France24, TV5 Monde, sans oublier l’INA qui remplit d’importantes missions et qui verse des droits aux auteurs sur l’exploitation des archives audiovisuelles.

« Oui, il est légitime de faire entrer dans le calcul des taxes qui alimentent le CNC les recettes issues des nouvelles formes d’exploitation des œuvres en délinéarisé. »

EM@ : Le projet de loi de Finances 2014 ne fait pas évoluer les taxes Cosip du CNC (1) : déjà appliquées aux chaînes TV, aux DVD-Blu ray et aux fournisseurs d’accès à Internet (FAI), pourquoi l’étendrait-on à la TV de rattrapage, à la vidéo sur le Net, les OTT et à la TV connectée ? Par ailleurs, faut-il instaurer la taxe Lescure sur les terminaux connectés ?
H. R. : Nous l’avons dit à la suite du rapport Lescure. Oui, il est légitime de faire entrer dans le calcul des taxes qui alimentent le CNC les recettes issues des nouvelles formes d’exploitation des oeuvres en délinéarisé.
Non pas que ceci génèrera aussitôt des recettes importantes, mais plutôt parce que c’est une question de cohérence et de logique du système de préfinancement des oeuvres.
Sur la taxe proposée par la mission Lescure sur les appareils connectés, nous y sommes favorables – même si sa mise en oeuvre pour alimenter à terme la rémunération pour copie privée mérite un examen approfondi. Mon regret est, comme pour la réflexion sur le financement du service public, le sentiment que la dynamique qu’avait créée l’annonce par François Hollande d’un Acte 2 de l’exception culturelle – mis en musique, si j’ose dire, par Pierre Lescure – s’effiloche, pour ne pas dire plus.

EM@ : Et faut-il taxer les boîtes de jeux vidéo comme le préconise le rapport Gattolin et Retailleau ?
H. R. :
Pourquoi pas ? Mais ce n’est pas la préoccupation première de la Scam.
Nous avons d’ailleurs vivement regretté que le rapport sénatorial n’accompagne pas
ces propositions de recommandations pour un véritable respect du droit d’auteurs dans
ce secteur.

EM@ : La Scam (comme la SACD) a conclu des accords avec Dailymotion et YouTube pour mises à disposition de films et de clips, mais avec l’accord préalable de chaque producteur : combien cela rapporte aux auteurs ?
H. R. :
Les revenus issus des plates-formes vidéo restent très modestes comparés à ceux issus des médias traditionnels. Le chiffre d’affaires de ces opérateurs progresse quand même. On peut donc espérer à terme verser à nos auteurs des sommes autres que symboliques. Mais à l’évidence, et c’est une préoccupation majeure, les nouvelles exploitations représentent une économie encore dérisoire. Et je me demande quand cela cessera d’être le cas.

EM@ : Les producteurs sont-ils trop attentistes vis-àvis du Net ?
H. R. :
Je n’ai pas de leçon à leur donner. Ce n’est pas facile non plus pour eux. Mais je crois, et cela vaut pour tout le monde, que nous devons aller de l’avant – quoi qu’on pense par ailleurs des nouveaux acteurs du Net.

EM@ : Devant la mission Lescure, la Scam a demandé à ce que les hébergeurs soient contraints de surveiller la légalité des contenus mis en ligne. Quant à la déclaration des services de vidéo en ligne auprès du Conseil supérieur de l’audiovisuel (CSA), comme l’envisage le projet de loi audiovisuel, doit-elle
induire ces obligations ?
H. R. :
On verra. En tout cas, la Scam voit évidemment d’un bon oeil que la mission Lescure ait évoqué le conventionnement de services en ligne et que le président du CSA ait sur ce point un volontarisme certain et qui est de bon augure. Il faut examiner de près la possibilité juridique de cerner et isoler l’activité éditoriale de contenus effectuée par des opérateurs, lesquels se réfugient derrière leur activité d’hébergeurs pour limiter leur responsabilité.

EM@ : La Scam compte 9.000 auteurs qui déclarent des œuvres de l’écrit. Estimez-vous que les accords entre éditeurs et auteurs sont suffisamment clairs sur les livres numériques ?
H. R. :
La Scam, en tant que membre du Comité permanent des écrivains (CPE), a participé à la négociation de l’accord que ce dernier a conclu avec le Syndicat national de l’édition (SNE) sur le contrat d’édition numérique. C’est un accord très important qui clarifie les relations auteurs-éditeurs et peut créer un climat de confiance qui n’existe pas à l’heure actuelle. Mais il faut que cet accord soit transposé dans le code de la propriété intellectuelle. Et ça tarde ! Nous n’avons aucune garantie d’un passage rapide au Parlement. Le CPE et le SNE viennent d’écrire à la ministre Aurélie Filippetti pour s’en inquiéter.

EM@ : Le piratage de ebooks est-il inéluctable comme cela l’a été pour la musique (lorsque vous étiez au Snep) ?
H. R. :
Le livre vit à l’évidence une mutation redoutable et les maisons d’édition se sont hâtées lentement. Cependant, rien ne se passe aussi brutalement que dans la musique qui, elle, a été dès le début des années 2000, littéralement happée par le piratage en ligne. C’est une chance. Les lecteurs sont sans doute moins immédiatement attirés par les nouvelles techniques numériques d’appropriation des œuvres que le public majoritairement jeune et technophile de la musique. Ceci étant le mouvement est en marche et ne s’arrêtera plus. Et le piratage s’installe notamment dans le secteur de la BD.

EM@ : L’autoédition sur des plates-formes Internet de plus en plus puissante menacent-elles les maisons d’éditions traditionnelles ?
H. R. :
Quant à l’autoédition, je reste prudent. Ceci peut servir les auteurs, dans une certaine mesure évidemment. La tentation de court-circuiter les éditeurs est forte. Parfois sans doute est-ce un choix positif pour se faire connaître, voire incontournable quand
les éditeurs vous tournent le dos. Il n’y a pas de règle absolue. Mais je fais partie de
ceux qui restent circonspects à l’égard de ce qu’on a appelé, dans un horrible jargon,
la « désintermédiatisation ». Dans la musique, le système de l’autoédition montre ses limites. Difficile pour un créateur, un auteur, un artiste de tout faire tout seul ou presque. @

Marc Jalabert, Microsoft : « Sur la Xbox One, les jeux, la TV et les divertissements coexisteront sans barrières »

Le directeur de la division Grand public et Opérateurs de Microsoft France explique à Edition Multimédi@ en quoi la Xbox One est « une nouvelle génération » de console. Il parle aussi du « succès français » de Xbox Music et de la mobilité
de Windows 8, ainsi que de la régie digitale Microsoft Advertising.

Propos recueillis par Charles de Laubier

MJEdition Multimédi@ : Microsoft a dévoilé, mardi 21 mai, sa nouvelle Xbox One qui se présente comme une plateforme multimédia « tout en un ». Comment allez-vous convaincre les près de 3 millions de foyers en France détenteurs de la Xbox 360 de passer à la One ?
Marc Jalabert :
Le président de la division Interactive Entertainment de Microsoft (1), Don Mattrick, a annoncé que la Xbox One serait disponible dans le monde en 2013. En attendant, le groupe s’exprime le 10 juin, dans le cadre de l’E3 [le premier salon américain des jeux vidéo, ndlr]. Il y a plus de trois ans, nous avons lancé le développement d’une nouvelle Xbox.
Nous ne voulions pas créer une « prochaine génération » de console, qui aurait juste proposé une évolution. En fait, nous avons voulu créer une « nouvelle génération » de console de divertissement. Depuis le tout début, nous avons voulu concevoir une console qui soit simple, instantanée, et qui rassemble le meilleur de toutes les expériences de divertissements !
La Xbox One est précisément cette console qui proposera à la fois une nouvelle génération de jeux plus beaux, plus immersifs que jamais, mais aussi une expérience TV révolutionnaire. Elle a donc été conçue avant tout pour répondre à tous les possesseurs de Xbox 360 actuels, ainsi qu’à tous ceux qui souhaitent consommer leurs divertissements différemment.

Marc Jalabert est entré depuis plus de 20 ans chez Microsoft. Il a commencé sa carrière au siège de
Microsoft à Redmond en 1989, au sein des équipes
R&D, puis rejoint Microsoft France fin 1992 à des
postes marketing et ventes. Il est directeur de la
division Grand public et Opérateurs, créée en 2011.

EM@ : Depuis janvier 2013, la Xbox 360 propose le service de SVOD Canal Plus Infinity. Depuis octobre 2012, MyTF1VOD y est aussi. La TV d’Orange également : quels autres services vidéo en France prévoyez-vous sur les Xbox 360 et One ?
M. J. : La Xbox 360 est aujourd’hui la console de jeu vidéo qui propose le plus de contenus VOD et SVOD disponibles sur le marché. Nous continuons à travailler avec
nos partenaires pour rendre le service encore plus attractif, mais nous n’avons pas plus d’informations à partager à ce stade. En ce qui concerne la Xbox One, notre objectif est de proposer une console où les jeux, la TV et les divertissements peuvent coexister sans barrières, ni complications. Simple et de manière instantanée !

EM@ : Xbox Music, conçu mondialement par une équipe basée à Issy-les-Moulineaux, a été lancé en octobre 2012. Quel bilan faites-vous en France six mois après l’intégration de cet écosystème dans la console de jeu ?
M. J. :
En effet, Xbox Music est un service qui a été développé au cœur de Microsoft France, par une équipe de près de 130 personnes. En fait, Xbox Music est le fruit d’une stratégie d’investissement en R&D ambitieuse, qui vise à tirer profit des talents basés
à l’extérieur des Etats- Unis pour proposer les meilleures innovations couplées à la meilleure expérience utilisateur possible. Et c’est un pari réussi par l’équipe française,
car le service a été déployé avec succès à travers 35 pays sur plus de 48 millions de consoles Xbox 360 connectées au Xbox Live et, potentiellement, sur des centaines de millions de PC et tablettes sous Windows 8 et Windows RT, mais aussi sur les Windows Phone 8 vendus à travers le monde. Maintenant, il est encore tôt pour tirer tous les enseignements de ce lancement. Nous vous donnons rendez-vous à la fin de l’année
pour en reparler.

EM@ : Les FAI pourraient craindre de voir leurs propres services court-circuités par la « 2e box » connectée à leur réseau. Par exemple, Orange commercialise les abonnements Xbox Live et considère la Xbox 360 comme « box secondaire » : avec la Xbox One, va-t-on vers une bataille des « box » ?
M. J. :
Nous travaillons en étroite collaboration avec les opérateurs et FAI depuis plusieurs années. Notre stratégie de partenariat ne changera pas avec l’arrivée de la Xbox One.

EM@ : Comparé aux écosystèmes d’Apple (iOS/iTunes Store) et de Google (Android/Google Play), Microsoft semble avoir du mal à percer le marché des smartphones et tablettes terminaux mobiles, malgré le lancement de Windows 8
il y a six mois et le partenariat avec Nokia. Comment expliquer ce retard ?
M. J. :
Avec les lancements de Windows 8 et Windows Phone 8, en octobre dernier, nous sommes de retour sur le marché de la mobilité et cela se voit. Nous passons à la vitesse supérieure car nous entrons dans une nouvelle ère, celle d’une interface unique sur tous les écrans de la vie numérique avec Windows 8 et Windows Phone 8, ainsi que de nouveaux scénarios sur PC, tablettes et TV. Avec Windows 8, d’une part, nous avons fait le pari de la mobilité : de l’interface utilisateur, à la création du Windows Store avec ses applications, en passant par le chipset, nous avons intégralement réinventé Windows pour la mobilité, quitte à créer nos propres équipements, comme la tablette Surface, pour aller encore plus loin. En six mois à peine, 100 millions de licences Windows 8 ont été vendues dans le monde, et 1,7 million de personnes sont déjà passées à Windows 8 en France. Avec Windows Phone 8, d’autre part, nous présentons une offre « devices & services » de plus en plus attractive, notamment avec la ligne de Nokia Lumia qui se déploie à un rythme plus que satisfaisant sur le marché français. Notre dynamique de ventes est exceptionnelle : nous sommes passés en un an de 2,8 % à 7,2 % de parts de marché, selon Kantar Worldpanel Comtech datant de mars 2013. En France, nous sommes désormais le troisième système d’exploitation et nous gagnons 1,5 point de part de marché par mois !
C’est une bataille de long terme, mais nos résultats dépassent nos objectifs, qu’il s’agisse du grand public comme de l’entreprise, dans un contexte concurrentiel où les lignes bougent.

EM@ : Combien d’applications mobiles proposez-vous par rapport aux boutiques d’Apple et de Google ?
M. J. :
Les développeurs plébiscitent notre écosystème puisque le nombre d’applications sur le Windows Store a été multiplié par 6 en six mois, et nous comptons déjà 145.000 applications sur le Windows Phone Store, soit plus de 90 % du top 50 des applications des plateformes concurrentes.

EM@ : En France, Microsoft Advertising est la première régie pub online, d’après Médiamétrie//NetRatings, avec 31,3 millions de visiteurs uniques en décembre 2012. Que représente cette activité pour Microsoft France ?
M. J. :
Microsoft Advertising est rattachée à la division Online Services de Microsoft,
qui a réalisé en 2012 une croissance de 10 % au niveau mondial pour atteindre plus de
2,8 milliards de dollars de chiffre d’affaires. En France, Microsoft Advertising est la première régie publicitaire digitale. Elle monétise auprès des annonceurs et des agences média l’ensemble des marques de l’écosystème Microsoft, à commencer par le portail MSN.fr, marque phare de notre offre, ainsi que Skype et Xbox, qui connaissent une forte croissance de leur audience. En combinant les environnements premium (MSN, Xbox, Skype, Outlook.com, Windows Phone, Bing, applications Windows 8) et une expertise
sur tous les leviers de communication publicitaires (display, search, performance, brand content), Microsoft permet aux marques de proposer aux internautes de véritables expériences immersives.

EM@ : La pub vidéo est-elle en forte croissance ?
M. J. :
Les opérations spéciales et les formats vidéo représentent, en effet, des leviers de croissance. @

Montres et lunettes connectées

Parmi la liste sans cesse plus longue de nos objets connectés, deux méritent une attention particulière. Ils
nous sont très familiers et nous accompagnent depuis si longtemps, tout en se transformant au fil des siècles. La montre et nos lunettes font en effet partie de ces objets qui ont su se rendre indispensables et s’adapter. L’année 2013 marqua de ce point de vue un tournant intéressant, même si nous considérons aujourd’hui que ce fut en fait leur chant du cygne. Le début de la première décennie de ce siècle fut pourtant marqué par une série d’innovations portées par la vague montante de l’Internet des objets. Google ouvrit le bal par l’annonce fracassante de ces fameuses « Glass », présentées comme le complément indispensables de nos smartphones qu’il n’était plus alors nécessaire de sortir tout le temps de sa poche. Un terminal d’un nouveau genre qui demanda quelques années de développement avant d’être mis sur le marché en 2014. Avant même d’être disponibles, un écosystème complet se mit en place autour de nombreux services de Google (recherche, prise de photos, tournage de vidéos, lecture
ou diction d’e-mails, suivi d’itinéraires, …).

« Alors que la famille des “wearable
communication devices” ne cesse de s’agrandir,
les lunettes et les montres, connectées ou pas,
disparaissent peu à peu. »

Devant la révolution annoncée, un an avant la sortie officielle, Facebook et Twitter parmi beaucoup d’autres, s’invitèrent dans les lunettes connectées de Google, en proposant des applications complémentaires (comme l’ajout dans son fil d’actualité de photos prises directement avec les lunettes). Au même moment, le Congrès des Etats-Unis demandait
à Google des explications sur la manière dont seraient gérées les données personnelles et surtout, si la question de la protection de la vie privée de personnes susceptibles d’être filmées à tout moment, à leur insu, était bien prise en compte. Certains n’attendirent même pas leur lancement pour les interdire, comme certains casinos de Las Vegas, certains bars ou certaines salles de cinémas.
Ce nouvel écran, qui a popularisé les applications de réalité augmentée, a bien sûr aiguisé les convoitises. Alors que Google misait sur un rythme d’introduction de ses lunettes très progressif afin de tenir compte des réticences éventuelles, les concurrents ce sont très vites lancés dans son sillage : L’américain Microsoft, le japonais Sony, le chinois Baidu, … De nombreuses start-up tentèrent de proposer des alternatives sur ce marché naissant, comme les deux français Optivent et Laster Technologies ou les nord-américains Telepathy One et Vuzix M100.
Toujours en 2013, un autre front fut ouvert par le lancement d’une nouvelle génération de montres connectées qui s’arrogèrent rapidement 10 % des 45 milliards d’euros du marché mondial annuel des montres traditionnelles quelque peu déstabilisé. L’offensive fut générale : Samsung, Sony, LG, Google ou encore Apple proposèrent tout à tour
leurs modèles. Comme un smartphone qui permet également de téléphoner, les
« smartwatches » donnent encore l’heure, mais offrent de nombreuses fonctions comme lire ses SMS et ses e-mails, consulter son agenda ou mesurer son activité sportive.
Face aux géants, certains innovèrent en explorant de nouveaux modèles de financement, comme Pebble qui lança sa montre grâce à des fonds mobilisés sur la plate-forme de financement participatif Kickstarter.Alors que la famille des « wearable communication devices » ne cesse de s’agrandir, il faut bien constater que les lunettes et les montres, connectées ou pas, disparaissent peu à peu. Certes, pour créer de nouveaux objets, les designers s’accrochèrent à nos références passées, comme un passage obligé, mais aussi pour les faire accepter plus facilement par leurs futurs utilisateurs. Les premières automobiles ne ressemblaient-elles pas à des calèches sans chevaux ? Mais aujourd’hui, nos nouveaux terminaux s’affranchissent de nos anciens modèles, sauf pour quelques nostalgiques ou collectionneurs. Ces équipements de tous les jours qui nous collaient à la peau se font oublier, disparaissent, en bénéficiant des dernières avancées des nanotechnologies. L’habitude de lire le temps au poignet ou de mettre une paire de lunettes s’est perdue au profit de l’heure à la demande et de la chirurgie ophtalmologique corrective. @

Jean-Dominique Séval*
Prochaine chronique « 2020 » : Offres de musique en ligne
* Directeur général adjoint de l’IDATE.
Sur le même thème, l’institut a publié son rapport
« Internet des objets 2013-2017 », par Samuel Ropert.

Pourquoi Sony tient vraiment à garder ses contenus

En fait. Le 14 mai, Sony a dû affirmer que sa division Entertainment n’était « pas
à vendre » après que le fonds d’investissement new-yorkais Third Point ait appelé le géant japonais à s’en séparer et à mettre en Bourse ses activités de contenus musicaux et cinématographiques. Car la croissance est là.

En clair. Un an après avoir pris les rênes de Sony en tant que directeur général, Kazuo Hirai n’entend pas se faire dicter sa stratégie par Third Point – quand bien même ce fonds américain se déclare premier actionnaire du japonais (1). Depuis sa prise de fonction le 1er avril 2012, le patron de Sony généralise à tout le groupe la convergence entre terminaux connectés et contenus en lignes, sur le modèle de ce qu’il avait réussi à faire dans sa division Sony Computer Entertainment avec la console PlayStation et son écosystème de jeux vidéo en ligne (2). La major mondiale de la musique, Sony Music Entertainment, et l’un des grands studios de cinéma d’Hollywood, Sony Pictures Entertainment, sont à la même enseigne. Sur ses 162,700 employés dans le monde, 7.200 travaillent dans le film et 6.400 dans la musique.
A l’instar d’un opérateur télécoms qui n’entendrait pas se limiter à son seul réseau historique, le groupe japonais ne veut pas se recentrer sur l’électronique qui est son métier d’origine. Or, c’est justement ce que lui demande de faire Daniel Loeb, le fondateur de Third Point, dans une lettre adressée à Kazuo Hirai (et révélée par le New York Times). Ce dernier lui a opposé une fin de non recevoir en affirmant en substance que « les activités de Sony dans les médias sont importantes pour sa croissance et ne sont donc pas à vendre ». Avec des solutions convergentes entre terminaux connectés et contenus en ligne, le japonais s’estime ainsi mieux armé pour résister à la nouvelle concurrence que constituent l’américain Apple ou le sud-coréen Samsung.
Third Point fustige surtout la chute de l’action Sony en Bourse, tombée à son plus bas niveau historique depuis plus de trente ans, bien qu’elle ait plus que doublé ces six derniers mois. En tant que premier actionnaire, le fonds américain souhaite un siège au conseil d’administration de Sony. Kazuo Hirai doit-il s’inquiéter ? Toujours est-il que le fonds américain s’est déjà distingué dès 2011 en provoquant le départ de Carol Bartz
de la direction générale de Yahoo, dont il est aussi un des principaux actionnaires, et
en recrutant l’été dernier Marissa Mayer… chez Sony. Quoi qu’il en soit, Sony a terminé le 31 mars dernier son exercice annuel 2012/2013 en redevenant bénéficiaire (à 458 millions de dollars) après quatre ans de pertes, pour un chiffre d’affaires (3) en hausse de 4,7 % à 72,3 milliards de dollars. @

Marc Héraud, délégué général du SNSII : « Vouloir taxer les terminaux connectés n’est pas la solution »

Le délégué général du Syndicat national des supports d’image et d’information (SNSII) revient pour EM@ sur les propositions du rapport Lescure qu’il juge – avec cinq autres organisations professionnelles (Fevad, Secimavi, Sfib, Simavelec et Gitep Tics) – « inacceptables ». Il met en garde les industries culturelles.

Propos recueillis par Charles de Laubier

Edition Multimédi@ : C’était une revendication du Bureau de liaison des organisations du cinéma (Bloc) depuis 2009 : le rapport Lescure propose de taxer les terminaux connectés à hauteur de 1 % du prix de vente. Comment accueillez-vous cette nouvelle taxe et quel impact aurait-elle en France ?
Marc Héraud :
Nous ne pensons pas qu’une nouvelle taxe, en plus de celles existantes, ne soit la solution pour aider l’industrie culturelle à se réformer. Doit-on créer une nouvelle taxe sur l’essence pour aider l’industrie automobile française à se restructurer ? De plus, cette nouvelle taxe – sur les ordinateurs, smartphones, tablettes, téléviseurs connectés, consoles de jeux, etc. – vient se superposer à la rémunération pour copie privée (RCP), dont le périmètre serait élargi avec la prise en compte du cloud computing et aux droits déjà réglés aux ayants droit dans le cadre de l’offre légale. Cette nouvelle taxe est estimée, dans le rapport Lescure, à environ 85 millions d’euros par an, soit 1 % des
8,579 milliards d’euros qu’a généré le marché français des terminaux connectés en 2012.
En taxant localement toujours plus l’industrie numérique, il y a un vrai risque à freiner le développement de celle-ci, alors que tout le monde s’accorde à dire qu’elle constitue un des principaux relais de croissance de notre économie. Ce type de nouvelle taxe n’aidera sûrement pas notre pays à améliorer son classement dans la prochaine édition du rapport du World Economic Forum qui vient de situer la France à la 26e position mondiale, pour ses infrastructures numériques, perdant trois places par rapport à la même analyse menée en 2012…

Lors du Conseil des ministres du 15 mai dernier, Aurélie Filippetti, ministre de la Culture et de la Communication,
a indiqué que « la contribution sur les terminaux connectés [que le rapport Lescure propose à “un taux très modéré (par ex. 1 %)”] fera l’objet d’un arbitrage dans le cadre de la préparation du projet de loi de finances pour 2014 ». Reste à savoir si le président de la République, François Hollande, arbitrera en faveur de cette nouvelle taxe.

EM@ : Craignez-vous que cette nouvelle taxe censée « corriger un transfert de valeur » ne soit, comme le suggère le rapport, fusionnée à terme avec la taxe pour copie privée supposée « compenser le préjudice lié à la copie privée », les recettes de cette dernière étant amenée à diminuer au profit de l’accès en streaming ou en cloud aux œuvres ?
M. H. :
La fusion de la taxe des terminaux connectés avec celle de la copie privée
est sans doute ce qui va se passer à moyen terme… Il est cependant à craindre que,
d’ici là, une bonne partie des achats des consommateurs soient réalisés sur des sites Internet étrangers afin d’échapper aux différentes taxes (TVA, RCP, taxe équipements connectés,…). Seule une rapide harmonisation fiscale européenne permettra de limiter cette évolution.

EM@ : Quel est le montant total de la taxe copie privée perçue les terminaux de stockage ? Quelle est la taille de ce marché gris justement pour y échapper ?
M. H. :
En 2012, selon Copie France, la perception de la RCP en 2012 a été de
173,8 millions d’euros, dont 52,1 millions d’euros sur les smartphones (téléphone mobile multimédia), 32,4 millions sur les disques durs externes, 17,9 millions sur les clés USB non dédiées et 16,3 millions sur les DVD data. Quant aux tablettes tactiles multimédias, elles ont subi un prélèvement de 6,4 millions d’euros.
L’importance du marché gris est difficile à évaluer précisément (GfK ne le mesure pas) mais elle est directement proportionnelle à la part de la RCP dans le prix de vente au consommateur. Nous estimons le marché gris à plus de 70 % sur les DVD data (la RCP représente près de 50 % du prix de vente TTC de ce produit). Sur les disques durs externes, le marché gris est en pleine progression (plus de 30 % du marché total, sans doute) du fait de la baisse des prix et de l’augmentation des capacités. Ce marché gris
est particulièrement destructeur pour les distributeurs locaux avec une incidence directe sur l’emploi.

EM@ : Après la médiation Vitorino, la Commission européenne veut harmoniser les dispositifs de la RCP entre les différents Etats membres, notamment dans le cadre du réexamen en cours de la directive sur le droit d’auteur, ce qui pourrait remettre en cause du système français. Qu’attendez-vous du commissaire Michel Barnier ? M. H. : Nous souhaitons que les conclusions du rapport Vitorino soient le plus rapidement possible traduites dans des textes règlementaires européens. Ce qui permettra de mieux harmoniser les pratiques de RCP entre les Vingt-Sept, notamment la définition du préjudice qui est centrale pour imaginer des barèmes cohérents dans les différents pays.

EM@ : Les six organisations professionnelles, que sont le SNSII, la Fevad,
le Secimavi, le Sfib, le Simavelec et le Gitep Tics, ont souligné que le rapport Lescure ne reprend aucune de leurs sept pistes de réformes proposées lors
de différentes auditions : quelles sont ces sept propositions ?
M. H. :
Une refonte de la RCP en France est nécessaire aussi bien sur le plan juridique qu’économique. Ces objectifs ne pourront être remplis que si le nouveau système répond aux conditions suivantes :
1) Le préjudice, rien que le préjudice, tout le préjudice. Conformément à la directive européenne du 22 mai 2001 [sur l’harmonisation de certains aspects du droit d’auteur et des droits voisins dans la société de l’information, ndlr] et la jurisprudence de la Cour de justice de l’Union européenne (CJUE), le système de copie privé doit correspondre uniquement au préjudice subi par les ayants droit – pour les actes de copie privée qui échappent à une autorisation préalable. Ce préjudice devra être déterminé dans le cadre d’une expertise juridique et économique neutre.
2) Réévaluation régulière du montant du préjudice. Nous proposons qu’elle ait
lieu tous les deux ans pour tenir compte de l’évolution des nouveaux usages et du développement des nouveaux services numériques.
3) Offre légale. Le nouveau système doit être moteur, et non frein, pour le déploiement
de l’offre légale d’œuvres numériques en s’assurant que les ayants droit bénéficient directement des revenus issus de l’innovation numérique : plates-formes de téléchargement direct d’œuvres musicales, services en streaming, télévision de rattrapage et vidéo à la demande (VOD)
4) Exclusion des usages professionnels. La directive du 22 mai 2001 indique que le système de copie privée n’est applicable qu’aux seules personnes physiques pour un usage privé et non aux personnes morales, ce qui a été rappelé par l’arrêt Padawan
rendu par la CJUE. Il ne s’agit pas de faire payer une personne morale et/ou une personne achetant à des fins professionnelles. De ce fait, le système de remboursement doit être aboli.
5) Harmonisation européenne. L’évaluation du préjudice doit se faire selon des critères harmonisés au sein de l’Union européenne, seul marché pertinent à prendre en compte. Le nouveau système permettra ainsi la décroissance du marché gris et la réduction de la distorsion des prix de vente des supports au sein du marché européen, causés par une RCP irréaliste et exorbitante en France.
6) Traitement légitime des 25 % pour les manifestations culturelles. Nous préconisons la dissociation de la RCP, destinée uniquement à la compensation
d’un préjudice, et de la contribution aux événements culturels en France.
7) Transparence. La transparence doit être assurée non seulement par la gouvernance équilibrée, au travers d’une représentativité identique entre ayants droit, consommateurs et industriels (1/3 chacun), mais aussi par la méthodologie utilisée, le calcul du préjudice et les tarifs appliqués en compensation de ce préjudice. @

 

iTunes Store fête ses 10 ans sous l’oeil de Bruxelles

Le porte-parole du commissaire européen Joaquín Almunia chargé de la Concurrence, nous a indiqué – en réponse à une question sur iTunes – que la Commission européenne est « consciente des inquiétudes soulevées par les pratiques commerciales de certaines grandes plates-formes mobiles ».

JAAlors que l’iTunes Store a fêté ses 10 ans le 28 avril dernier, la Commission européenne met sous surveillance la plate-forme mobile d’Apple. « Nous n’avons pas d’enquête en cours sur ce sujet. [Mais] nous suivons de près la situation sur ces marchés, qui sont en évolution rapide, et nous sommes prêts à agir au cas où nous arrivions à la conclusion que certaines pratiques restreignent la concurrence », nous a répondu Antoine Colombani, le porteparole de Joaquín Almunia (notre photo), chargé de la Concurrence (1). Si, aux yeux de Bruxelles, « ce n’est pas le choix d’un modèle économique ouvert ou fermé (walled garden) qui est en soi problématique », la question est de savoir si des écosystèmes tels que iTunes enfreignent les règles de la concurrence.

Apple abuse-t-il d’une position dominante ?
« Nous sommes conscients des inquiétudes soulevées par les pratiques commerciales de certaines grandes plates-formes mobiles. (…) Nous sommes chargés d’appliquer les règles européennes de la concurrence, à savoir l’article 101 du Traité qui prohibe les accords anticoncurrentiels entre entreprises et l’article 102 qui interdit les abus de position dominante », nous a-t-il précisé. Lire la suite

Terminaux OTT, post-smartphones

Je plonge ma main dans la poche intérieure de ma veste pour m’assurer dans un geste machinal que mon assistant est bien à sa place. Un geste tellement anodin, pour un terminal qui peut paraître presque banal. Pas de révolution technologique époustouflante, si ce n’est son autonomie étonnante, presque illimitée, grâce à un dispositif ingénieux, intégré dans les poches de mes vestes, qui transforme
mes mouvements en énergie. Pour le reste, il est tellement simple, réduit au design minimaliste d’un écran translucide de quelques millimètres d’épaisseur, qu’il est difficile de deviner d’où lui vient cette si grande puissance, d’où lui vient cette capacité à porter autant de fonctions aussi diverses. A tel point qu’on a fini par laisser tomber le terme de téléphone pour le désigner, ainsi que tous les autres dérivés comme mobile phone ou autre feature phone.

« Avec leurs propres terminaux full-OTT,
les acteurs du Net ont bousculé la chaîne de valeur
en court-circuitant les opérateurs de réseaux. »

Il est aujourd’hui clair que nous sommes entrés dans une ère post-smartphone. Près de 80 % du temps passé sur notre terminal mobile préféré est en effet consacré à d’autres activités que la communication : jouer, lire, regarder la télé, se soigner, acheter, gérer, …
à tel point que peu d’actes de notre vie quotidienne lui échappe. Ce phénomène est encore amplifié par l’existence d’un écosystème de terminaux connectés, apprenant à vivre ensemble de manière cohérente. En 2010, un terminal vendu sur deux déjà était connectable à Internet, correspondant à près de 600 millions d’équipements vendus cette même année. On en compte aujourd’hui plus de 2,5 milliards, dont 60 % sont encore des smartphones, lorsque ce ne sont pas des tablettes, des lecteurs Blu-ray, des disques durs multimédias, des consoles de jeux vidéo, des téléviseurs et des décodeurs d’IPTV. Une grande partie de leur puissance vient de leur capacité à jongler avec les deux modèles de diffusion des services qui s’affrontent depuis une dizaine d’année : services managés, ou Managed Services (MS), contre services Over-the-top (OTT). Ces derniers ont en effet peu à peu envahi le monde des terminaux, poussés par les acteurs de l’Internet qui bousculaient ainsi la chaîne de valeur en court-circuitant les opérateurs
de réseaux et en leur faisant supporter un trafic en expansion permanente – sans que
ces derniers puissent en tirer des revenus additionnels. Mais il fut rapidement clair que l’enjeu dépasserait la confrontation initiale entres les opérateurs télécoms et les géants
de l’Internet, pour déborder sur un affrontement généralisé entre l’ensemble des acteurs en mesure de prétendre aux premières places.
Cela n’est pas sans rappeler la guerre des premiers âges de l’Internet fixe pour le contrôle de la page d’accueil des ordinateurs. Après la guerre des portails du tout début, et celle
du search remportée par Google, Facebook était en passe de gagner celle des réseaux sociaux utilisés à partir d’un ordinateur. Mais pour éviter de perdre cette position lors de son utilisation sur les terminaux mobiles et être relégué au rang d’une simple application, le roi des social networks lança début 2013 le logiciel Home pour prendre le contrôle de l’interface d’un smartphone Android. Cette page d’accueil, qui présente pour Facebook les messages et les changements de statut des « amis » du mobinaute, devient stratégique pour les acteurs. La même année, Google lança son mystérieux « X Phone », fort de l’expertise de sa filiale Motorola acquise en mai 2012. Cela lui permit de mettre en place
ce fameux écosystème de terminaux connectés qui me rappelle toujours, dans un frisson de réminiscence délicieusement régressif, les équipements de Batman : un Google phone, une Google tab, une Google TV, des Google glasses, une Google car, une Google watch, … Le tout exposé dans des Google Shops ! Ce n’était pas encore un terminal full-OTT
tel que nous en avons aujourd’hui, loin s’en faut, mais une première étape qui contribua à accélérer le basculement vers des services « externes » – comme Facebook Messenger et les services associés de voix ou de vidéo – au détriment de ceux des opérateurs télécoms,. Il a suffi d’ajouter une gestion full-Cloud à nos terminaux pour que l’écosystème de nos applications, accessibles en tout lieu et n’importe quand, donnent toute sa puissance à ce petit écran qui tient dans ma poche. @

Jean-Dominique Séval*
Prochaine chronique « 2020 » : Animaux… connectés
* Directeur général adjoint de l’IDATE.