Réformer la régulation de l’audiovisuel sans injurier la liberté de la presse

« Nous vivons une époque formidable », une époque où un président courageux envisage suffisamment tôt dans son mandat – une réforme d’ampleur qui porte
à la fois sur la réglementation audiovisuelle et sur les acteurs de l’audiovisuel public, tout en tentant de s’attaquer aux fake news.

Par Rémy Fekete, associé Jones Day

La réforme de la régulation audiovisuelle est une grande passion française. Le souhait du président Macron et de son gouvernement de procéder à une réforme en profondeur de la régulation de l’audiovisuel ne semble pas relever uniquement d’une tactique politique. La loi « Léotard » qui régit l’audiovisuel français depuis trente ans (1) a en réalité fait l’objet d’incessantes réformes, modifications et compléments au gré des impératifs européens et des priorités politiques du moment.

Déficit d’analyse extérieure sur la réforme
L’ampleur du chantier a mobilisé, sous l’autorité du « Château », Françoise Nyssen, ministre de la Culture, et son cabinet, l’ensemble des patrons des opérateurs publics,
le Conseil supérieur de l’audiovisuel (CSA), ainsi que la mise en place d’un Comité d’action publique 2022 (« CAP 2022 ») sous l’égide du Premier ministre. Ce souhait
fait écho à la nécessité créée par le véritable bouleversement des techniques et des usages, dû à l’irruption du numérique qui aboutit à des modes consommation délinéarisés des programmes audiovisuels et une segmentation des modes de consommation en fonction des catégories d’âges des populations. En clair, la télévision, et en particulier la télévision publique, est devenue celle d’adultes âgés (2). On peut d’ailleurs s’interroger si la profondeur des réformes nécessaires ne nécessiterait pas
un peu plus de « sang neuf » et extérieur à la sphère publique, afin d’échapper aux contingences qui ont réduit à peau de chagrin la plupart des réformes annoncées initialement comme ambitieuses depuis 1986 en matière d’audiovisuel (3).
Limitons-nous aux trois principaux enjeux de la réforme :
• Qu’est-ce que l’audiovisuel ?
Les médias les plus linéaires – stations de radio ou chaînes de télévision – font l’objet d’une consommation de plus en plus à la demande. Or, depuis les cinq dernières années, la distinction entre les différents types de médias audiovisuels a perdu de
sa pertinence en raison de la multiplication des tablettes et surtout des smartphones, associés à la production d’offres de plateformes en ligne dont l’utilisation ne connaît aucune rupture entre une consommation sur un écran de télévision, d’ordinateur ou
sur un téléphone. Le service de média audiovisuel est défini par la directive européenne « SMA » (4) comme « la fourniture de programmes dans le but d’informer, de divertir ou d’éduquer le grand public ». Cette directive faisait déjà la distinction entre les émissions télévisées et les services de médias audiovisuels, ces derniers pouvant notamment être non-linéaires. A l’inverse, les sites d’information en ligne peuvent pour certains faire l’objet d’une consommation pour l’essentiel en mode linéaire, leur valeur ajoutée portant essentiellement sur leur capacité à fournir des informations collant au plus près de l’actualité.
• A quoi sert le CSA ?
La création d’un régulateur de l’audiovisuel procède historiquement de la volonté de l’Etat de mettre en place un arbitre indépendant d’une activité, autrefois étatique et désormais soumis à concurrence. La Haute autorité de la communication audiovisuelle fut taxée de trop de dépendances à l’égard du pouvoir exécutif et a ainsi fait l’objet
d’un remplacement par le CSA (ex-Commission nationale de la communication et
des libertés). Celui-ci, depuis sa création en 1989, fait l’objet de nombreuses critiques, particulièrement vives en ce moment. On reproche ainsi tout à la fois au CSA : son déficit démocratique, les membres du collège étant nommés par le président de la République et le président de chacune des deux assemblées ; sa dépendance pratique sinon juridique à la politique définie par l’Elysée (5) ; son manque d’intervention dans
la régulation de l’audiovisuel (6) et, en même temps, un activisme tous azimuts, parfois taxé de moraliste ou de pudibond, lorsqu’il s’attaque à tel geste ou tel propos trop gaillard, manifestement vulgaire ou tout à fait déplacé.

Appel à un certain « lâcher prise »
En bref, à défaut d’être puissant, le CSA semble être devenu tatillon, et une remise
à plat complète de son rôle, de ses compétences, de sa constitution et de sa gouvernance semble appelée des vœux de tous. Faut-il pour autant s’illusionner
de pouvoirs factices ? Est-ce le CSA, autorité de régulation purement nationale, qui pourrait demain réguler les contenus sur Internet (7) ? Enfin, on ne saurait clore le chapitre du CSA sans évoquer son rôle en période électorale. A chaque fin de mandat, en effet, le calme habituel de la tour du quai André Citroën fait place à une étrange effervescence puisqu’une partie significative des moyens du CSA sont consacrés au comptage comparatif des temps de parole des candidats sur les chaînes françaises.
Au même moment, ces candidats paraissent sur les plateformes Internet et dans les médias internationaux, parfaitement repris en France, sans aucune contrainte. Certains appellent à un certain « lâcher prise », reconnaissant que la pluralité des sources d’information permet aujourd’hui aux citoyens un choix qui peut être éclairé.

Missions multiples de l’audiovisuel public
• Quel rôle pour l’audiovisuel public ?
La question est sur toutes les lèvres : à quoi sert la télévision publique si sa perception par les téléspectateurs diffère si peu de la télévision privée (8) ? Le secteur public de la communication audiovisuelle fait l’objet du « Titre III » de la loi « Léotard », aux termes duquel France Télévisions, Arte- France, la Chaîne Parlementaire, Radio France, l’Institut national de l’audiovisuel (Ina) sont soumis à tout un dispositif juridique spécifique (9). A force d’amendements législatifs, les parlementaires ont mis à la charge de l’audiovisuel public la mission de répondre, à peu près, à tous les travers
de la société française. Il est en particulier remarquable de constater le report sur les médias publics de missions traditionnellement dévolues à l’école – que l’Education nationale n’a pas su honorer. Les médias publics sont considérablement alourdis,
tant en termes de devoirs imposés par la loi, en effectifs (près de 18.000 salariés,
dont 9.840 pour France Télévisions), que par un budget si considérable qu’il devient aujourd’hui une faiblesse tant il attire les reproches (3,8 milliards d’euros, dont 2,5 milliards pour France Télévisions). Trop d’acteurs, trop de chaînes, trop de stations, trop de missions, trop de salariés et trop de ressources purement financières, tel est le constat. On s’attend donc, avant la fin du premier trimestre, aux premières orientations pour une refonte globale du secteur, en espérant qu’elle s’inscrive d’abord dans une redéfinition des rôles et des priorités, et n’envisage qu’en termes de conséquences la réduction des effectifs et la diminution drastique des budgets. Cette refonte des effectifs pourrait passer d’abord par un constat de carence du secteur privé (10).
• Une loi « fake news » : conforme à la constitution ?
Les dernières campagnes électorales, en particulier aux Etats-Unis, en Allemagne et
en France, ont donné lieu à un écho particulier dans la presse de chacun de ces pays d’une supposée manipulation de l’information et dissémination d’information fausse
par des médias. La verdeur de la réaction du président de la République, Emmanuel Macron, lors de la conférence de presse tenue avec le président russe au château de Versailles avait surpris. Mais le projet de loi « Fausses informations » (11), présenté il y a peu par le ministère de la Culture, fait passer le juriste de la surprise à la stupéfaction. La multiplication des médias et la dissémination de l’information au travers des réseaux sociaux ont abouti, sans surprise, à offrir une caisse de résonance démultipliée aux fausses rumeurs, aux informations erronées qui, de tout temps, ont pu être plus ou moins volontairement colportées. Le sujet est ancien et aux principes constitutionnels de liberté de communication (12) des limitations ont depuis l’origine été apportées.
En résumé, le projet de loi prévoit trois réformes également contestables. La première réforme tient à modifier le code électoral afin de permettre au juge du tribunal de grande instance, dans une procédure de référé, de prescrire « toutes mesures »
aux hébergeurs et fournisseur d’accès à Internet (FAI) afin de faire cesser la diffusion de fausses informations. On rappellera que le juge des référés est « le juge de l’évidence ». On ne peut que s’inquiéter de l’incapacité pratique d’un magistrat, dans une formation d’urgence, de statuer en quelques heures sur le fait de savoir si une information est fausse ou exacte.
La deuxième réforme donne un nouveau pouvoir au CSA dans des termes qui rappellent plus l’Union soviétique d’Arthur London (13) que la France « Start-up Nation » ! L’article 4 du projet de loi vise en effet le cas où un service audiovisuel « contrôlé par un Etat étranger ou sous l’influence de cet Etat (…) est susceptible de porter atteinte aux intérêts fondamentaux de la Nation ou participer à une entreprise de déstabilisation de ses institutions, notamment par la diffusion de fausses nouvelles ». Chacun de ces termes fera sans doute l’objet de critiques motivées, tant on peine à saisir sa pertinence dans notre écosystème à la fois pluriel et multi-connecté, dans lequel chaque citoyen
a accès à une multitude de sources d’informations et accepte de confier ses données personnelles à des opérateurs économiques globaux. Le projet de loi permet au CSA d’ordonner la suspension ou la résiliation unilatérale de la convention de tels services. Ce sera donc au régulateur de l’audiovisuel de déterminer si les nouvelles diffusées sont fausses ou exactes. On peut s’interroger sur la compétence et les moyens dont disposera le CSA dans cette nouvelle tâche.

Nouveau mécanisme de délation populaire
La troisième réforme de ce projet de loi « Fausses informations » met en place un nouveau mécanisme de délation populaire qui doit amener chacun à pouvoir disposer de dispositifs mis en place par les hébergeurs et les FAI leur permettant de porter à leur connaissance ce qu’il considère comme diffusion de fausse information. Ces derniers ont bien évidemment l’obligation d’en informer les autorités. Si une réforme courageuse de l’audiovisuel est en tout cas nécessaire, on aurait pu s’abstenir d’augmenter la difficulté de l’exercice par une atteinte aussi maladroite aux principes et aux modalités d’exercice de la liberté d’expression. @

En fêtant les 10 ans de Mediapart, son cofondateur Edwy Plenel (65 ans) se prépare à passer la main

Ancien directeur de la rédaction du Monde où il a été journaliste durant 25 ans (1980-2005), Edwy Plenel célèbre les dix ans de Mediapart qu’il veut quitter « avant [ses] 70 ans ». Le site de presse en ligne entame une seconde décennie, après s’être imposé avec succès – et indépendance – dans le paysage médiatique français.

Par Charles de Laubier

Qui va succéder à Edwy Plenel (photo) à la présidence de Mediapart ? Cette question taraude le microcosme médiatique depuis des mois, voire des années. Du moins depuis que le cofondateur de ce site de presse en ligne à part avait annoncé en 2014 qu’il prendrait sa retraite à l’horizon 2017. Or, au moment où il fête les 10 ans de la mise en ligne – le 16 mars 2008 précisément – de Mediapart.fr, Edwy Plenel est toujours là !
A 65 ans, il a repoussé l’âge de sa retraite… En marge de la conférence de presse annuelle de Mediapart, qui s’est tenue le 6 mars dernier pour présenter le bilan de 2017 et, cette fois, des dix ans écoulés, Edition Multimédi@ lui
a demandé quand il envisageait de passer la main puisqu’il venait de rappeler l’engagement des cofondateurs à transmettre le contrôle économique de Mediapart
à son équipe. « On verra quand ce sera prêt. De toute façon les cofondateurs partiront ensemble. Je ne sais pas si ce sera avant les 70 ans », nous a-t- il répondu.

Vers un fonds de dotation ou d’une scop, versus « la presse d’industrie »
Il y a un an presque jour pour jours, l’ancien directeur de la rédaction du Monde faisait part de sa volonté de se retirer de la présidence de Mediapart avant ses 70 ans qu’il atteindra en août 2022 : « Ce sera dans un an ? Dans trois ans ? Quatre ou cinq ans ? Je dirais, à la louche, pas au-delà de mes 70 ans. C’est donc dans cinq ans [quatre ans maintenant, ndlr], voilà : à la prochaine présidentielle [au printemps de 2022, ndlr], mais où je ne serai pas candidat ! ». Edwy Plenel – Hervé Plenel à l’état civil – avait fait cette réponse lors des 10èmes Assises du journalisme à Tours (1), en mars 2017, interviewé par un Youtuber.
Il y précisait alors les conditions de son prochain départ à la retraite, sans qu’il ne soit plus question d’exercer ce droit avant fin 2017 : « Je prendrai vraiment ma retraite quand l’on pourra transmettre à l’équipe le capital Mediapart que nous les fondateurs, après s’être endettés pour faire vivre Mediapart, ne voulons pas vendre – ce n’est pas spéculatif – ni léguer à des enfants ». Les quatre cofondateurs – que sont Edwy Plenel (président), Marie-Hélène Smiejan (directrice générale), François Bonnet (lequel vient de céder sa fonction de directeur éditorial à Carine Fouteau et à Stéphane Alliès), et Laurent Mauduit – détiennent ensemble 42,08 % du capital de Mediapart.

Alternative à « la presse d’industrie »
En y ajoutant la « Société des Amis et amis individuels » (16,79 % du capital), des investisseurs individuels (1,54 %) et la Société des salariés (1,46 %), ce que Mediapart appelle « le pôle d’indépendance » atteint près de 62 % du capital (3). Et ce, depuis
un an maintenant. Tout l’enjeu de l’année 2018 : finaliser dans les meilleures conditions le passage de témoin – plus délicat financièrement à réaliser que prévu – entre les fondateurs de Mediapart et son équipe. « Nous voulons inventer une solution qui permette de sanctuariser le capital, qui soit non cessible, non achetable, non spéculable. Nous travaillons pour cela sur deux pistes qui permettraient de le transmettre à l’équipe », a expliqué le 6 mars Marie-Hélène Smiejan, tout en regrettant de ne pouvoir en faire l’annonce à l’occasion du dixième anniversaire de Mediapart.
Et Edwy Plenel de poursuivre : « La transmission du capital prendra quelques années et doit se faire dans la continuité de notre histoire, sans rupture ni déchirure. Notre modèle est The Guardian qui est contrôlé par un trustee garantissant l’indépendance
du quotidien britannique » (4). Mais ce modèle d’indépendance n’existe pas en France. Aussi, le président cofondateur de Mediapart attend d’ici fin avril de l’administration fiscale le rescrit fiscal – à savoir la réponse, ou la non réponse qui vaudrait acceptation, sinon le refus – à sa demande, posée fin octobre 2017 par cabinet d’avocats interposé – de pouvoir recevoir des dons défiscalisés dans le cadre d’une structure juridique qui s’inspire du statut de fonds de dotation créé dans la culture par la loi de 2008 sur la modernisation de l’économie (5). « Le fonds de dotation a la souplesse juridique des associations et financière des fondations. Il s’agit de créer un fonds pour la presse libre, dont le but est d’intérêt général. Cela permettra de sanctuariser 100 % du capital de Mediapart, d’une part, et de pouvoir recevoir des dons défiscalisés qui aiderait non
pas Mediapart mais – comme nous l’avons fait avec Mediacités et Marsactu – l’indépendance et le pluralisme de la presse, sans logique de domination (prises de participation minoritaire, subventions, prêts bonifiés, …) », a expliqué Edwy Plenel. Cette structure originale a pour but aussi de créer un modèle alternatif à ce qui existe déjà partout en France : d’une part, le mécène industriel qui ne vient pas des médias (6) – tels que Serge Dassault/Le Figaro. Matthieu Pigasse/Xavier Niel/Le Monde/Le Nouvel Observateur, Bernard Arnault/Le Parisien/Les Echos, Arnaud Lagardère/Europe 1/Paris Match/Le Journal du dimanche, Patrick Drahi/Libération/L’Express, François Pinault/Le Point ou encore Vincent Bolloré/CNews/Canal+ – et, d’autre part, les subventions de l’Etat. Dans le cas où le fonds de dotation ne fonctionnerait pas, Mediapart étudie comme « plan B » le statut de Scop – société coopérative et participative. Lorsque cette structure et sa gouvernance sera prête, Edwy Plenel tirera alors sa révérence.
Il y a un an, lors des Assises du journalisme déjà évoquée, Edwy Plenel justifiait la démarche : « Le jour où ce sera prêt, je laisserai mon poste de président, de tête de gondole, de crieur de journal de Mediapart, mais je ne serai jamais loin car c’est notre histoire et l’équipe le souhaite ». Mediapart joue la transparence jusque dans ses comptes (https://lc.cx/AH6H) : avec un effectif de 45 journalistes et de 37 personnes dans ses autres services opérationnels, Société éditrice de Mediapart a réalisé en 2017 un chiffre d’affaires de 13,6 millions d’euros et atteint au 31 décembre 140.426 abonnés. Bénéficiaire depuis 2011, elle a dégagé l’an dernier un bénéfice net proche
de 2,2 millions d’euros. @

Charles de Laubier

FOCUS

Edwy Plenel a imposé le nom « Mediapart » envers et contre tous
« Le nom de Mediapart, c’est ma seule décision autoritaire dans l’histoire de Mediapart. Tout le monde trouvait ça effroyable. Personne ne voulait de ce nom ! Il fallait trouver
un nom de domaine disponible dans plusieurs déclinaisons. J’aurais bien aimé appeler Mediapart : “La Presse”, “La Démocratie” ou encore “Le Journal”. Mais c’était déjà pris. Internet, c’est sans frontières – autre que la langue. Si vous créez un journal, il faut qu’il soit en .fr, en .ch, en .be, mais aussi en .com, en .uk, .us. et ainsi de suite. Il faut acheter l’ensemble de ces domaines. Il faut donc inventer un nom, et je me suis dit pourquoi pas “Mediapart” », a raconté en mars 2017 Edwy Plenel, le cofondateur de
ce pure player de la presse en ligne, lors des 10es Assises du Journalisme. Pourquoi «Mediapart » ? « Car on n’allait pas être seulement un journal, mais un média avec le multimédia – du son, de l’image, de la vidéo, de la radio, etc. – et participatif. Mediapart, pour “média participatif”, avec un journal et un club, mais aussi de façon sous-jacente un média à part. Ce nom est compréhensible dans plusieurs langues ». Et l’ancien directeur de la rédaction du Monde de se rappeler : « Toute l’équipe disait que c’était lai comme nom et pas beau du tout. Or le plus vieux journal en France est Le Figaro – un personnage de Beaumarchais ! Appeler un journal “Le Figaro”, ça a dû paraître bizarre au début ; aujourd’hui, cela ne gêne personne. On a donc imposé ce nom “Mediapart” et depuis Mediapart s’est imposé ». @

Presse en ligne, au numéro ou à l’article : la guerre des kiosques numériques est engagée

LeKiosk, PressReader, ePresse, Articly, Blendle, Apple News, Google News, SFR Presse, Discover, Instant Articles, News Republic, La Presse Libre, … Pendant que les kiosques des rues souffrent, les kiosques numériques, eux, prospèrent. Quotidiens et magazines se vendent entiers ou à l’article. Passage en revue non exhaustif.

Principaux e-kiosques, par ordre alphabétique.

• Apple News : apple.com/news
News d’Apple est l’application de kiosque numérique proposée sous le système d’exploitation iOS 9 (depuis septembre 2015) et iOS 10 (depuis septembre 2016) des iPhone, iPad et iPod Touch. Apple News remplace Newsstand, qui avait été lancé en octobre 2011 et reste opérationnel jusqu’à la version iOS 8.4.1. Apple News propose des articles à la demande et prévoit aussi des abonnements payants.

• Articly : articly.com
Articly est un kiosque numérique de vente d’articles de presse, développé depuis deux ans par la start-up française du même nom. Ouvert depuis mi-septembre 2016, Articly
à démarré avec les articles de Femme Actuelle, Neon, Geo, Capital (groupe Prisma Media), Le Magazine littéraire et Historia (Sophia Publications), Le Parisien (LVMH),
ou encore Le Télégramme.

• Blendle : blendle.com
Lancé il y a près de trois ans, la start-up néerlandaise Blendle (au capital de laquelle
il y a l’allemand Axel Springer) a été la première à se lancer dans la vente d’articles à l’unité. Ce kiosque numérique est disponible aux Pays-Bas, en Allemagne et aux Etats-Unis – et bientôt en France.

• ePresse : epresse.fr
E-Presse Premium fut créé en novembre 2010 par Les Echos, L’Equipe, Le Figaro, Libération, Le Parisien, L’Express, Le Nouvel Observateur et Le Point, lesquels s’étaient associés pour développer le kiosque numérique ePresse. Mais d’autre titres comme Le Monde n’y ont pas cru. C’est Toutabo qui a racheté ePresse fin 2915.

• Facebook Instant Articles : instantarticles.fb.com
Lancé en mai 2015 par le numéro un des réseaux sociaux, Instant Articles permet aux éditeurs de journaux de publier en affichage rapide des articles en ligne sur l’application mobile de Facebook.

• Google News : news.google.fr
Il ne s’agit pas d’un e-kiosque à proprement parler mais d’un moteur de recherche d’informations, que Google a lancé en avril 2002 (en mai 2009 en France après une phase bêta). C’est « Googlebot » qui repère sur le Web et indexe en continu les nouveaux articles qui sont ensuite analysés par des algorithmes.

• Google Play Kiosque : play.google.com/newsstand
Google Play Kiosque, lancé en novembre 2013 (mai 2014 en France), est accessible à partir de la boutique Play et offre un espace permettant de consulter sur les terminaux Android des articles d’actualité gratuits et payants, et de s’abonner à des magazines ou des news.

• La Presse Libre : lapresselibre.fr
Ouvert depuis août 2016, La Presse Libre est un kiosque numérique français créé à l’initiative de Next Inpact et Arrêt sur images. Il permet de s’abonner à plusieurs sites
de presse en ligne (Next Inpact, Arrêt sur Images, Hors-Série, Les Jours, Gamekult, Nolife, …), lesquels veulent s’affranchir le plus possible de la publicité et des subventions pour garantir leur indépendance.

• LeKiosk : lekiosk.com
Créé en 2007, LeKiosk revendique quelque 800.000 utilisateurs, dont 200.000 abonnés payants. En septembre 2014, la société a signé un accord de partenariat avec l’opérateur télécoms SFR. Malgré le lancement de SFR Presse en avril 2016, le partenariat perdure. LeKiosk, qui propose deux forfaits, donne l’accès illimité à certains clients SFR.

• Lire l’actu : lirelactu.fr
La kiosque numérique Lirelactu a été lancé par la société miLibris, avec le soutien de la presse écrite d’information générale. Depuis la rentrée 2016, il est accessible dans tous les établissements scolaires (collèges et lycées) qui ont accès gratuitement aux journaux.

• News Republic : news-republic.com
Fondé en 2008 à Bordeaux et présent aujourd’hui dans une douzaine de pays, News Republic a été racheté en juin 2016 par la société chinoise Cheetah Mobile pour 57 millions de dollars. Il agrège les articles de plus de 1.600 médias (flux RSS) , proposés gratuitement aux utilisateurs selon leurs centres d’intérêt grâce à un algorithme maison.

• PressReader : pressreader.com
PressReader (ex-PressDisplay) est un kiosque numérique international édité par la société canadienne NewspaperDirect, laquelle fut créée en 1999 puis rebaptisée aussi PressReader. Présent en France depuis 2012, PressReader propose aujourd’hui 5.000 titres.

• Relay : relay.com
L’e-kiosque Relay.com a été lancé en 2006 par le groupe Lagardère (HDS Digital). C’est l’un des premiers kiosques numériques à se lancer en France. Depuis 2015, il s’appuie sur la technologie de la société new-yorkaise Zinio (qui opère un ekiosque mondial).

• SFR Presse : magazine-presse.sfr.fr
Le kiosque numérique du groupe Altice, lancé en avril 2016, propose non seulement les titres appartenant à la galaxie média du milliardaire Patrick Drahi (Libération, L’Express, L’Etudiant, Stratégies, …), mais également des titres d’autres éditeurs tels que Le Parisien (LVMH) et Le Journal du Dimanche (Lagardère), ainsi que des journaux provenant de ePresse et LeKiosk.

• Snapchat Discover : snapchat.com
Créé il y a cinq ans, le réseau social « éphémère » Snapchat – les photos et vidéos partagées ayant une durée de vie de une à dix secondes – a lancé Discover en janvier 2015 pour diffuser de l’actualité quotidienne. En France, où Snap ouvre un bureau à Paris, huit premiers médias se sont lancés : Le Monde, Paris Match, L’Equipe, Melty, Cosmopolitan, Vice, Konbini et Tastemade. @