My Justice

Si la justice est souvent considérée comme un monde à part, que les citoyens espèrent croiser le moins possible, elle n’avait cependant aucune raison d’être tenue à l’écart de
la révolution numérique. Longtemps en retrait, la planète Justice est finalement entrée dans une phase active de modernisation au point qu’un juge des années 2000 y perdrait son latin. Même si certains symboles pourraient
faire croire le contraire : les perruques anglo-saxonnes et
les robes latines sont toujours bien là pour témoigner de l’immanence et de la permanence de la justice. Pour le reste, changement dans tous les prétoires ! La justice est aujourd’hui entièrement numérique. Les montagnes de papiers, qui ont de tout temps symbolisées les bureaux du personnel judiciaire, ont pratiquement disparu sous la force de la vague digitale : comptes rendus, minutes, jugements et autres arrêts ont cédé leur place à des banques de données. Outre l’avantage de soulager les greffes, il s’agissait d’augmenter la fiabilité des documents : fini, ou presque, les pertes
ou les erreurs de classement dans le traitement d’un dossier pénal. En France, c’est véritablement le lancement des projets « télérecours » en 2012 et « e-barreau » dès 2004, vaste réseau informatique virtuel privé des avocats et des greffiers des tribunaux, qui ont signé l’entrée de la justice dans l’ère numérique : données mises à jour en temps réel, élimination des temps morts et circulation des dossiers imposants et ventrus réduits à une poignée de données. Ce qui a sans doute fasciné au début les plus anciens formés à l’ombre des bibliothèques, c’est la puissance de la recherche automatique permettant de retrouver en un clic un arrêt ou un mot précis. Les scènes mythiques d’avocats penchés sur leurs grimoires ou perchés sur des échelles, à la recherche de l’article qui leur permettra de porter l’estocade au camp adverse, sont révolues.

« Une justice directe a émergé : des particuliers
se rendent entre eux – via des plateformes en ligne –
des services juridiques »

Très vite le véritable enjeu n’était plus de trouver les informations, mais bien de les trier pour obtenir les plus utiles. La véritable révolution réside dans la capacité nouvelle de tirer parti de cette masse extraordinaires de données qui, couplée aux progrès de l’intelligence artificielle, a permis d’automatiser un grande nombre de tâches. Les ruches qu’ont été pendant des siècles les maisons de justice sont aujourd’hui peuplées de serveurs et d’écrans, donnant tout son sens à ce que certains n’hésitent pas à appeler des « usines à sentences » où règnent les maître-mots de productivité et d’automatisation. Ces nouvelles technologies ont bien sûr suscité autant d’inquiétudes que d’espoirs. Elles ont en effet permis de traiter les contentieux de masse, jusqu’aux class actions aux multiples plaignants, tout en conciliant efficacité et individualisation des décisions. J’ai pu ainsi, dernièrement, saisir la justice et suivre l’évolution de mon affaire, en cliquant de chez moi sur le bouton My justice, tout en dialoguant régulièrement avec les équipes de l’institution judiciaire. De leur côté, les juges ont pu dégager un temps précieux qu’ils ont pu consacrer au fond de l’affaire et en interaction directe avec les justiciables et les professionnels. On est donc loin de la déshumanisation judiciaire que certains prophétisaient encore il y a quelques années. Même l’indépendance des juges, Graal de la profession, y a finalement gagnée, grâce une traçabilité des procédures qui ne laisse que peu de place aux interventions extérieures ! Mais il y a le revers de la médaille : les cyber-attaques ont remplacé les mystérieux visiteurs du soir qui venaient dérober des feuillets compromettants dans les épais dossiers des palais de justice d’antan. Après avoir été longtemps à la traîne, la justice se doit d’être à la pointe de la sécurité informatique.

Quant à la désintermédiation qui caractérise Internet, elle s’applique au pouvoir judiciaire de façon surprenante : une justice « directe » d’un nouveau genre est en train d’émerger, où des particuliers se rendent entre eux – via des plateformes en ligne – des services juridiques et règlent en tout bien tout honneur leurs différends sans recours à la machine judiciaire. Une justice que d’aucuns estiment devenue « folle ». Face à cette accélération inédite du temps judiciaire, le mouvement « Slow Justice » est apparu récemment pour que les juges, les avocats et les citoyens redécouvrent le sens de cette sentence de Sophocle : « Qui juge lentement juge sûrement ». @

Jean-Dominique Séval*
Prochaine chronique « 2025 » : Voiture connectée
* Directeur général adjoint de l’IDATE,
auteur du livre « Vous êtes déjà en 2025 »
(http://lc.cx/b2025).